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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 23.01.2025
Document publié le Jeudi 23 janvier 2025 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 23.01.2025)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 JANVIER 2025
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 12 décembre 2024
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
RESSOURCES
Finances
01) Subventions de fonctionnement à diverses associations - Mandatement des 3/12èmes 02) Mandatement avant le vote du budget primitif 2025 - Dépenses d'investissement 03) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Habitat et Humanisme – Opération « Route des Vallées » sise 15 route des Vallées
MODERNISATION
Ressources Humaines / Prévention
04) Tableau des emplois - Modifications
05) Logements de fonction - Actualisation de la délibération fixant la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'un logement de fonction par nécessité absolue de service ou convention d'occupation précaire avec astreinte
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
06) Meublés de tourisme – Instauration du changement d’usage des locaux destinés à l'habitation et approbation du règlement
07) Meublés de tourisme – Instauration de la procédure d’enregistrement 08) Meublés de tourisme – Instauration du changement d’usage des locaux commerciaux et modification du règlement 09) Partenariat avec l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire pour la réalisation d’une étude paysagère - Approbation de la convention à intervenir entre l'INSA, Annemasse Agglo, la Commune et le CAUE 74
Commerce et Economie de Proximité
10) Plan national Action cœur de ville - Approbation de la convention-cadre pluriannuelle
Aménagement des Espaces Publics
11) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS SUSHI ANNEMASSE "Sushi Shop" suite à l'avis rendu par la CIAP
12) Piétonnisation du centre-ville - Commission d'indemnisation à l'amiable (CIAP) / Modification n°3 du règlement d'indemnisation des professionnels
13) Opération d'aménagement et de résidentialisation des îlots Ferré et Gauguin à Annemasse – Approbation de l’avenant n°2 à la convention de groupement de commandes entre la Commune, Halpades et Haute-Savoie Habitat
14) ZAC Etoile Annemasse-Genève - Avenant 3 au Pacte politique de solidarité entre la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération et les communes d'Ambilly, d'Annemasse et de Ville-la-Grand
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Jeunesse
15) MJC MPT Annemasse - Convention de partenariat entre la Ville et la MJC MPT Annemasse / 2025 - 2027
16) Activités jeunesse - Création de tarifs pour un séjour à Paris en avril 2025 pour les jeunes de 14 à 17 ans
Sports
17) Ecole Municipale des Sports (EMS) - Approbation du règlement intérieur applicable à compter de l'année 2025
18) Boulodrome municipal - Approbation de la convention d'occupation à intervenir avec l'association Joyeuse Pétanque Annemassienne et adoption du règlement intérieur
Action Sociale et Solidaire
19) Cyclone Chido à Mayotte - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France
Vie Culturelle et Associative
20) Association La Fox Compagnie - Versement d'une subvention au titre de l'année 2025
Éducation - Petite Enfance
21) Petite enfance – Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (crèches, halte-garderie et crèche familiale)
22) Prestation de service - Bonus « territoire Ctg » / Avenant à la convention d'objectifs et de financement pour l'Établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) crèche du Perrier