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Conseil Municipal - crendu CM 7 avril 2015
Compte-Rendu - cr cm
Compte-Rendu - cr cm 29.07.2021
Document publié le Jeudi 29 juillet 2021 par la commune de Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 29.07.2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Mode, textile et habillement,
Département
de
l'Aude
Commune
de
Saint-Hilaire
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
29 JUILLET
2021
Nombre
de
membres
présents
: 11
Nombre
de
membres
absents
excusés
ayant
donné
procuration
: 3
Nombre
d'absents
excusés
: 1
Nombre
de
membres
absents:
0
L'an
deux
mille
vingt
et
un
et
le
vingt-neuf
du
mois
de
juillet
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Hilaire,
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Louis
CARBONNEL,
Maire
en
application
de
la
loi
n°2020-1379
du
14
Novembre
2020
sur
la convocation
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L.2121.1,
L.2121.11
du
CGCT
ETAIENT
PRESENTS:
Mmes
et
MM.
AVILA
Nathalie,
BURLAN
Christelle,
CARBONNEL
Jean-Louis,
DELFOUR
Etiennette,
DEL-VALS
Jérôme,
FERNANDEZ
Martine,
JEAN
Jacinthe,
LAZARO
Pascal,
OUBALKASSAM
Mohamed,
RENAUD
Katia,
ROLLIN
Serge
ETAIENT
ABSENTS
EXCUSES
: Mmes
et M.
HOYOS
Pierre,
LABESSOUILLE
Jérôme,
MANCES
Françoise,
OCANA
Joffrey
ETAIT
ABSENT
:
DATE
DE
LA
CONVOCATION
: 25
Juillet
2021
Conformément
à l’article
L.2121.15
du
CGCT
il est
procédé
à la désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Monsieur
Mohamed
OUBALKASSAM
est
désigné
à cette
fonction
qu'il
accepte.
Le
procès-verbal
de
la séance
du
06
Juillet
2021
est
approuvé
à l'unanimité
1.
Décisions
prises
par
M.
le
Maire
- article
L.2122.22
du
CGCT
Monsieur
le
Maire
indique
à ses
collègues
qu'il
a pris
les
décisions
suivantes
:
- le 8 juillet
2021
: la commune
confie
à l’entreprise
HYDROGEOTECHNIQUE
les
études
géotechniques
dans
le cadre
du
projet
d'aménagements
des
abords
de
l'abbaye.
Le
montant
de
cette
mission,
comme
présentée
sur
le
devis,
s'élève
à 9
459.60
€
TTC -
le
29
juin
2021:
la
commune
confie
à
LOGIQ
Système
la
prestation
de
suivi
et
de
maintenance
des
logiciels
de
la
bibliothèque
pour
une
durée
d'un
an,
tacitement
reconductible
chaque
année,
pour
un
montant
annuel
de
151.32
€
HT
- le
6 juillet
2021 :
tarification
des
vins
historiques
du
Domaine
de
Cardona
comme
suit :
Produits
Prix
fournisseur
TVA
Prix
vente
TTC
boutique
TTC
Vin
rouge
MORETUM
10,50
€
20
%
15,00
€
HYPOCRAS
9,80
€
20
%
14.00
€
HYDROMEL
10.50
€
20
%
15.00
€
- le
6
juillet
2021
: la
commune
confie
à la
société
AXE
JOUET
la
fourniture
de
jeux
en
bois
qui
seront
vendus
à la
boutique
de
l’abbaye,
pour
un
montant
sur
devis
de
186.50
€
HT
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
cette
décision
Arrivée
en
séance
de
Mme
Jacinthe
JEAN
2.
Remboursement
des
frais
avancés
par
Madame
Katia
Renaud
Madame
Katia
RENAUD
quitte
la salle
Monsieur
le
Maire
informe
ses
collègues
qu'il
a
été
nécessaire
d’équiper
l’école
d'étagères.
