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Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Capelle-et-Masmolène.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16012025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
MAIRIE DE LA CAPELLE ET MASMOLENE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Le jeudi 16 janvier 2025 à 19h00
à la mairie de La Capelle et Masmolène
Route de Masmolène
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Demandes de subvention pour l’aménagement de logements communaux 2. Demandes de subventions pour l’isolation et le changement de modes de chauffage de logements communaux
3. Demande de subvention au titre des amendes de police 2025
4. Demandes de subvention pour la révision du schéma directeur d’alimentation en eau potable
5. Demandes de subvention pour la révision du schéma en assainissement collectif des eaux usées
6. Demandes de subvention pour la réhabilitation du réseau d'eau potable - chemin des casels - adduction et distribution
7. Demandes de subvention pour la mise à niveau de la télégestion des services d'eau potable et d'assainissement
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à La Capelle et Masmolène, le 10/01/2025
Le Maire,
……………………………………………………………………………………………………………………
POUVOIR
Je soussigné,
Donne pouvoir à
De me représenter à la réunion du conseil municipal de la commune de La Capelle et Masmolène
Convoqué pour le
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à , Le