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Convocation - Convocation CM 12122025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Capelle-et-Masmolène.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 12122025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
MAIRIE DE LA CAPELLE ET MASMOLENE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Le vendredi 12 décembre 2025 à 19h00
à la mairie de La Capelle et Masmolène
Route de Masmolène
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Bilan 2024 du Bistrot de Pays ;
2. Décision Modificative N°2 M49 ;
3. Décision Modificative N°3 M49 ;
4. Décision Modificative N°3 M57 ;
5. Paiement des factures d’investissement avant le vote du BP 2026 ;
6. Création d’un poste de Rédacteur Territorial catégorie B à temps complet
7. Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL 2026
8. Mise en place de la Directive Oiseaux sur l’étang et d’Obligations Réelles
Environnementales (ORE) sur les parcelles communales du site Natura 2000
9. Projet de parc agrivoltaïque du Hameau du Moutet sur la commune de La Capelle-et-
Masmolène ;
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à La Capelle et Masmolène, le 06/12/2025
Le Maire,
……………………………………………………………………………………………………………………
POUVOIR
Je soussigné,
Donne pouvoir à
De me représenter à la réunion du conseil municipal de la commune de La Capelle et Masmolène
Convoqué pour le
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à , Le