Déliberation - ODJ

Documents similaires

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ

Déliberation - ODJ Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - ODJ)Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Investissement et développement économique, 1/2

C O N S E I L

M U N I C I P A L

8 JUIN 2026

19h00

Convoqué le 2 juin 2026

O R D R E

D U J O U R

C O N S E I L

M U N I C I P A L

Rapporteur : M. YAQOOB

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 avril 2026

Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

 COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :

1

Motion - Appel à la responsabilité, à l'apaisement et condamnation des stigmatisations à la suite des événements du tournoi U10 du 8 mai 2026 Mme EL HARCHAOUI

2

ACSO - Schéma Intercommunal de mutualisation des services - Présentation annuelle 2025 M. YAQOOB

3

INGE'OISE - Désignation des représentants de la ville aux assemblées générales et à l'assemblée spéciale M. YAQOOB

4

Création et désignation des membres de la Commission MAPA

M. RIFI SAIDI

5

Approbation du règlement intérieur relatif au fonctionnement des différentes instances intervenant en matière de commande publique M. YAQOOB

6

Approbation du règlement intérieur relatif au fonctionnement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux M. YAQOOB

7

Travaux de la Commission Consultative des Services Publics Locaux au cours de l'année 2025 M. YAQOOB

8 Cadre général de la tarification - Modification Mme MOUELLÉ

9 Budget Principal - Compte de gestion 2025 M. RIFI SAIDI

10 Budget Principal - Compte Administratif 2025 M. RIFI SAIDI

11 Budget Principal - Reprise Définitive des résultats 2025 M. RIFI SAIDI

12 Budget annexe - Zac Ec'Eau Port - Compte de gestion 2025 M. RIFI SAIDI

13 Budget annexe - Zac Ec'Eau Port - Compte administratif 2025 M. RIFI SAIDI

14 Budget annexe EC'Eau Port - Reprise Définitive des résultats 2025 M. RIFI SAIDI

15

NPNRU des Hauts de Creil - Remembrement du secteur Guynemer - Echange de terrains avec l'ACCMC sis square Hélène Boucher M. ASSAMTI

16 RH - Jours de sujétions pour les agents des crèches M. YAQOOB

17 RH - Tableau des effectifs M. YAQOOB

18 RH - Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée M. YAQOOB

19 RH - Rapport Social Unique 2024 (RSU) M. YAQOOB

 COMMISSION AMÉNAGEMENT, TRANSITION ECOLOGIQUE, COMMERCE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :

20

OPAH-RU - DUP réserve foncière PHOENIX - Autorisation donnée au Maire de solliciter la modification de l'arrêté de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) M. ASSAMTI

21 Convention de concession pour la distribution de gaz sur le territoire de Creil M. ASSAMTI2/2

22

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la ville de Creil et l'ACSO - Travaux de dévoiement des réseaux de l'ACSO - Quartier du Moulin - NPNRU M. ASSAMTI

 COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, MÉMOIRE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :

23 Subventions aux Associations - Appel à projet Creil c'est l'été 2026 Mme EL HARCHAOUI