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Conseil Municipal - CRA du CM du 17 03 2022
Document publié le Jeudi 17 mars 2022 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 17 03 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Pôle Secrétariat Général Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2022
Affichage le 25 mars 2022
Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 11 mars 2022
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après
convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire.
PRÉSENTS (28) : S. CASILDAS, B. BANDON, A. BRIAT, J-P. MARREL, S. CHANARD-LACIPIERE, C.
AIGUESPARSES, E. SZCZEPANIAK, T. VATIN, J-C. LADEVIE, T. DA SILVA, M-O. KLAJA, F. GARCIN-LEFEBVRE, T.
PALERMO, I. PORTIER, S. DOMERGUE, O. GENEST, G. TESTARD, L. LAROCHE, F. ARTHAUD, I. FREITAS, S.
CUSSAC-VIGOUROUX, Y. DICHAMPT, M. BOURG, M. DA MOTA, N. LOZANO, D. MICHAUX, S. MAURER, F.
GUITTON.
REPRESENTĒS (4) : T. ALLEMAND pouvoir à M. BANDON, B. LAPORTE pouvoir à F. GUITTON, A.
CHASSAGNE pouvoir à N. LOZANO, L. GILLIET pouvoir à F. GUITTON, M. CORDONNIER pouvoir à D.
MICHAUX.
PARTIE AU POINT N° et A DONNE POUVOIR A (3) :
– Point n°15 (19h49) : E. SZCZEPANIAK pouvoir à S. CHANARD-LACIPIERE
– Point n°15 (19h53) : S. DOMERGUE pouvoir à T. VATIN
– Point n°22 (21h35) : T. DA SILVA pouvoir à M-O. KLAJA
PARTIE AU POINT N° SANS DONNER POUVOIR (2) :
– Point n°15 (19h46) : M. DA MOTA (retour 19h50 avant le vote)
– Point n°19 (21h12) : S. CHANARD-LACIPIERE (retour 21h15 avant le vote)
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Mme Mélanie DA MOTA est désignée à l'unanimité en
qualité de Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour.
DEL15032022– Débat et Rapport d'Orientations Budgétaires 2022.
Le Conseil Municipal prend acte du Rapport d'Orientations Budgétaires 2022 présenté.
DEL16032022– Prime à l'achat de vélo à assistance électrique.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 voix CONTRE [N. LOZANO (pouvoir de A. CHASSAGNE), D. MICHAUX
(pouvoir de M. COORDONNIER), S. MAURER, F. GUITTON (pouvoirs de B. LAPORTE et L. GILLIET)].
1 DEL17032022– Création d'un marché de plein air nocturne : modifications.
Vote : A l'unanimité
DEL18032022- Convention d'utilisation des fonds communaux alloués à l'Association Aubière Musique
(2AM).
Vote : Par 31 voix POUR [Fabienne ARTHAUD et Laurent LAROCHE n'ont pas participé au vote].
DEL1903022- Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Comité des Fêtes.
Vote : Par 29 voix POUR
Conformément à l'article L2131-11 Mesdames A. BRIAT, I. FREITAS, M. DA MOTA et A.
CHASSAGNE, Conseillères Municipales intéressées par l'affaire n'ont pas participé au vote.
DEL20042022- TE63 – Complément à la délibération n°135 du 9 décembre 2021 – Réfection éclairage
cours de tennis Plaine de Bourzac.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [N. LOZANO (pouvoir de A. CHASSAGNE), D. MICHAUX
(pouvoir de M. COORDONNIER), S. MAURER, F. GUITTON (pouvoirs de B. LAPORTE et L. GILLIET)].
DEL21042022- TE63 – Éclairage du Complexe sportif Paul Bourzac.
Vote : Par 25 voix POUR, 8 ABSTENTIONS [N. LOZANO (pouvoir de A. CHASSAGNE), D. MICHAUX
(pouvoir de M. COORDONNIER), S. MAURER, F. GUITTON (pouvoirs de B. LAPORTE et L. GILLIET)].
DEL22042022- TE63 – Travaux d'éclairage public – Éclairage cheminement piétons ZAC de Malmouche.
Vote : A l'unanimité
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