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Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 4 FEVRIER 2019
Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Économie et finances,
dE
OOo Sainte-Marie
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 30 AVRIL 2026
Vous êtes invité.e à vous trouver, le jeudi 30 avril 2026, à 18 h 30, en l'Hôtel de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
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Décisions de la Maire prises entre le 4 février 2026 et le 16 avril 2026.
Déclarations d'intention d’aliéner : renonciations au droit de préemption.
Désignation d'un membre au sein du conseil d'exploitation de la régie autonome de l'assainissement.
Désignation d’un délégué au sein du conseil d'administration de l'association « ESTIVADE ».
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la Renaturation des cours d'écoles.
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la salle sportive Palas : Révision.
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en œuvre de l'agenda d'accessibilité sur les bâtiments communaux : Clôture.
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'aménagement d'un tiers lieu.
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la participation à la
construction de logements locatifs sociaux : Révision
Budget principal — Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de
la rue d'Aspe : Révision.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'Opération Façades.
Budget principal - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la Réhabilitation de la piste d'athlétisme.
Budget de l'eau potable - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la réhabilitation de la canalisation du Lourteau et la mise aux normes du captage de la source : Révision.
Budget de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la
supervision et la télésurveillance : Création.
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Budget de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour la mise en séparatif du réseau de l'avenue de Lasseube et de l'avenue de Précilhon : Création.
Budget de l'eau potable et de l'assainissement - Autorisation de programme et crédits de paiement pour l'installation d'un dispositif de relève à distance : Révision.
a - Affectation de résultats 2025 : budget principal.
b - Affectation de résultats 2025 : budget de l'eau potable.
c - Affectation de résultats 2025 : budget de l'assainissement.
Vote des taux fiscaux pour l’année 2026.
a - Adoption du budget primitif 2026 : budget principal.
b - Adoption du budget primitif 2026 : budget de l'eau potable.
c - Adoption du budget primitif 2026 : budget de l'assainissement.
Agence France Locale - Garantie autonome à première demande.
Frais de représentation de la Maire.
Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies ».
Avenant à la convention avec l'office 64 pour la création d'une structure d'hébergement dédiée aux femmes en difficulté et plus spécifiquement victimes de violences.
Cession d'une partie de la parcelle AH 554 — 2 rue des fontaines.
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal.
Maintien d’un Comité Social Territorial (CST) commun entre la ville d'Oloron Sainte-Marie et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oloron Sainte-Marie pour le mandat 2026-2032.
Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent au sein du service cadre de vie.
Modification du tableau des effectifs - création d'un emploi permanent au sein du service éclairage public.
Modification du tableau des effectifs - création d'emplois non permanents réservés aux emplois saisonniers.
Modification du tableau des effectifs - avancements par le biais de la promotion interne.
Subventions annuelles aux associations.
Attribution de bourses communale d'enseignement supérieur.
Participation financière au projet ESTUDIAR -— Autorisation d'engagement des crédits.
Convention de partenariat avec l'association « Osons Ici et Maintenant » — Attribution d'une subvention et recours à une prestation.
Convention Territoriale Globale — politique éducative locale actions 2026.
Forfait communal pour les dépenses de fonctionnement des écoles privées et de la Calandreta.
Convention de partenariat avec le cinéma LE LUXOR.
Convention annuelle entre la commune d'Oloron Sainte-Marie et la Chambre d'Agriculture des Pyrénées-Atlantiques.
Séance du 30 avril 2026 213 39.
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Convention annuelle entre la Commune d’Oloron Sainte-Marie et l'Union des Producteurs
Fermiers 64 - Foire du 1° mai.
Avenant n°1 à la convention cadre d'utilisation des équipements sportifs par les collèges
publics.
Adhésion à l'association « AQUITAINE SPORT POUR TOUS » de 2025 à 2028.
Lancement du marché de fourniture et d'acheminement d'électricité et services associés.
Convention de servitude de passage ENEDIS, parcelle BD 0254 - 2 bis Place du Général de Gaulle.
Convention de raccordement des eaux usées domestiques issues de la commune de Bidos (avenant) au réseau de collecte d'Oloron Ste-Marie.
Dégrèvements d’eau sur les factures 2025.
Dégrèvements d'assainissement sur les factures de 2024 et 2025.
Désignation des membres suppléants de la commission communale de contrôle des listes électorales.
Approbation du Règlement Intérieur de la commission des finances.
Subvention exceptionnelle au FCO RUGBY.
Accord de principe de garantie d'emprunt - Construction de l'EHPAD L'AGE D'OR par le Centre Hospitalier d'Oloron Sainte-Marie.
Modification du tableau des effectifs - Création d’un emploi permanent d'ingénieur Territorial pour la Direction des Services Techniques.
Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE-MARIE ».
OLORON STE-MARIE, le 24 avril 2026.
La Maire,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le mardi 28 avril 2026, à 18 h 30.
Séance du 30 avril 2026 3/3