Déliberation - ODJ

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Déliberation - ODJ Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Creil. Lien du pdf (Déliberation - ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit, 1/2

C O N S E I L

M U N I C I P A L

24 FÉVRIER 2025

19h00

Convoqué le 18 février 2025

O R D R E

D U J O U R

C O N S E I L

M U N I C I P A L

Rapporteur : Mme DHOURY-LEHNER

Désignation du secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des séances du conseil municipal des 14 et 16 décembre 2024

Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

COMMISSION FINANCES ET SYNTHÈSE Rapporteurs :

1 Subvention exceptionnelle en soutien aux victimes du cyclone Chido à Mayotte Mme DHOURY-LEHNER

2

ACSO - Rapport annuel 2024 - Schéma Intercommunal de mutualisation des Services Mme DHOURY-LEHNER

3 Présentation du rapport 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes Mme ELONGUERT

4 Présentation état annuel des indemnités perçues par les élus en 2024 M. DEME

5 Bilan des paiements par carte bancaire M. BROCHOT

6

Budget Principal - Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 et tenue du Débat d'Orientation budgétaire 2025 M. BROCHOT

7

Budget annexe EC'EAU PORT- Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2025 et tenue du Débat d'Orientation budgétaire 2025 Mme DHOURY-LEHNER

8 Demande de subventions 2025 - terrains de baskets 3X3 île Saint Maurice M. BROCHOT

9 Demandes de subventions 2025 - Végétalisation de la cour Victor Hugo M. BROCHOT

10 Demandes de subventions 2025 - Eclairage Public M. BROCHOT

11 Demandes de subventions 2025 - Programme d'économies d'énergie M. BROCHOT

12

Convention ACSO/Ville de Creil - Délégation du projet OPAH-RU - Action Cœur de Ville - Avenant n°02 Mme DHOURY-LEHNER

13

Contrat de concession - Exploitation du service public de fourrière automobile municipale - Lancement de la procédure Mme DHOURY-LEHNER

14

Concours restreint de maitrise d'œuvre en vue de la construction d'un équipement sportif sur le quartier du Moulin - Modification de la délibération n°03 du 16 décembre 2024 portant sur la composition du jury

Mme DHOURY-LEHNER

15 Tableau des emplois M. DEME

COMMISSION PROJET DE VILLE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE Rapporteurs :

16

Indemnisation amiable des commerçants de la place Saint-Médard impactés par les travaux de la place - mise en place de la commission amiable d'indemnisation M. AÏT MESSAOUD

17

ZAC Ec'Eau Port Fluvial - Abrogation des délibérations autorisant la cession du lot B au profit de PITCH IMMO M. VILLEMAIN

18 Déclassement du domaine public d'un bien sis 83 rue Robert Schuman M. EL MOUSSAOUI

19 Déclassement du domaine public d'une emprise de terrain sise rue Henri Barluet M. EL MOUSSAOUI

20

ZAC Ec'Eau Port- renouvellement de la commission consultative d'examen des offres des promoteurs - Appel à Projets pour la commercialisation du lot 1 (ex C et D) et le lot 2 (ex E et F).

M. VILLEMAIN2/2

21

ZAC Ec'Eau Port- Tranches 3 et 4 - révision de la demande de subvention au titre du FEDER M. VILLEMAIN

22

Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme M. EL MOUSSAOUI

23

Urbanisme - Modification simplifiée n°6 du PLU :

Prescription de la procédure, saisine de l'autorité environnementale pour examen au cas par cas ad hoc et définition des modalités de concertation

M. VILLEMAIN

24

Urbanisme - Schéma Régional d'Aménagement, de

Développement Durable et d'Egalité des Territoires (SRADDET)

Réponse à l'appel à projet initié par la Région Hauts-de-France

au titre des projets d'envergure régionale.

M. VILLEMAIN

25 ZAC EC'EAU Port - Présentation du rapport annuel d'activités 2024 M. VILLEMAIN

COMMISSION PATRIMOINE ET CADRE DE VIE Rapporteurs :

26

Convention fixant les modalités de la participation financière des communes de Creil, Nogent-sur-Oise, Montataire, Villers Saint-Paul, Saint-Maximin, Saint-Leu d'Esserent et Thiverny aux travaux de mise en œuvre du Schéma Directeur d'Accessibilité Transport

Mme LAMBRE

27 NPNRU - Exonération de droits de voirie Mme LAMBRE

COMMISSION CULTURE ET PATRIMOINE HISTORIQUE Rapporteurs :

28 Jeu concours Nuit européenne des musées du 17 mai 2025 Mme SAVAS

29 Musée Gallé-Juillet - Don de 303 assiettes en faïence fine Mme SAVAS