Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR CM 151220 VOTES
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR CM 230221
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR CM 060421 votes
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 141221
Ordre du Jour - 0 Ordre du jour 26.11.2019
Ordre du Jour - 00 ORDRE DU JOUR CM 231120
Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour cm 290920
Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune de Billère.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour cm 290920)
Thèmes du document : Éducation, Économie et finances, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL MARDI 29 SEPTEMBRE 2020 à 18h00
Visioconférence
ORDRE DU JOUR
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
APPROBATION DES COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DES 25 MAI ET 23 JUIN 2020
2020.09.01 COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2020.09.02 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2020.09.03 DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT
ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
2020.09.04 ADHESION A L’ASSOCIATION RESEAU DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR UNE ECONOMIE SOLIDAIRE
MARCHES PUBLICS
2020.09.05 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CAO (COMMISSION D’APPEL D’OFFRES)
2020.09.06 AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
FINANCES LOCALES
2020.09.07
SOUTIEN A L’ACTION DE L’ADM 64 ET DE L’AMF VISANT A ALERTER L’ETAT SUR LA NECESSITE DE PRESERVER L’AUTOFINANCEMENT DES COLLECTIVITES POUR SAUVER LA REPRISE ECONOMIQUE
2020.09.08 MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX DU CENTRE D’ANIMATION LE LACAOÜ
2020.09.09 BILLERE HAND-BALL : REMBOURSEMENT D’UNE PARTIE DES TRAVAUX REALISES AU SPORTING D’ESTE
2020.09.10 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’AS BILLERE BOULES D’UN MONTANT DE 600€
2020.09.11 BUDGET GENERAL - DECISION MODIFICATIVE N°1
FONCTION PUBLIQUE
2020.09.12 PERSONNEL COMMUNAL - AUTORISATION DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL
2020.09.13 PERSONNEL COMMUNAL – NOMENCLATURE DES EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET ET NON COMPLET ENSEIGNEMENT
2020.09.14 CREDITS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES
2020.09.15 PARTICIPATION AUX FRAIS DE SEJOUR EN CLASSE NATURE
2020.09.16 REVISION DE LA PARTICIPATION DES COMMUNES EXTERIEURES AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE
2020.09.17 BOURSE COMMUNALE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR