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Conseil Municipal - CRA du CM du 03 10 2024
Document publié le Jeudi 3 octobre 2024 par la commune d'Aubière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRA du CM du 03 10 2024)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Pôle Secrétariat Général Département du Puy-de-Dôme Ville d'AUBIERE (63170)
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024
Ce compte rendu retrace l'ensemble des décisions prises par le Conseil Municipal (article L 2121-25 du Code
Général des Collectivités Territoriales), et sera mis en ligne après approbation par l'Assemblée.
Date de convocation : 27 septembre 2024
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Le Conseil Municipal, étant réuni en session ordinaire, Salle ALBERIA de l'Hôtel de la Ville d'Aubière, après
convocation légale sous la présidence de Monsieur Sylvain CASILDAS, Maire.
PRÉSENTS (23) : S. CASILDAS, B. BANDON, A. BRIAT, J-P. MARREL, F. ARTHAUD, C. AIGUESPARSES, T. VATIN, I.
PORTIER, T. ALLEMAND, J-C. LADEVIE, M-O. KLAJA, S. DOMERGUE, O. GENEST, G. TESTARD, L. LAROCHE, I.
FREITAS, Y. DICHAMPT, B. LAPORTE, N. LOZANO, L. GILLIET, D. MICHAUX, D. LENOIR, F. GUITTON.
ARRIVÉE AU POINT N°DEL06022023 (1) : Y. DICHAMPT
REPRESENTĒS (8) : E. SZCZEPANIAK pouvoir à S. CASILDAS, T. DA SILVA pouvoir à J-P. MARREL, F.
GARCIN-LEFEBVRE pouvoir à F. ARTHAUD, T. PALERMO pouvoir à J-C. LADEVIE, S. VIGOUROUX pouvoir à
S. DOMERGUE, M. VULLO-LABESSE pouvoir à M. BANDON, A. CHASSAGNE pouvoir à F. GUITTON, S.
MAURER pouvoir à N. LOZANO.
ABSENTES (2) : M. BOURG, M. DA MOTA.
OUVERTURE DE LA SEANCE
________
La séance est ouverte sous la Présidence de M. le Maire.
M. le Maire fait ensuite procéder à l'appel. Le quorum est atteint.
Après l'appel des Conseillers Municipaux, Mme Iléna FREITAS est désignée à l'unanimité en qualité de
Secrétaire de séance (article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire propose d'examiner les questions inscrites à l'ordre du jour.
FINANCES
DEL76102024 : Tarification spécifique des nouveaux temps périscolaires “Les mercredis matin”.
Vote : délibération retirée, sera soumis au Conseil Municipal du 5 décembre 2024.
DEL77102024 : Attribution et versement d'un subvention pour l'organisation de la finale académique
du Concours C. Génial. Annule et Remplace la délibération DEL14032024 du Conseil Municipal
du7 mars 2024.
Vote : à l'unanimité.
DEL78102024 : Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Association Amicale Laïque
Aubière dans le cadre de son 90ème Anniversaire.
Vote : par 25 voix POUR.
1 Conformément à l'article L2131-11 du CGCT, les personnes ci-dessous intéressées par l'affaire ne
participent pas au vote :
M. Sylvain CASILDAS, Maire
Mme Fabienne ARTHAUD, Adjointe
M. Jean-Philippe MARREL, Adjoint
M. Laurent GILLIET, Conseiller Municipal
M. David MICHAUX, Conseiller Municipal
M. David LENOIR, Conseiller Municipal
DEL79102024 : Attribution et versement d'une subvention sur projet à l'Union Fraternelle d'Aubière
dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine 2024 à Aubière.
Vote : 28 voix POUR
Conformément à l'article L2131-11 du CGCT, les personnes ci-dessous intéressées par l'affaire ne
participent pas au vote :
M. Sylvain CASILDAS, Maire
Mme Fabienne ARTHAUD, Adjointe
M. Thibaut ALLEMAND, Adjoint
M. Guy TESTARD, Conseiller Municipal
DEL80102024 : Approbation de la convention relative à la mise à disposition des instruments de
musique de l'orchestre à l'école à l'Association École de Musique de Ceyrat.
Vote : 23 voix POUR et 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO (pouvoir de S. MAURER), L.
GILLIET, D. MICHAUX, D. LENOIR, F. GUITTON (pouvoir de A. CHASSAGNE)].
ADMINISTRATION GENERALE
DEL81102024 : Délégation du Conseil Municipal au Maire : Article L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales – Complément à la délibération « Del18072023 » du 3 juillet 2020.
