Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 02.06.2022
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 14.11.2024
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 14.11.2024
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.06.2025
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 23.01.2025
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 23.01.2025
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 26.02.2026
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 05.06.2025
Ordre du Jour - 02. ORDRE DU JOUR CM 01.04.2021
Déliberation - 02. ORDRE DU JOUR CM 03.07.2024
Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 02.06.2022
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Ordre du Jour cm 02.06.2022)
Thèmes du document : Banque, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 2 JUIN 2022
La séance publique est programmée
à 18h30 dans la salle du conseil communautaire de l'Hôtel d'Agglomération 11 avenue Émile Zola 74100 Annemasse
Cette séance n’est pas organisée dans la salle du conseil de l’Hôtel de ville qui ne permet pas le respect des conditions d’hygiène et de sécurité requises, notamment au vu de la situation épidémiologique liée au Covid-19.
La possibilité de réunir l’organe délibérant en tout lieu en cas d’impossibilité de respecter les règles sanitaires au sein du lieu habituel de réunion est confirmée par la circulaire du Préfet de la Haute-Savoie en date du 24 novembre 2021.
La séance sera retransmise en direct sur www.annemasse.fr.
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 5 mai 2022
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBERATION
RESSOURCES
Finances
1) Compte de gestion 2021 - Budget principal
2) Compte administratif 2021 - Budget principal
3) Compte de gestion 2021 - Budget annexe Aérodrome
4) Compte administratif 2021 - Budget annexe Aérodrome
5) Compte de gestion 2021 - Budget annexe Parking Chablais Parc
6) Compte administratif 2021 - Budget annexe Parking Chablais Parc 7) Affectation du résultat 2021 - Budget principal
8) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d'Annemasse et Halpades - Opération « Magnolia » sise impasse Laphin
9) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d'Annemasse et Halpades - Opération « 4&sens » sise 4 rue de la Paix
10) PLH - Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d'Annemasse et Halpades - Opération « Eirini » sise 24 rue de la Paix
11) Garantie d'emprunt - Alliade Habitat - Acquisition de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAI) / opération « Konnect » - Prêt de 1 155 688 €
12) Garantie d'emprunt - CDC Habitat Social - Acquisition de 8 logements (4 PLUS, 4 PLAI) / opération « L'Envergure » - Prêt de 881 145 €
Ressources Humaines
13) Tableau des emplois - Modifications
14) Heures supplémentaires effectuées par les agents municipaux – Liste des emplois concernés par l'indemnisation des heures supplémentaires (IHTS)
15) Véhicules de service – Autorisation de remisage à domicile / Ajout pour le Directeur du service Parcs et Jardins et entretien/maintenance Voirie.
16) Comité Social Territorial (CST) : création, détermination du nombre de représentants titulaires du personnel, parité numérique et recueil de l'avis des représentants de la collectivité – Création de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
17) Comité des Œuvres Solidaires du personnel (COS) - Convention à intervenir entre la Ville et le COS et versement d'une subvention au titre de l'année 2022
18) Contrôle allégé des dépenses en partenariat – Convention à intervenir entre l'ordonnateur et le comptable public
Système d'Information et Usages Numériques
19) Service commun "Systèmes d'information et usages numériques" - Approbation de la nouvelle convention de fonctionnement
AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Urbanisme et Foncier
20) Acquisition foncière - Rachat anticipé des biens en portage foncier par l'EPF74 au 3 rue du Château Rouge / Rectification du montant de la TVA
21) ZAC Etoile Annemasse Genève - Ilot D3 / Déclassement d'un terrain communal
Aménagement des espaces publics
22) Vidéoprotection - Convention relative au dispositif de vidéoprotection du parvis Nord de la gare d'Annemasse, au sein du Pôle d'échanges multimodal COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Action sociale et solidaire
23) Don du sang - Convention de partenariat à intervenir entre l'EFS, l'Association fédérée pour le Don de Sang Bénévole Annemasse et environs et la Commune d'Annemasse pour la promotion du don du sang bénévole
Jeunesse - Politique de la Ville
24) Chantiers jeunes - Reconduction en 2022 du dispositif à destination des jeunes de 14 à 17 ans
Vie culturelle et associative
25) Festival Les Musical'été 2022 - Convention de partenariat entre la Ville d'Annemasse et l'association « Cercle d’Échecs du Bassin Annemassien » pour la distribution et la récupération des gobelets réutilisables
26) Association Léman Blues Festival - Approbation de la convention de partenariat à intervenir entre la Ville d'Annemasse et l'Association pour l'organisation d'un festival et versement d'une subvention
Enfance et Éducation
27) Établissements de l'enseignement catholique sous contrat d'association avec l'État - Versement des subventions au titre de l'année 2022 aux écoles privées "La Chamarette" et "Saint-François" situées sur la commune d'Annemasse et à l'école privée "Saint-François" (Le Juvénat) située sur la commune de Ville-la- Grand
28) Accueil des enfants à besoins particuliers - Approbation de la convention de subvention de fonctionnement sur fonds locaux à intervenir entre la Caisse d'allocations familiales de la Haute-Savoie et la Commune d'Annemasse
29) Petite enfance - Modification du règlement de fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant (crèches, crèche familiale et halte-garderie)