Déliberation - ODJ

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Déliberation - ODJ CM 27 03 2023

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Déliberation - ODJ Document publié le Lundi 15 juin 2009 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Grandes et moyennes entreprises, C O N S E I L

M U N I C I P A L

1 5 j u i n 2 0 0 9

1 9 H 0 0

O R D R E

D U

J O U R

 C O N S E I L M U N I C I P A L Rapporteur : M. VILLEMAIN M ASSAMTI (1)

Approbation du compte rendu des délibérations votées lors de la séance du conseil municipal du 30 mars 2009 Compte–rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT 1 Jumelage – camp palestinien – ville de Bethléem

 C O M M I S S I O N F I N A N C E S

Rapporteurs : M BOUADDI (2a à 2h,2k,3)

M VILLEMAIN (4,5,7) - Mme CAPON (6,10,11)

Mme PAMART (8),

M. LEMAIRE (2i,9) – M BOULHAMANE ( 2j,2l)

Mme KEZZOUL (11) M CABARET (12)

2

Exercice 2009 - Budget principal

a- Budget principal - compte administratif 2008 et affectation du résultat b- Budget principal - compte de gestion 2008

c- Budget annexe - compte administratif 2008

d- Budget annexe - compte de gestion 2008

e- Budget principal - décision modificative des reports et de reprise de résultat 2008 f- Budget annexe - affectation des résultats 2008 et décision modificative 01/2009 g- budget principal - décision modificative 01/2009

h- Budget principal - admissions en non valeur

i- aide départementale pour la fréquentation par les scolaires et les sportifs j- Garantie partielle d’un emprunt - Logement Francilien - 3 rue Winston Churchill - Projet de réhabilitation de 8 logements

k- Budget principal - indemnité représentative de logements des instituteurs - taux de revalorisation l- Programme de renouvellement urbain (PRU) - demande de subvention au conseil général

3 Cotisations 2009 : divers

4 Marchés publics - assurances – procédures d’appel d’offres

5 Marchés publics - avenant de transfert de la société Neuf Cegetel vers SFR – marché de fourniture de services de télécommunications

6 Marchés publics - fournitures administratives

7 Marchés publics - travaux diffus de voirie et réseaux divers – programme pluriannuel-procédure d’appel d’offres - attribution

8

Marchés publics - mission de maîtrise d’œuvre en vue de la création d’une structure petite enfance de type « multi accueil » par réhabilitation d’une partie d’un bâtiment (centre polyvalent de santé) - avenant n°1 et autorisation donnée à monsieur le maire de déposer un permis de construire

9 Etude des besoins et de programmation pour la future Maison des sports et des terrains sportifs attenants 10 Ressources humaines - modification du tableau des effectifs

11 Ressources humaines - vacations réussite éducative

12 Société publique locale d’aménagement (SPLA) : société d’aménagement de l’Oise - approbation des statuts, achat d’actions, désignation d’un représentant C O M M I S S I O N S O L I D A R I T E , P O L I T I Q U E D E L A V I L L E , E N F A N C E , P E T I T E E N F A N C E

Rapporteurs : Mme KEZZOUL (13,14)

M. KCHOK (15,16,18) – M.BOULHAMANE (17)

13 Délégation de service public : centre de vacances Creil Alpes

14 Restauration scolaire - tarifs

15 Subventions sur projet - « classe option football » et « coval »

16 Développement social urbain - bilan des actions menées en 2008 – information au conseil municipal

17 Contrat régional d’agglomération 2007-2013 - programmation pluriannuelle

18 Contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 - programmation 2009  C O M M I S S I O N E P A N O U I S S E M E N T D U

C I T O Y E N J E U N E S S E

Rapporteur : M.LEMAIRE (19,23)

Mme BASMAISON (20,21,25,26,27)

Mme JAJAN (22) – M. VILLEMAIN (19b,24)

19 Subventions sur projet aux associations sportives

19b Subventions sur projet « avenir de Creil »

20 Subventions sur projet aux associations culturelles

21 Accueil des nouveaux creillois - gratuité

22 Actions ville vie vacances – jeunesse – subventions à percevoir

23 Actions ville vie vacances – sport – subventions à percevoir

24 Soutien à l’emploi associatif - coval et femmes sans frontière

25 Conservatoire municipal de musique et de danse - modification du règlement études et du règlement intérieur 26 Espace culturel la Faïencerie, salle de la manufacture - tarifs

27 Contrat local d’éducation artistique 2008/2009 - convention de partenariat  C O M M I S S I O N C I T O Y E N N E T E –

D E V E L O P P E M E N T D U R A B L E Rapporteurs : Mme CARLIER

28 Subvention sur projet - association « femmes sans frontière »

 C O M M I S S I O N D E V E L O P P E M E N T

E C O N O M I Q U E E T U R B A N I S M E

Rapporteurs : M. LEGRAND (29,36,37,39)

M. BOULHAMANE (30 à 33 et 38) M. RIFI-SAIDI (34,35)

29 Enquête publique - société VYGON - Parc Alata - Verneuil en Halatte - avis du conseil municipal 30 Marchés publics - mission de maîtrise d’œuvre pour le maillage du secteur des Haies – avenant n°1 31 Marchés publics - travaux : maillage du secteur des haies – procédure d’appel d’offres 32 Marchés publics – travaux d’aménagement de la plaine de jeux Jean Moulin - procédure d’appel d’offres

33 Marchés publics – travaux d’aménagement des passages au travers des écoles élémentaires Gérard de Nerval et Paul Eluard - procédure adaptée

34 Marchés publics - étude de maîtrise d’œuvre pour le projet d’aménagement des espaces publics du secteur Dunant - procédure d’appel d’offres

35 Déclaration d’utilité publique - centre commercial Dunant

36 Cession à M. Bougdaoua d’un immeuble sis 14 allée du Musée, parcelle cadastrée section XC n°73

37 Acquisition de l’emprise de l’élargissement de la rue Jean Moulin, parcelles cadastrées sections BH n°236 et BI n°344 appartenant à Oise Habitat

38 Participation de la Ville versée à Oise Habitat pour l’acquisition de 22 logements à la copropriété de la Roseraie dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Rouher

39 Convention d’objectifs 2009 - Oise la vallée C O M M I S S I O N P A T R I M O I N E T R A V A U X

V O I R I E E T E N V I R O N N E M E N T

Rapporteurs :

M. CABARET (40 à 43) – M. BOULHAMANE (44)

40 Marchés publics - reconstruction et extension d’un centre d’entreprises « Le Bois Saint Romain » - lot n°2 – avenant n°1

41 Marchés publics - reconstruction et extension d’un centre d’entreprises « Le Bois Saint Romain » - lot n°4 avenant n°1

42 Marchés publics - reconstruction et extension d’un centre d’entreprises « Le Bois Saint Romain » - lot n°13 - avenant n°1

43 Marchés publics - travaux diffus de réfection de toitures sur divers bâtiments communaux et de rénovation intérieure - procédure d’appel d’offres - lancement

44 Centre culturel des espagnols - local associatif des rapatriés – autorisation donnée à monsieur le maire de déposer le permis de démolir du centre culturel des espagnols et du local associatif des rapatriés.