Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 29.07.2021
Compte-Rendu - CR 07.06.2018
Compte-Rendu - CR 23.05.2017
Compte-Rendu - CR 20.07.2020
Compte-Rendu - cr 21.12.2021
Compte-Rendu - CR DU 15.01.2020
Compte-Rendu - cr
Compte-Rendu - CR DU 01.07.2019
Conseil Municipal - C.RENDU 22.11.2017
Compte-Rendu - cr 20.10.2021
Compte-Rendu - cr 12.05.2022
Document publié le Jeudi 12 mai 2022 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 12.05.2022)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département
de
l'Aude
Commune
de
Saint-Hilaire
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
12
MAI
2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents:
13
Nombre
de
membres
absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 1
Nombre
d'absents
excusés:
0
Nombre
de
membres
absents
: 1
L'an
deux
mille
vingt-deux
et le douze
du
mois
de
mai
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Saint-Hilaire,
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
CARBONNEL,
Maire
en
application
de
la
loi
n°2020-1379
du
14
Novembre
2020
sur
la
convocation
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121.1,
L.2121.11
du
CGCT
ETAIENT
PRESENTS:
AVILA
Nathalie,
BURLAN
Christelle,
CARBONNEL
Jean-Louis,
DELFOUR
Etiennette,
DEL-VALS
Jérôme,
FERNANDEZ
Martine,
JEAN
Jacinthe,
LAZARO
Pascal,
MANCES
Françoise,
OCANA
Joffrey,
OUBALKASSAM
Mohamed,
RENAUD
Katia,
ROLLIN
Serge
ETAIENT
ABSENTS
EXCUSES
: LABESSOUILLE
Jérôme
(procuration
à Serge
ROLLIN)
ETAIENT
ABSENTS
: HOYOS
Pierre
DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 05
mai
2022
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
CGCT
il est
procédé
à la désignation
d'un
secrétaire
de
séance
: Madame
Katia
RENAUD
Le
procès-verbal
de
la séance
du
11
avril
2022
est
approuvé
à l'unanimité
1
DECISIONS
DU
MAIRE
- ARTICLE
L.2122.22
DU
CGCT
- le
15.04.2022 :
la
fourniture
par
la
société
MSM,
de
50
ouvrages
«le
Maître
de
Cabestany
français
»
qui
sera
revendu
à
la
boutique
de
l'Abbaye,
pour
un
montant
sur
devis
de
193.09
€
HTVA.
- le
22.04.2022
: la
fourniture
par
la
société
Editions
Lito
d'accessoires
pour
les
enfants
qui
seront
vendus
à
la
boutique
de
l'Abbaye
pour
un
montant
sur
devis
de
159.60
€
TTC.
- le
26.04.2022
: tarification
des
produits
en
dépôt
vente
à la boutique
de
l'Abbaye,
le prix
des
livres
pour
enfants
est le suivant
à partir
du
1er
mai
2022 :
Produits
P.U.
Ht.
TVA
Prix
vente
boutique
TTC
Bloc
60
jeux
les |
3.79€
5:65
4.00
€
chevaliers Bloc
60
jeux
petite |
3.79
€
5:5
4.00
€
princesse Gommette
les |
5.17
€
20
6.20
€
princesses Gommette
les |
5.17
€
20
6.20
€
chevaliers Autocollant
châteaux
4.74
€
5.5
5.00
€
- le
25.04.2022
: tarification
des
produits
en
dépôt
vente
à la boutique
de
l’Abbaye,
le prix
de
l’ouvrage
« Maître
de
Cabestany
» est
le
suivant
à compter
du
01
mai
2022
:
Produits
Prix
HT
TVA
Prix
de
vente
à
la
boutique
TTC
Le
Maître
de |
5.69
€
5.5
6.00
€
Cabestany - le
25.04.2022 :
la
fourniture
d'ouvrages
pour
reconstituer
le
fond
de
la
bibliothèque
pour
un
montant
sur
devis
de
1543.92
€
HT.
- le
28.04.2022 :
tarification
des
produits
en
dépôt
vente
à la boutique
de
l'Abbaye,
le prix
de
la banquette
au
détail
et au
carton
est
le suivant
à compter
du
01/05/2022
Produits
Prix
fournisseur
ttc
|
TVA
Prix
vente
boutique
Blanquette
asso
9.50
€
Néant
9.50
€ Carton
de |
50€
Néant
50
€
blanquette
Asso
(6)
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
ces
décisions
2.
Subventions
aux
associations
:
Monsieur
le
Maire
rappelle
à ses
collègues
que
lors
du
vote
du
budget
communal,
un
crédit
de
14
000
€
a
été
inscrit
au
compte
65748,
Les
dossiers
de
demande
de
subvention
déposés
par
les
associations
sont
présentés.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
délibérer
afin
de
décider
des
subventions
à attribuer
Comité
des
Fêtes
4
200€ |
Nathalie
AVILA
sort
Pour:
13
Contre
: O
Abstention
: O0
Pétanque
Club
700
€ |
Pour:
12
Contre
: 0
Abstention :
2
SCION
DU
LAUQUET
350
€ |
Pour:
14
Contre:
O0
Abstention:
0
A.C.C.A
550
€ |
Jérôme
DEL
VALS
sort
Pour:
13
Contre
: O
Abstention
: 0
Les
amis
de
l’abbaye
1000
€ |
Pour
:14
Contre
: O
Abstention
: O0
Amicale
Carnaval
1000
€ |
Pour:
13
Contre
: O0
Abstention
: 1
SESA
80
€ |
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
F.C.V.L.
