Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 25.06.2026
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM du 14 novembre 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 1 juin 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 9 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 30.03.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.01.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 11.02.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 05.03.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 décembre 2023
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 9 juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 31 janvier 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 31 janvier 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
PRINQUIAU
LOIRE-ATLANTIQUE
44260
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
RÉPURLIQURE
RANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la
Mairie,
le
Mardi
31
janvier
2023
à
20
H
Affiché
le 25 janvier
2023
Le
Maire,
Jean-Pierre
BLANC
E
P
É
R7
LACO
Sa
mp,
4
ORDRE
DU
JOUR
:
TEA
BE PINS E = © LL. 12. 13. 14. 15: 16.
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
15
décembre
2022
Fixation
de
la participation
communale
versée
à l'OGEC
Fixation
de
la participation
aux
frais
de
fonctionnement
de
l’Ecole
Publique
—
Scolarisation
hors
commune
Participation
pour
l’acquisition
de
fournitures
scolaires
Participations
diverses
versées
aux
écoles
Autorisation
de
dépenses
d’investissement
anticipées
2023
Fixation
tarifs
produits
forestiers
Attribution
du
Marché
de
maîtrise
d’œuvre
en
vue
de
la restauration
du
château
de
l’Escurays
Convention
CAUE
— Accompagnement
aménagement
espaces
publics
Convention
de
renouvellement
d’adhésion
service
médecine
de
prévention
avec
le Centre
de
Gestion
44
Convention
de
prestation
paies
avec
le Centre
de
Gestion
44
Création
d’un
emploi
d’Adjoint
administratif
principal
2°"
classe
à
temps
complet
dans
le cadre
d’avancement
de
grade
Création
d’un
emploi
d’Adjoint
administratif
principal
1%
classe
à
temps
complet
dans
le cadre
d’un
avancement
de
grade
Création
d’un
emploi
d’Adjoint
administratif
principal
1°
classe
à temps
non
complet
dans
le cadre
d’un
avancement
de
grade
Création
d’un
emploi
non
permanent
—
Service
espaces
verts
Questions
diverses
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr