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Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 JUIN 2025
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 05 mai 2025
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Cabinet du Maire
01) Attribution du titre de "Citoyenne d'Honneur de la Ville d'Annemasse" à Mme Yvonne Riss 02) Union locale des associations d'anciens combattants (ULAC) - Versement d'une subvention au titre de l'année 2025
Direction Générale
03) Désignation du représentant de la Ville au conseil de surveillance du Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL)
RESSOURCES
Finances
04) Compte de gestion 2024 - Budget principal
05) Compte administratif 2024 - Budget principal
06) Compte de gestion 2024 - Budget annexe Aérodrome
07) Compte administratif 2024 - Budget annexe Aérodrome
08) Compte de gestion 2024 - Budget annexe Parking Chablais Parc 09) Compte administratif 2024 - Budget annexe Parking Chablais Parc 10) Affectation du résultat 2024 - Budget principal Réglementation Générale et Vie Publique
11) Organisations syndicales représentatives – Versement des subventions 2025 aux structures locales
MODERNISATION
Ressources Humaines / Prévention
12) Tableau des emplois - Modifications
13) Personnel communal - Plan de formation pour l'année 2025
14) Régime indemnitaire - Bonus attractivité de la Caisse d’allocations familiales (CAF) et revalorisation salariale pour les professionnels de la Petite enfance
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
15) Acquisition d'un local d'activité (lot n° 40) - 12 Place de l'Hôtel de Ville (Copropriété Centre Hôtel de Ville Bâtiment F)
16) Ilot Deffaugt / Acquisition foncière - Convention de portage foncier avec l'EPF 74 pour l'acquisition d'un fonds de commerce situé 3 Place Jean Deffaugt - SARL ETIENNE 17) Four à pain du Perrier - Convention de mise à disposition gracieuse d'un équipement communal à usage de tiers-lieu
18) ZAC EcoQuartier de Château Rouge – Echange de foncier entre la Commune d'Annemasse et la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération 19) Taxe locale sur la publicité extérieure – Indexation des tarifs au 1er janvier 2026
Aménagement des Espaces Publics
20) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la société OKAIDI (magasin OKAIDI ANNEMASSE) suite à l'avis rendu par la CIAP
21) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS PEACE KORNER FRANCE suite à l'avis rendu par la CIAP
22) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SAS CAMPUS INTERNATIONAL (boutique Lacoste et boutique Campus) suite aux avis rendus par la CIAP
Commerce et Economie de Proximité
23) Adhésion de la Commune d’Annemasse à l’association Centre-Ville en Mouvement en vue de bénéficier de l'accompagnement du Réseau des Centres-Villes Durables et de l’Innovation 24) Association Annemasse Commerces - Convention de partenariat et de financement entre la Ville et l'association et versement d'une subvention au titre du programme d'animations de l'année 2025 25) Emploi - Charte d'engagement "Du stade vers l'emploi" pour l'organisation d'une journée en faveur de l'emploi le 24 juin 2025 au stade Henri Jeantet
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Sports
26) Sports individuels - Versement d'une subvention à la Cible du Salève, à la 1ère Compagnie de Tir à l'Arc, au Tennis Club du Salève et à Annema Squash 74
27) Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement de la 1ère moitié de la subvention 2025 aux clubs signataires Action Sociale et Solidaire
28) Commission communale pour l'accessibilité - Rapport annuel 2024 29) Fête des Solidarités 2025 – Subvention de soutien pour l'organisation de la 4ème édition de la manifestation le vendredi 4 juillet
Cohésion Sociale et Politique de la Ville
30) Association Mamans de coeur - Convention de partenariat entre la Ville et l'association 2025- 2027 et convention de mise à disposition gracieuse d'un local au 37 avenue de Verdun
Vie Culturelle et Associative
31) Maison des mémoires - Signature d'une lettre valant convention dans le cadre d'un soutien financier de la Fondation pour la Mémoire de la Shoah
Éducation - Petite Enfance
32) Règlement scolaire - Actualisation
33) Règlement périscolaire - Actualisation