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Conseil Municipal - CM CONVOC
Convocation - convocation CM
Convocation - Convocation CM 260220026
Document publié le Mardi 1 janvier 2002 par la commune de Capelle-et-Masmolène.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 260220026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
MAIRIE DE LA CAPELLE ET MASMOLENE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal qui aura lieu :
Le jeudi 26 février 2026 à 19h00
à la mairie de La Capelle et Masmolène
Route de Masmolène
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Compte financier unique M57 et M49 (sous réserve de réception par la trésorerie)
2. Demande de subvention au titre de la DETR-DSIL 2026 - modification
3. Modification du RIFSEEP
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Fait à La Capelle et Masmolène, le 21/02/2026
Le Maire,
……………………………………………………………………………………………………………………
POUVOIR
Je soussigné,
Donne pouvoir à
De me représenter à la réunion du conseil municipal de la commune de La Capelle et Masmolène
Convoqué pour le
De prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Fait à , Le