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Déliberation - 2026040313 Désignation des représentants dans les
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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 05 006 administration generale designation des representants instances et organismes exterieurs cnas aerodrome lanas
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - 2023 05 006 administration generale designation des representants instances et organismes exterieurs cnas aerodrome lanas)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Aviation,
Envoyé en préfecture le 23/05/2023
Reçu en préfecture le 23/05/2023
Publié le 24/05/2023 S L GT
{D : 007-200039808-20230509-2023_05 006-DE
Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche
Extrait du registre des délibérations du Conseil Communautaire
Séance du 9 Mai 2023
Convocation du 2 Mai 2023
N° 2023_05_006
Objet : Administration Générale — Désignation des représentants au sein des instances extérieures
(CNAS et Aérodrome de Lanas)
Le 9 mai 2023, à 18h00, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué, s’est réuni, à SALAVAS,
salle Yves SERRE sous la présidence de Luc PICHON, président en exercice. Présents: Luc PICHON, Claude AGERON, Antoine ALBERTI, Richard ALZAS Nicole ARRIGHI, Jean-Claude BACCONNIER, Claude BENAHMED, Thierry BESANCENOT, Lison BOICHUT, Vincent CERVINO, Maurice CHARBONNIER, Jocelyne CHARRON, Sylvie CHEYREZY, Guy CLEMENT, Nicolas CLEMENT, Bernard CONSTANT, Max DIVOL, Sylvie EBERLAND, Denise GARCIA, Louise LACOSTE, Gérard MARRON, Guy MASSOT, Jean-Yvon MAUDUIT, Simone MESSAOUDI, Patrick MEYCELLE, Monique MULARONI, Maryse RABIER, Yves RIEU, Joëlle ROSSI, René UGHETTO, Yvon VENTALON, Agnès SOPRANI (en remplacement de Jean-Claude DELON) Absents excusés : Jean-Claude DELON, Jacques MARRON, Françoise PLANTEVIN, Françoise HOFFMAN, Patrice FLAMBEAUX, Anne-Marie POUZACHE, Nadège ISSARTEL, Nathalie VOLLE
Pouvoirs: Françoise HOFFMAN à Denise GARCIA, Patrice FLAMBEAUX à Gérard MARRON, Anne-Marie
POUZACHE à Yves RIEU, Nadège ISSARTEL à Patrick MEYCELLE, Nathalie VOLLE à Guy MASSOT
Secrétaire de Séance : Yves RIEU
Nombre de membres en exercice : 39 - nombre de membres présents : 32
Nombre de pouvoirs: 5 - nombre de suffrages exprimés: 37
Vote contre : pour: 37 abstention :
Le Président rappelle aux conseillers qu’à la suite de la démission d’une conseillère communautaire, il
y a lieu de désigner de nouveaux délégués qui représenteront la communauté de communes au sein de différentes instances et organismes auxquels la communauté de commune adhère.
{| propose de désigner :
- CNAS (comité national d’action sociale) : Nadège ISSARTEL en qualité de titulaire - Comité de pilotage de la gestion de l’aérodrome d’Aubenas-Vals-Lanas : Vincent CERVINO
Le Conseil Communautaire, entendu l'exposé du Président et après délibéré, A l’unanimité des membres présents et représentés,
Désigne les délégués, en remplacement de la conseillère démissionnaire,
CNAS (comité national d'action sociale) : Titulaire : Nadège ISSARTEL
Suppléante : (pour mémoire inchangé) Jocelyne CHARRON
Comité de pilotage de la gestion de l’aérodrome d’Aubenas- Vals-Lanas : Vincent CERVINO, et (pour mémoire inchangé) Jean-Yves MARRAINE
Décisions prises à l'unanimité des membres présents et représentés
Le Président Le secrétaire de séance
Yves RIEU
af