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Déliberation - Dlibration 49 2024 Suppression dun poste de coordinateur de lcole municipale de danse temps non complet
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Saint-Witz.
Lien du pdf (Déliberation - Dlibration 49 2024 Suppression dun poste de coordinateur de lcole municipale de danse temps non complet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Culture et patrimoine,
Département du Val d'Oise
Arrondissement de
SARCELLES
Canton de GOUSSAIN VILLE
Commune de SAINT-WITZ
a
AFFICHE le : 16 septembre 2024
——————_
TRANSMIS le : 18 septembre 2024
————————————_—_—_—mmm
NBRE DE CONSEILLERS
En exercice: 18
Présents: 11
Votants: 17
OBJET :
Suppression d’un poste de
coordinateur de l’école municipale
de danse à temps non com plet
49/2024 r RECU EN PREFECTURE 1
le 19/89/2824
À cation agréée E-legalte com
PE AO PEER GISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt quatre
Le jeudi 12 septembre à 20H45
Le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni salle M. Joulou
en séance publique sous la Présidence de Monsieur Frédéric
MOIZARD, Maire
Etaient présents :
Mesdames : BARON Claudine, BERSON-GÉANT Marion, CAQUIN Michèle,
DAUDRÉ Sybille, DELGADO Chantal, FERTÉ Nadège,
GRU Fabienne, LEBEC Fanny,
Messieurs : BAILLY Maxime, BOCQUET Jean-Charles.
Absents : M. DEBCZAK Jean-Michel
Pouvoirs : M. VIRLOGEUX Christophe donne pouvoir à Mme LE
BEC Fanny Mme DAUPTAIN
Marie-Hélène donne pouvoir Mme BARON Claudine
M.BÉLAIR Xavier donne pouvoir à Mme CAQUIN Michèle
Mme HOFFER Marie-Hélène donne pouvoir à Mme FERTÉ Nadège
M. MOURET Stéphane donne pouvoir à M. Frédéric MOIZARD
M. Gérard DRÉVILLE donne pouvoir à M. Jean-Charles BOCQUET
Secrétaire : Mme CAQUIN Michèle
Secrétaire Auxiliaire : Mme JOLY Véronique
Monsieur Le Maire explique au Conseil Municipal qu’il y a lieu de supprimer
le poste de coordinateur de l’école municipale
de danse à temps non complet créé le 13/12/2001
par délibération n° 82/2001 car l’agent nommé sur ce poste a pris sa
retraite au 1‘ septembre.
Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal,
1/ EMET un avis favorable à la Suppression d’un poste de coordinateur de
l’école municipale de danse à temps non
complet. De ce fait, la modification sera effectuée
sur le tableau des effectifs à compter de ce jour.
2/ Délibération transmise à Monsieur Le Sous-Préfet de SARCELLES,
Fait à SAINT-WITZ, Le 17 septembre 2024
Le Maire
Frédéric MOIZARD