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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 11.02.2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 05.03.2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 14 novembre 2023
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Prinquiau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 14 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
"
FR
F
LRÉ
PUBLIQUE
RANÇAISE
PRINQUIAU
|
LOIRE-ATLANTIQUE
REUNION
44260
= S 10. IL. 12. 13. 14. 15:
16.
Rue
de
la
Gagnerie
-
44260
PRINQUIAU
-
Tél.
02
40
56
62
90
-
Fax
02
40
56
68
51
-
E-mail
: contact@mairie-prinquiau.fr
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L121-10
du
Code
des
ommunes)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à la
Mairie,
le
Mardi
14
novembre
2023
à
20
H
Affiché
le 7 novembre
2023
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du procès-verbal
de
la séance
du
14
septembre
2023
Extension
du
périmètre
d'Atlantic
Eau
— Adjonction
de
la
commune
de
SAINT-
SIGISMOND Révision
statutaire
du
Parc
Naturel
Régional
de
Brière
Suppression
d'un
poste
d'adjoint
administratif principal
de
2"
classe
à
temps
complet Suppression
d’un
poste
d'adjoint
administratif principal
de
2°"
classe
à
temps
non
complet
(29,25
h)
Création
d'un
poste
permanent
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet
(30,77h/
35h)
— service
entretien
et surveillance
enfant
Création
d'un
poste
permanent
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet
(11,63h/35h)
—
service
entretien
locaux
Création
d’un
poste
permanent
d'adjoint
technique
à
temps
complet
—
service
bâtiment Recrutement
d'agents
recenseurs
pour
le recensement
de
la population
2024
Fixation
des
tarifs
communaux
2024
Décision
modificative
n°2
Elaboration
d'un plan
guide
— Désignation
du
Bureau
d'études
Réalisation
d’une
étude
de faisabilité
sur
la
renaturation
de
sites
communaux
—
Désignation
du
Bureau
d’études
Remplacement
des
ouvertures
des
bâtiments
publics
—
Désignation
de
l’entreprise
attributaire
Convention de
financement
—
OCDL
Groupe
Giboire
—
Tranche
1 des
travaux
de
restauration Questions
diverses