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Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.11.2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 02. Ordre du Jour cm 14.11.2024)
Thèmes du document : Famille, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Ville d’Annemasse
Direction Générale
ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 NOVEMBRE 2024
La séance publique est programmée
à 18 heures 30 dans la salle du conseil municipal de l’Hôtel de Ville
OUVERTURE DE SÉANCE
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES ANTÉRIEURES
Séance du 10 octobre 2024
DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
COMMUNICATIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
QUESTIONS INSCRITES À L’ORDRE DU JOUR ET FAISANT L’OBJET D’UNE DÉLIBÉRATION
AFFAIRES GÉNÉRALES
Cabinet du Maire
01) Mandat spécial pour la participation de plusieurs élus au 106ème Congrès des maires de France du 18 au 21 novembre 2024
RESSOURCES
Finances
02) PLH – Convention financière entre Annemasse-Les Voirons Agglomération, la Commune d’Annemasse et Alliade Habitat – Opération « 26 rue du Brouaz » sise 26 rue du Brouaz 03) Garantie d’emprunt – Halpades – Acquisition de 4 logements ( 2 PLUS et 2 PLAI) – Opération « Magnolia » - Prêt de 345 305 €
04) Garantie d’emprunt – Alliade Habitat – Acquisition de 2 logements ( 1 PLUS et 1 PLAI) – Opération « 26 rue du Brouaz » - Prêt de 261 253 €
MODERNISATION
Ressources Humaines / Prévention
05) Tableau des emplois - ModificationsCommande Publique
06) Téléphonie et accès internet – Convention de mise à disposition par la centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT) de l’accord cadre de fourniture de services de télécommunications et services associés
COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE
Éducation - Petite Enfance
07) Dérogations scolaires - Utilisation de la "Charte d'utilisation du formulaire unique" et fixation du montant de la participation financière au titre de la répartition intercommunale des dépenses de scolarité pour les années scolaires 2023-2024 et 2024-2025 08) Accueil des enfants en situation de handicap - Convention entre le Rectorat de l'Académie de Grenoble et la Commune relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
09) Projets pédagogiques au sein des écoles - Versement de subventions /année 2024 10) Bons vacances 2024 - Versement des subventions aux structures partenaires
Jeunesse
11) Dispositif Colos apprenantes 2024 - Règlement des séjours à l'UFOVAL
Cohésion Sociale et Politique de la Ville
12) Programme de réussite éducative / interventions de l'éducateur.rice de jeunes enfants – Convention de partenariat à intervenir entre l'Inspection de l’Éducation nationale (circonscription d'Annemasse) et la Commune
13) Action de parentalité - Convention de partenariat avec l’Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) dans le cadre des interventions du Centre d'action médico-sociale précoce (CAMSP)
14) Soutien logistique aux associations - Versement d'une subvention à l'Union sportive Annemasse- Ambilly-Gaillard (USAAG)
Sports
15) Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement du solde de la subvention 2024 aux clubs signataires
16) Appel à projets - Versement d'une subvention à l'association Jaypee gym training center 17) Sport de haut niveau - Avenant n°1 à la convention d'objectifs pour le soutien de la pratique sportive de haut niveau et versement d'une subvention à Amélie CORDEAU
18) Office municipal des sports (OMS) - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et l'OMS
19) Clubs sportifs subventionnés à hauteur de 15 000 € ou plus - Convention de partenariat à intervenir entre la Ville et les clubs concernés
20) Contrat d'aide aux sports individuels / Contrat d'aide aux sports collectifs - Approbation des contrats à intervenir entre la Ville et les clubs concernés
Événementiel
21) Association Léman Blues Festival - Versement d'une subvention exceptionnelle
Vie Culturelle et Associative
22) Association Glitch - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2024 pour la réalisation de supports de communication et de deux fresques urbaines 23) Mise à disposition temporaire et gracieuse d'un matériel municipal - Approbation de la convention- type de mise à disposition du Cub'Édito
24) Festival Friction(s) 2025 - Partenariat Ville d’Annemasse / Casino / Château Rouge – Dispositif de demande de remboursement de crédit d'impôtAMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE
Commerce et Economie de Proximité
25) Dynamisation du commerce pour la période de fin d'année - Gratuité du stationnement dans les parkings souterrains les dimanches 15 et 22 décembre 2024
Transition Ecologique
26) Association Artisans du Monde - Versement d'une subvention à l'association au titre de l'année 2024.
27) Réseau de chaleur urbain (RCU) secteur des trois noyers - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Commune d'Annemasse et le Syane pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO)
Patrimoine Bâti
28) SPL OSER - Rénovation énergétique de la Maison Nelson Mandela et du Centre de la petite enfance – Avenant n°2 au contrat de mandat de maîtrise d’ouvrage confié à la SPL
Aménagement des Espaces Publics
29) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL Comptoir 74 (MAJE) suite à l'avis rendu par la CIAP
30) Piétonnisation du centre-ville d'Annemasse - Indemnisation de la SARL Comptoir 74 (BA&SH) suite à l'avis rendu par la CIAP
31) ZAC Étoile Sud-Ouest – Avenant n°9 à la convention publique d’aménagement à intervenir entre la Commune et la société TERACTEM
32) ZAC Etoile Sud-Ouest - Approbation du Compte-rendu annuel d'activité à la collectivité (CRACL) au 31/12/2023
Urbanisme et Foncier
33) DSP de l'aérodrome - Avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation de l'aérodrome Marcel Bruchon
34) Immeuble "Les Cyclamens" sis 2 rue du Pralère - Avenant au bail emphytéotique conclu entre la Commune et la SA d'HLM Halpades
35) Tramway (phase 2) - Convention d'occupation temporaire à intervenir avec Annemasse Agglo pour le stockage des matériaux utilisés par les entreprises intervenant sur le chantier 36) P + R Aubrac - Acquisitions foncières rue de l'Emeraude pour l'aménagement du parking relais 37) P + R Aubrac - Acquisition foncière rue de l'Emeraude et protocole d'accord transactionnel avec M. et Mme SOGUT pour l'aménagement du parking relais
38) ZAC Etoile Annemasse-Genève - Acquisition foncière du "Mail Tapponnier" par la Ville d'Annemasse
39) Acquisition foncière - Acquisition par la Ville à l'euro symbolique d'une emprise de terrain issue de la parcelle A n°4712 / Rue du Salève - Copropriété Les Rocailles
40) Acquisition foncière - Acquisition à l'euro symbolique de terrains Rue du Salève et Rue de Genève auprès de la Société SAGEC et classement dans le domaine public communal