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Document publié le Mardi 30 mars 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 020d ca 2009 budget abattoird47e)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Union Européenne, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
k de communesdu CONSEIL COMMUNAUTAIRE
PIRARCONRAIS
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 30 mars 2010
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 30 mars 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 24 mars 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M, Alain FARDELLA,
Présents : 34 Gjusqu'à la délibération n° 2010-022 D, puis à partir de la délibération n° 2010-039) 35{à partir de la délibération n° 2010-023 À, puis jusqu'à la délibération n° 2010-038))
Nombre de pouvoirs : 2 (jusqu'ë la délibération n° 2010-038) 3 (à partir de la délibération n° 2010-039)
Nombre de Votes : 36 (jusqu à la délibération n° 2010-022 D) 37 (à partir de la délibération n° 2010-023 À)
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Commune de Briançon : Mme Renée PETELET (représentant M. Gérard FROMM) - M. Raymond CIRIO — M. Alain NICOLOSO — M. Yvon AIGUIER (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) — M. Maurice DUFOUR -— M. Mohamed DJEFFAL — Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) - M. Eric PEYTHIEU - Mme Nicole GUERIN — Mme Catherine VALDENATRE (à partir de la délibération n° 2010-023 À) - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL (jusqu'à la délibération n° 2010-038) - M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE).
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - M. Edmond CADET.
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKELI — M. Philippe MARTACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : Mme Nicole MATHONNET
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIENT DONNE POUVOIR :
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC (à partir de la délibération n° 2010-039) M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 30 mars 2010 - Délibération n° 2010- 020 D
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Briançon - Cervières - 2 ve - Le Monétier les Bains - Montgenèvre - Névache
ré - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés -* 6 - Villard Saint Pancrace DELIBERATION N°2010-020 D DU 30 MARS 2010
Rapporteur : M. Philippe MARIACHER |
OBJET: ADMINISTRATION GENERALE & FINANCES
COMPTE ADMINISTRATIF 2009 / BUDGET « ABATTOIR »
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vas l'avis favorable du Bureau en date du 9 mars 2010,
Vu l'avis favorable de la Commission « Administration Générale & Finances » en date du 12 mars 2010,
Le Président et M. Guy HERMITTE ayant quitté l'assemblée,
Le Conseil Communautaire, délibérant sur le Compte Administratif de l'exercice dressé par : M. Alain BAYROU, Président en exercice du 1° janvier 2009 au 6 juillet 2009 M. Guy HERMITTE, 1% Vice-président en exercice du 6 juillet 2009 au 20 octobre 2009, M. Alain FARDELLA, Président en exercice depuis le 20 octobre 2009,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121- 21 du code général des Collectivités Territoriales,
Yu le résultat du vote à main levée, à l'unanimité,
5 Arrête les résultats définitifs tels que présentés ci-dessus et résumés comme suit : “le résultat de la section de fonctionnement s'élève à -0.38 €
= le solde d'exécution s'élève à +44 324,86 €.
#: Vote le présent Compte Administratif.
s Dit que les résultats seront repris lors de l'établissement du Budget Primitif.
Pour copie, conform
Date dépôt 5.P. : — | AVR. 9910
G 2 AVR. 2510 Date affichage :
Conseil Communautaire du 30 mars 2010
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