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Procès Verbal - convoc
Convocation - Convocation CM 04092025
Document publié le Jeudi 4 septembre 2025 par la commune de Capelle-et-Masmolène.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 04092025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Animaux,
MAIRIE DE LA CAPELLE ET MASMOLENE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Le jeudi 4 septembre 2025 à 19h00
à la mairie de La Capelle et Masmolène
Route de Masmolène
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Décision Modificative M57 ;
2. Décision Modificative M49 ;
3. Approbation du bilan de la mise à la disposition du public de la troisième modification
simplifiée du PLU ;
4. Approbation de la troisième modification simplifiée du PLU ;
5. Autorisation donnée au maire à passer un pré-contrat avec un industriel pour la ferme
agro-photovoltaïque.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à La Capelle et Masmolène, le 30/08/2025
Le Maire,
……………………………………………………………………………………………………………………
POUVOIR
Je soussigné,
Donne pouvoir à
De me représenter à la réunion du conseil municipal de la commune de La Capelle et Masmolène
Convoqué pour le
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à , Le