Vote : 23 voix POUR et 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO (pouvoir de S. MAURER), L.
GILLIET, D. MICHAUX, D. LENOIR, F. GUITTON (pouvoir de A. CHASSAGNE)]
DEL82102024 : Commissions Municipales : Désignation et modification de représentants du Conseil
Municipal au sein de trois (3) commissions.
Vote : à l'unanimité. Cf. Annexe ci-jointe.
DEL83102024 : Désignation de nouveaux représentants au sein des organismes suite à démission
d'une conseillère municipale.
Thibaut ALLEMAND nommé repésentant au sein de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux (CCSPL)
Egalement nommé membre suppléant au Comité Syndical du SIVU « Cuisine Centrale
Mutualisée »
L'Assemblée, PREND ACTE de la composition de la Commission de Délégation de Service Public
(DSP).
Membres titulaires :
1er titulaire : MARREL Jean-Philippe
2ème titulaire : Démission
3ème titulaire : PORTIER Isabelle
4ème titulaire : GENEST Odile
5ème titulaire : LOZANO Nicole
Membres suppléants :
1er suppléant : Michel BANDON
2ème suppléant : AIGUESPARSES Claude
3ème suppléant : LAROCHE Laurent
4ème suppléant : ARTHAUD Fabienne
5ème suppléant : Démission.
2 PERSONNEL
DEL84102024 : Tableau des effectifs – Création de grade pour recrutements.
Vote : à l'unanimité.
INTERCOMMUNALITE
DEL85102024 : Convention de mise à disposition de service avec la Métropole : Fiches sectorielles
2024.
Vote : A l'unanimité.
DEL86102024 : Convention de mise à disposition de service avec la Métropole : Régularisation
2023.
Vote : A l'unanimité.
DEL87102024 : Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux.
Vote : 23 voix POUR et 8 ABSTENTIONS [B. LAPORTE, N. LOZANO (pouvoir de S. MAURER), L.
GILLIET, D. MICHAUX, D. LENOIR, F. GUITTON (pouvoir de A. CHASSAGNE)].
ENVIRONNEMENT-TRAVAUX-FONCIER
DEL88102024 : Espace Naturel Sensible du Puy-d'Aubière : Acquisitions à l'amiable de parcelles.
Vote : A l'unanimité.
DEC02-2024 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal
– Article L2121-22, 10° du CGCT – Contrats de vente de gré à gré.
Le Conseil Municipal PREND ACTE de la décision prise par Monsieur le Maire.
DEC03-2024 : Mise à disposition d'un agent de la collectivité.
Le Conseil Municipal PREND ACTE de la décision prise par Monsieur le Maire.
3 COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
1. Commission Enfance -Jeunesse – Éducation - Université
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Sophie VIGOUROUX 02. Michel BANDON, Vice-Président 07. Mickaël VULLO-LABESSE 03. Isabelle PORTIER 08. Magalie BOURG 04. Marie-Odile KLAJA 09. Bernadette LAPORTE 05. Sylvie DOMERGUE 10. David LENOIR
2. Commission Associations – Sports – Culture - Patrimoine
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Toni PALERMO 02. Agnès BRIAT, Vice-Présidente 07. Odile GENEST 03. Fabienne ARTHAUD 08. Iléna FREITAS 04. Laurent LAROCHE 09. Sébastien MAURER 05. Jean-Claude LADEVIE 10. Agnès CHASSAGNE
3. Commission Commerce – Développement Économique -Revalorisation Centre Ville - Numérique
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Thérèse DA SILVA 02. Jean-Philippe MARREL, Vice-Président 07. Thibaut ALLEMAND 03. Isabelle PORTIER 08. Mélanie DA MOTA 04. Guy TESTARD 09. David MICHAUX 05. Odile GENEST 10. Nicole LOZANO
4. Commission Finances
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Sylvie DOMERGUE 02. Thibaut ALLEMAND, Vice-Président 07. Sophie VIGOUROUX 03. Claude AIGUESPARSES 08. Yannick DICHAMPT 04. Éléonore SZCZEPANIAK 09. Laurent GILLIET 05. Françoise GARCIN-LEFEBVRE 10. Florent GUITTON
5. Commission Urbanisme – Travaux – Développement Durable - Mobilité
01. Sylvain CASILDAS, Président 06. Isabelle PORTIER 02. Claude AIGUESPARSES, Vice-Président 07. Laurent LAROCHE 03. Thierry VATIN 08. Fabienne ARTHAUD 04. Jean-Philippe MARREL 09. Laurent GILLIET 05. Toni PALERMO 10. Florent GUITTON
Le 26 septembre 2024
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