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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 09 007 administration generale designation des representants pour le programme leader du gal ardeche
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 09 007 administration generale designation des representants pour le programme leader du gal ardeche)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023 S L
Publié le 27/09/2023 C
ID : 007-200039808-20230912-2023_09_007-DE
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 12 septembre 2023
Convocation du 05 septembre 2023
N° 2023_09_007
Objet : Administration Générale —- Désignation des représentants pour le programme LEADER du GAL Ardèche
Le 12 septembre 2023 à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni,
à PRADONS, salle polyvalente, sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice.
Présents : Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS Nicole ARRIGHI, Jean-Claude
BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Vincent CERVINO, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne
CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Jean-Claude DELON, Sylvie
EBERLAND, Patrice FLAMBEAUX, Nadège ISSARTEL, Louise LACOSTE, Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon
MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Anne-Marie POUZACHE, Yves RIEU,
Joëlle ROSSI, Yvon VENTALON, Nathalie VOLLE.
Absents excusés : Lison BOICHUT, Max DIVOL, Denise GARCIA, Françoise HOFFMAN, Jacques MARRON, Françoise
PLANTEVIN, Maryse RABIER, René UGHETTO
Pouvoirs Max DIVOL à Jean-Claude BACCONNIER, Denise GARCIA à Nicolas CLEMENT, Françoise HOFFMAN à
Antoine ALBERTI, Jacques MARRON à Yvon VENTALON, René UGHETTO à Richard ALZAS.
Secrétaire de Séance : Jean-Yvon MAUDUIT
Nombre de membres en exercice : 39 - nombre de membres présents : 31
Nombre de pouvoirs: 5 - nombre de suffrages exprimés: 35
Vote contre: pour: 35 abstention : 1
A la suite de la délibération N°2023 09 006 qui valide la convention relative à l'entente intercommunale pour l’organisation de la phase opérationnelle du programme LEADER 2023-2027 du Groupe d’Action Locale « Ardèche », il convient de désigner des délégués qui représenteront la communauté de communes des Gorges de l'Ardèche dans le cadre de ce programme.
Le président propose de désigner Julien SUEUR délégué titulaire et Jean-Yvon MAUDUIT délégué
suppléant.
Le conseil communautaire après discussion et délibéré
À 35 voix pour et 1 abstention (Patrice FLAMBEAU)
Désigne :
Julien SUEUR délégué titulaire
Jean-Yvon MAUDUIT délégué suppléant
Pour représenter la communauté de communes dans le cadre du programme LEADER
Le Président Le Secrétaire
Luc PICHON Jean- Yvon M Envoyé en préfecture le 27/09/2023
Reçu en préfecture le 27/09/2023
Publié le 27/09/2023 S'LOT
ID : 007-200039808-20230912-2023 09 _007-DE