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Procès Verbal - 12541
Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune de Bry.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12541)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT DU NORD
Arrondissement d’Avesnes CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Canton d’Aulnoye-Aymeries ORDINAIRE
COMMUNE DE BRY
a
59144 Le Maire
& 03.27.49.73.80
à Se de à Aux Membres du Conseil Municipal mairie-| orange.ir
Affaire suivie par : Sandrine SPATOLA
Madame, Monsieur,
Je vous invite à nous réunir pour un Conseil Municipal ordinaire qui aura lieu à la salle des
associations le :
Mardi 16 janvier 2024
A 19h30
ORDRE DU JOUR :
Procès verbal :
Arrêt du procès verbal de la séance du 7 décembre 2023
Délibérations :
1. PATRIMOINE : Retrait de la DELIBERATION 019/2023 -— Délibération autorisant la cession à
l'amiable d’un bien immobilier du domaine privé à une personne privée
2. PATRIMOINE : Délibération autorisant la cession à l’amiable d’un bien immobilier du
domaine privé à une personne privée (parcelles U373, U374, U682p, U683p, U764p, U912,
U913)
3. BUDGET : délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice
précédent)
4. ECOLE : Délibération autorisant le Maire à signer la convention relative à la participation
de la commune de Bry aux frais de fonctionnement de l’école publique de Wargnies-Le-
Grand
Questions diverses :
A. Délégations du Maire : bail dérogatoire, dossier juridique, signature compromis
B. RH: Titularisation agent
C. Travaux : drainage cimetière
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.
Bry, le 12 janvier 2024