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Ordre du Jour - 0 ORDRE DU JOUR 4 FEVRIER 2019
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Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Institutions publiques,
OI OrOn Sainte-Marie
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 1° DECEMBRE 2023
Vous êtes invité.e à vous trouver, le vendredi 1°’ décembre 2023, à 18 h 30, en l'Hôtel
de Ville, Salle du Conseil municipal, pour délibérer sur l'ordre du jour ci-après :
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Décisions du Maire prises entre le 23 septembre et le 24 novembre 2023.
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communales.
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Proposition d'indemnisation de la Commission d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réhabilitation des rues Louis Barthou et De Révol.
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Budget principal : Régularisation anomalies exercices antérieurs.
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Convention cadre d'utilisation des équipements Sportifs par les collèges publics (Collège d’Arette).
Séance du 1° décembre 2023 1/2 20. Attribution de subventions exceptionnelles.
21. Modification du lancement de la procédure de désaffectation d'une partie de la parcelle AZ 279.
22. Questions diverses.
La séance sera diffusée en direct sur la chaîne You Tube « Ville d'OLORON SAINTE- MARIE ».
LE MAIRE,
Les questions orales, vœux, avis, motions, présentés sous forme de courrier adressé à Monsieur le Maire, devront être envoyés par mail (l-paris@oloron-ste-marie.fr) au plus tard le 29 novembre 2023, à18h 30.
Séance du 1” décembre 2023 2/2