1300
€ |
La
subvention
sera
versée
en
deux
fois
: 2*650
-
€ Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: O0
PR
Routière
300
€ |
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Le
temps
des
Loisirs
1000
€ |
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Amicale
de
la Flamme
300
€ |
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Abbaye
de
Saint-Hilaire
en
Vallée
du
1000
€ |
Jean-Louis
CARBONNEL
et
Pascal
LAZARO
Lauquet
sortent Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
Amicale
Saint-Hilaire
France/Canada
80
€ |
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Ligue
contre
le
cancer
100
€ |
Pour
: 14
Contre
: O0
Abstention
: O
Association
Sportive
de
Musculation
200
€ |
Katia
RENAUD
sort
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Téléthon
150
€ |
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: O0
Les
écoliers
de
Saint-Hilaire
500
€ |
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 2
Les
élus
du
Saint-Hilairois
300
€ |
Jean-Louis
CARBONNEL
sort
Pour
: 13
Contre
: 0
Abstention
: 0 Le
Conseil
Municipal
décide
d'attribuer
les
subventions
3._
Mis
à
jour
du
tableau
des
effectifs
Point
retiré
de
l’ordre
du
jour
4._Recrutement
alternant
Abbaye
Considérant
que
le contrat
d'apprentissage
est
un
contrat
de
droit
privé
par
lequel
l'employeur
s'engage,
outre
le versement
d'un
salaire,
à
assurer
à
l'apprenti
une
formation
professionnelle
complète,
dispensée
pour
partie
en
entreprise
et
pour
partie
en
centre
de
formation
d'apprentis
ou
section
d'apprentissage
(article
L. 6221-1
du
code
du
travail).
L'apprenti
s'oblige,
en
retour,
en
vue
de
sa
formation,
à travailler
pour
cet
employeur,
pendant
la
durée
du
contrat,
et à suivre
cette
formation
;
Considérant
que
l'apprentissage
permet
à
des
personnes
âgées
de
16
à 29
ans
révolus
d'acquérir
des
connaissances
théoriques
dans
une
spécialité
et de
les
mettre
en
application
dans
une
entreprise
ou
une
administration
; que
cette
formation
en
alternance
est
sanctionnée
par
la délivrance
d’un
diplôme
ou
d’un
titre
;
Considérant
que
la
rémunération
est
versée
à l'apprenti
en
tenant
compte
de
son
âge
et
de
sa
progression
dans
le
ou
les
cycles
de
formation
qu'il
poursuit;
Considérant
que
ce
dispositif
présente
un
intérêt
tant
pour
les
jeunes
accueillis
que
pour
les
services
accueillants,
compte
tenu
des
diplômes
préparés
par
les
postulants
et des
qualifications
requises
par
lui
;
Considérant
qu'il
revient
à l'assemblée
délibérante
de
délibérer
sur
la
possibilité
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
;
Le
Conseil
Municipal
décide
de
recourir
au
contrat
d'apprentissage
et
d'autoriser
l'autorité
territoriale
à
exécuter
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
d’un
apprenti.
5.
DM
1
au
budget
ZAE
: Section
investissement
- dépenses
Compte
budgétaire
Crédits
ouverts
Proposition
DM1
001
0
+71861.55
TOTAL
71
861.55
Section
investissement
-
recettes
Compte
budgétaire
Crédits
ouverts
Proposition
DM1
1641
- 100
606
887.45
+71861.55
TOTAL
678
749.00
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
la
délibération
modificative
n°1
au
budget
ZAE
et
autorise
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents.
6.
Convention
location
foyer
:
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
la
convention
pour
la
location
du
foyer/Salle
plein
air/cuisine,
voir
annexe,
suite
aux
travaux
de
rénovation.
En
effet,
un
investissement
conséquent
a
été
fait
dans
l'aménagement
de
la
nouvelle
cuisine,
fait
pris
en
compte
dans
la
nouvelle
convention.
Cette
convention
devra
être
signée
par
les
loueurs
avant
la remise
des
clés
et les
engage.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité
la
convention
de
location
du
foyer,
en
annexe,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents.
7.
Tarifs
location
foyer
/ SPair/
Cuisine
Habitants
de
Saint-Hilaire
|
Associations
de
Sait-
Extérieurs
Hilaire
Location
Caution
Location
Caution
Location
Caution
Week-end (du vendredi
300
€
1500
€
Gratuit
1500
€
2
000
€
2
000
€
soir
au
lundi matin) Journée
en
Gratuit
1
500
€
Gratuit
1
500
€
100
€
2
000
€
semaine Prêt
tables
Gratuit
500
€
Gratuit
500
€
Gratuit
500
€
et
chaises - forfait
nettoyage
si
non
effectué
par
le
locataire
: sur
devis
Le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
les
tarifs
applicables
à
la
location
des
salles
communales
foyer/plein
air
et cuisine
et autorise
le
Maire
à signer
tous
les
documents
afférents.
Tous
les
points
à l'ordre
du
jour
ayant
été
traités,
la séance
est
levée
à vingt
et une
heure.
Vu
pour
être
publié
le treize
mai
deux
mille
vingt-deux
et
mis
en
ligne
le même
jour
Le
Maire
: Jean-Louis
Carbonnel
Les
délibérations
correspondantes
sont
affichées
dans
le hall
de
la
Mairie