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Convocation - 25.01.2024 CONVOCATION ODJ 1
Convocation - ODJ CONVOCATION
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Theix-Noyalo.
Lien du pdf (Convocation - ODJ CONVOCATION)
Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Investissement et développement économique,
heix.: oyalo
Theix-Noyalo, le 28 novembre 2023
POUR AFFICHAGE
Objet : Convocation au conseil municipal du mercredi 13 décembre 2023
V_ Affaire suivie par : Julie GUYOT, assistante du Maire et des élus (02 97 43 25 90)
\ Nos réf. : JG/153269
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira à l'hôtel de ville, salle du conseil municipal
Le mercredi 13 décembre 2023 à 18h30
Je vous rappelle qu'il est possible d'avoir un pouvoir à votre nom.
Je vous remercie de bien vouloir participer à cette séance, et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Christian SÉBILLE
© Adresse : Hôtel de ville, Place Général de Gaulle. C.S. 70060. 56450 Theix-Noyalo WWW. ix- É theix-noy alo.fr S Téléphone : 02 97 43 OI 10 | FA Mail : mairie@theix-noyalo.fr |: Theix
Noydlo
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 13 DECEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR Désignation du Secrétaire de Séance
Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2023
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
124
Rapport d’activités 2022 de Golfe du Morbihan
Vannes Agglomération
Annexe 1
Commissions Organisation
et Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
125
Délégation d’attribution au Maire - Modification
de la délibération du 11 janvier 2021
Commissions Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Intercommunalité
INT
126
Adoption du rapport de la CLECT du 6 octobre
2023
Annexe 2
Commissions Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Intercommunalité
INT
127
Zones d’accélération d’énergies renouvelables –
modalités de concertations
Annexe 3
Commissions Organisation
et Ressources et
Aménagement/ cadre de
Vie
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Intercommunalité
INT
128
Etude de trait de côte – convention de
participation financière
Annexe 4
Commissions Organisation
et Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Intercommunalité
INT
129
Création SPL Bois GMVA – Golfe Energies
Renouvelables
Annexes 5 et 6
Commissions Organisation
et Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
130
Dérogations dominicales pour les commerces –
année 2024
Commission
Organisation et
Ressources
Monsieur
NEAR
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
131
Composition de la conférence régionale de
gouvernance de la politique de réduction de
l’artificialisation des sols en Bretagne
Commission
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
132
Renouvellement de la convention de mise à
disposition du service de Police municipale
auprès des communes de la Trinité-Surzur et du
Hézo.
Commission
Organisation et
Ressources
Monsieur
NEAR
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
133
Création d’un forfait trois jours pour la location
des salles municipales
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
134
Décision modificative n°3 au budget principal
2023
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
135
Adoption de créances éteintes Commission Organisation et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
136
Révision de l’APCP du Pôle Culturel la p@sserelle Commission Organisation et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
137
Actualisation du linéaire de la voirie dans le
domaine public communal
Annexes 7
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
138
Teizithon 2023 – Opération des enfants
fréquentant le restaurant scolaire.
Commission Organisation
et Ressources
Madame
LE BODIC
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
139
Débat d’orientation budgétaire 2024
Annexe 8
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Finances
FIN
140
Autorisation d’anticipation des dépenses
d’investissements du budget principal pour 2024
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur
QUISTREBERT
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
141
Avenant n°1 à la convention d’entente avec la
commune de SENE
Annexe 9
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur le
Maire DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
142
Modification du tableau des effectifs Commission Organisation et Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
143
Modification du dispositif de prise en charge de
la protection sociale complémentaire des agents
municipaux
Commission Organisation
et Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION GENERALE
Ressources Humaines
RH
144
Refonte des Lignes Directrices de Gestion (LDG)
Annexe 10
Commission
Organisation et
Ressources
Monsieur le
Maire
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Affaires scolaires
AFS
145
Attribution d’une subvention pour classe de neige
à l’école du Gorvello
Commissions Organisation
et Ressources et
Animation VIe Locale
Madame
KERYJAOUEN
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Affaires scolaires
AFS
146
Attribution d’une subvention pour classe de neige
à l’association laïque de l’école du Tilleul à
Noyalo.
Commissions Organisation
et Ressources et
Animation VIe Locale
Madame
KERYJAOUEN
DIRECTION ENFANCE
JEUNESSE
Jeunesse
JEU
147
Participation financière à l’accompagnement
éducatif proposé au sein du collège COUSTEAU
Annexe 11
Commissions Organisation
et Ressources et
Animation VIe Locale
Madame
KERYJAOUEN
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
148
Vente de la parcelle cadastrée AD 174 située 1
rue des anciens Combattants.
Commissions Organisation
et Ressources et
Aménagement/ cadre de
Vie
Madame
CATREVAUX
DIRECTION AMENAGEMENT
ET CADRE DE V IE
Foncier
ACV IE
149
Amendement à la modification des modalités
d’extinction nocturne de l’éclairage public -
zones d’activités économiques
Annexe 12
Commission
Aménagement/ cadre de
Vie
Monsieur
CELARD
DIRECTION GENERALE
Affaires juridiques
AJ
150
Décisions municipales prises par Monsieur le
Maire
Monsieur le
Maire
La séance est publique