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Compte-Rendu - 16 juin 2021
Document publié le Mercredi 16 juin 2021 par la commune de Sausses.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 16 juin 2021)
Thèmes du document : Banque, Logement, Institutions publiques,
Mairie de Sausses
Compte Rendu de la séance du Conseil Municipal
DU Mercredi 16 Juin 2021
Date de la convocation : 10 Mai 2021
Présent : Viviane Cravero, Franck Dagonneau, Marie-Christine Ghigo, Mireille Cottret, Leurent-MICHEL,
Jean-luc Trinquier, Maxime Brun, Roger Oran, Riehard-Carbenel, Alison Milone, Emmanuelle
Absent : ou Michel, Richard Cas bone) (pouaic)
Ouverture du conseil à 18h30 -À été nommé secrétaire de séance : Marie-Christine Ghigo
# Objet : Délibération commande supplémentaire Travaux du Four Communal - Lot
Maconnerie -
M Le Maire indique que certains travaux de maçonneries n'avaient pu être identifiés à l'avant-projet
de rénovation du four communal et que là réalisation de ces travaux est indispensable à
l'accomplissement du projet :
- remplacement de nombreuses tuiles en toiture qui sont cassées, reprise de faitage de
toiture
- reprise des gouttières en façade (nombreuses fuites constatées)
- compléments d’enduits intérieurs à réaliser (murs très fortement dégradés).
M Le Maire présente en réunion le chiffrage de ces travaux supplémentaires demandés à
l'entreprise titulaire du lot gros œuvre (société À LA CHAUX) et indique que ce montant a été
négocié et fortement diminué par la présence de l'échafaudage déjà en place sur le chantier.
M Le Maire indique que l'intégration de ces travaux supplémentaires dans la prestation de la
société À LA CHAUX conduit à l'augmentation de 2100 € du lot maçonnerie soit un montant total de
18 574 € au lieu de 16 474 € initialement.
M le Maire présente en réunion un projet d’avenant permettant d'augmenter le montant du marché
de la société A LA CHAUX afin pouvoir réaliser les travaux supplémentaires.
M le Maire indique enfin que le montant global du projet voté lors du budget n'est pas modifié, des
économies ayant pu être réalisées par ailleurs.
Oui l'exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- de valider le projet d'avenant pour augmenter à 18 574 € le montant de travaux de la société A
LA CHAUX dans le cadre du marché de rénovation du four communal et d'autoriser M le Maire à
signer cet avenant.
Cette délibération n°2021/032 est votée à l’unanimité
®Obiet : Délibération Modificative M14
M. le Maire expose au conseil municipal qu’il est nécessaire de prendre une délibération modificative concernant
le budget M14 de la commune de Sausses :
Dépenses Investissement : 231 Op 61 Agrandissement du cimetière - 176.00 €
2135 Op 65 Village vigilant - 105.68 €
2152 Op 66 Glissières de sécurité - 4.62 €
2181 Op 71 Redynamisation de la Guérite + 5246.30 €
2111 Op 72 Garage Communaux - 2160.00 €
2152 Op 73 Installation de points lumineux - 2800.00 €
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour réaliser cette décision
modificative.
Cette délibération n°2021/033 est votée à l'unanimité ® Objet : Délibération Modificative M14 suite régularisation trésorerie
M. le Maire expose au conseil municipal, qu'après divers échanges avec la Trésorerie il est nécessaire d’effectuer la régularisation des fiches prêts sur Helios. Il est nécessaire de prendre une délibération modificative concernant le budget M14 de la commune de Sausses:
Dépenses d’Investissement :1641 Emprunts en euros - 610.00 €
1687 Autres dettes + 610.00 €
Recettes d’Investissement : 1341 Op 65 DETR Village vigilant - 2470.00 €
1641 Emprunt en euros +1675.00 €
165 Dépots et cautionnement reçues +705.00 €
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal donne son accord pour réaliser cette décision
modificative.
Cette délibération n°2021/034 est votée à l'unanimité
#Point divers :
- M Le Maire indique au conseil municipal qu’il a reçu une demande de location de la
dernière petite cave située dans le bâtiment de l’ancienne école. Un bail de location sera
établi à compter du 1° juillet.
Fin de la séance : 20h00 Frank DAGONNEAU
Prochaine réunion de travail : Maire de SAUSSES
Prochain conseil : 21/07/2021 ARCS