Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.11.2024

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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.11.2024 Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Annemasse. Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.11.2024)Thèmes du document : Famille, Banque, Grandes et moyennes entreprises, Ville d’Annemasse

Direction Générale

ORDRE DU JOUR

DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 NOVEMBRE 2024

La séance publique est programmée

à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville

OUVERTURE DE SÉANCE

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES

Séance du 10 octobre 2024

DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION

AFFAIRES GÉNÉRALES

Cabinet du Maire

01) Mandat spécial pour la participation de plusieurs élus au 106ème Congrès des maires de France du 18 au 21 novembre 2024

RESSOURCES

Finances

02) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Alliade Habitat – Opération « 26 rue du Brouaz » sise 26 rue du Brouaz 03) Garantie d’emprunt – Halpades – Acquisition de 4 logements ( 2 PLUS et 2 PLAI) – Opération « Magnolia » - Prêt de 345 305 €

04) Garantie d’emprunt – Alliade Habitat – Acquisition de 2 logements ( 1 PLUS et 1 PLAI) – Opération « 26 rue du Brouaz » - Prêt de 261 253 €

MODERNISATION

Ressources Humaines / Prévention

05) Tableau des emplois - ModificationsCommande Publique

06) Téléphonie et accès internet – Convention de mise à disposition par la centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT) de l’accord cadre de fourniture de services de télécommunications et services associés

COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE

Éducation - Petite Enfance

07) Dérogations scolaires - Utilisation de la "Charte d'utilisation du formulaire unique" et fixation du montant de la participation financière au titre de la répartition intercommunale des dépenses de scolarité pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 08) Accueil des enfants en situation de handicap - Convention entre le Rectorat de l'Académie de Grenoble et la Commune relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

09) Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement de subventions /année 2024 10) Bons vacances 2024 - Versement des subventions aux structures partenaires

Jeunesse

11) Dispositif Colos apprenantes 2024 - Règlement des séjours à l'UFOVAL

Cohésion Sociale et Politique de la Ville

12) Programme de réussite éducative / interventions de l'éducateur.rice de jeunes enfants – Convention de partenariat à intervenir entre l'Inspection de l’Éducation nationale (circonscription d'Annemasse) et la Commune

13) Action de parentalité - Convention de partenariat avec l’Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) dans le cadre des interventions du Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP)

14) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'Union sportive Annemasse- Ambilly-Gaillard (USAAG)

Sports

15) Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement du solde de la subvention 2024 aux clubs signataires

16) Appel à projets - Versement d'une subvention à l'association Jaypee gym training center 17) Sport de haut niveau - Avenant n°1 à la convention d'objectifs pour le soutien de la pratique sportive de haut niveau et versement d'une subvention à Amélie CORDEAU

18) Office municipal des sports (OMS) - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et l'OMS

19) Clubs sportifs subventionnés à hauteur de 15 000 € ou plus - Convention de partenariat à intervenir entre la Ville et les clubs concernés

20) Contrat d'aide aux sports individuels / Contrat d'aide aux sports collectifs - Approbation des contrats à intervenir entre la Ville et les clubs concernés

Événementiel

21) Association Léman Blues Festival - Versement d'une subvention exceptionnelle

Vie Culturelle et Associative

22) Association Glitch - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2024 pour la réalisation de supports de communication et de deux fresques urbaines 23) Mise à disposition temporaire et gracieuse d'un matériel municipal - Approbation de la convention- type de mise à disposition du Cub'Édito

24) Festival Friction(s) 2025 - Partenariat Ville d’Annemasse / Casino / Château Rouge – Dispositif de demande de remboursement de crédit d'impôtAMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE

Commerce et Economie de Proximité

25) Dynamisation du commerce pour la période de fin d'année - Gratuité du stationnement dans les parkings souterrains les dimanches 15 et 22 décembre 2024

Transition Ecologique

26) Association Artisans du Monde - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2024.

27) Réseau de chaleur urbain (RCU) secteur des trois noyers - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Commune d'Annemasse et le Syane pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)

Patrimoine Bâti

28) SPL OSER - Rénovation énergétique de la Maison Nelson Mandela et du Centre de la petite enfance – Avenant n°2 au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage confié à la SPL

Aménagement des Espaces Publics

29) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL Comptoir 74 (MAJE) suite à l'avis rendu par la CIAP

30) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL Comptoir 74 (BA&SH) suite à l'avis rendu par la CIAP

31) ZAC Étoile Sud-Ouest – Avenant n°9 à la convention publique d’aménagement à intervenir entre la Commune et la société TERACTEM

32) ZAC Etoile Sud-Ouest - Approbation du Compte-rendu annuel d'activité à la collectivité (CRACL) au 31/12/2023

Urbanisme et Foncier

33) DSP de l'aérodrome - Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'aérodrome Marcel Bruchon

34) Immeuble "Les Cyclamens" sis 2 rue du Pralère - Avenant au bail emphytéotique conclu entre la Commune et la SA d'HLM Halpades

35) Tramway (phase 2) - Convention d'occupation temporaire à intervenir avec Annemasse Agglo pour le stockage des matériaux utilisés par les entreprises intervenant sur le chantier 36) P + R Aubrac - Acquisitions foncières rue de l'Emeraude pour l'aménagement du parking relais 37) P + R Aubrac - Acquisition foncière rue de l'Emeraude et protocole d'accord transactionnel avec M. et Mme SOGUT pour l'aménagement du parking relais

38) ZAC Etoile Annemasse-Genève - Acquisition foncière du "Mail Tapponnier" par la Ville d'Annemasse

39) Acquisition foncière - Acquisition par la Ville à l'euro symbolique d'une emprise de terrain issue de la parcelle A n°4712 / Rue du Salève - Copropriété Les Rocailles

40) Acquisition foncière - Acquisition à l'euro symbolique de terrains Rue du Salève et Rue de Genève auprès de la Société SAGEC et classement dans le domaine public communal