Ce
matériel
étant
indisponible
auprès
des
fournisseurs
de
la
collectivité,
Madame
Katia
RENAUD
en a
fait
l'acquisition
directe
dans
le
magasin
IKEA
et
a réglé
la facture
qui
s'élève
à la somme
de
132
€ (justificatif
présenté)
Monsieur
le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à délibérer
afin
de
rembourser
à
Madame
RENAUD
des
frais
engagés Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
approuve
à
l'unanimité
le
remboursement
de
MADAME
Katia
Renaud
et
autorise
M.
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
3.
Décision
modificative
n°3
au
budget
principal
de
la
Commune
Monsieur
le
Maire
propose
de
modifier
comme
suit
le budget
principal
de
la
Commune :
Section
investissement
- dépenses
Compte
budgétaire
Crédits
ouverts
Proposition
DM2
2315-117
- escalier
accès
abbaye
0
+
3
800.00
3 800.00
Section
investissement
- recettes
Compte
budgétaire
Crédits
ouverts
Proposition
DM2
1641-117-
escalier
accès
abbaye
0
+ 3800.00 3 800.00
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à en
délibérer
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l’unanimité
la
décision
modificative
n°3
au
budget
principal
de
la
Commune
et autorise
le
Maire
à signer
tous
documents
afférents
4.
Unété
/ 100
spectacles
Mme
Nathalie
AVILA
sort
de
la salle
Monsieur
Pascal
Lazaro
rappelle
que
ce
dispositifa déjà
eu
lieu
l’année
dernière
afin
d'animer
la journée
des
associations.
L'objectif
de
ce
dispositif
est
de
soutenir,
après
la
crise
du
COVID
19,
le
spectacle
vivant
audois
tout
en
permettant
aux
collectivités
de
profiter
d'animations
ou
spectacles
à des
coûts
très
avantageux,
les
dépenses
de
fonctionnement
étant
subventionnées
à hauteur
de
75
%.
La
Commune
participe
à
cette
opération
afin
de
proposer
un
spectacle
via
le
Comité
des
Fêtes
lors
de
leur
journée
associative
du
14
août
2021.
La
représentation
retenue
est
Le
Magicien
des
Couleurs.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à en
délibérer
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
l'organisation
de
la
manifestation
dans
le
cadre
du
‘ dispositif un
été/100
spactacles
et autorise
le Maire
à signer
tous
documents
afférents
5.
Questions
diverses
- Comités
des
Fêtes
: Les
14
et
15
août
auront
lieu
deux
jours
de
fêtes
à
Saint-Hilaire.
Au
programme,
samedi
manifestations
sportives
(rugby,
pétanque)
et
culturelles
(le
magicien
des
couleurs)
puis
repas
et
bandas.
Dimanche
marché
de
créateurs
avec
restauration
sur
place.
Les
pass
sanitaires
seront
contrôlés
directement
par
le Comité
des
Fêtes,
ce
ne
sera
pas
à la charge
de
la Mairie.
- EPHAD
: un
cahier
des
charges
sera
réalisé
pour
les
prochaines
démolition
afin
de
mieux
cibler
les
matériaux
à récupérer.
- Travaux:
la
réhabilitation
des
chemins
démarrera
à
l'automne,
le
diagnostic
des
réseaux
de
la
cour
de
l'école
est
en
cours
de
réalisation
-
ATSEM
: une
nouvelle
ATSEM
intègrera
l’équipe
pédagogique
de
l’école
dès
la
rentrée
de
septembre
(madame
Aurore
GUIRAUD). Toutes
les
questions
inscrites à
l’ordre
du
jour
ayant
été
traitées,
la séance
est
levée
à vingt
heures
quinze
Vu
pour
être
publié
le deux
août
deux
mille
vingt
et un
et mis
en
ligne
le
même
jour
Le
Maire
: Jean-Louis
CARBONNEL
Les
délibérations
correspondantes
sont
affichées
dans
le hall
de
la
Mairie