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Document publié le Mardi 30 mars 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 021d cg 2009 budget abattoire323)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
k de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE rAnCOnnAËs
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 30 mars 2010
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90 i accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr ;
Le 30 mars 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 24 mars 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Présents : 34 (jusqu'à la délibération n° 2010-022 D, puis à partir de la délibération n° 2010-039) 35(à partir de la délibération n° 2010-023 À, puis jusqu à la délibération n° 2010-038))
Nombre de pouvoirs : 2 (jusqu'à la délibération n° 2010-038) 3 (à partir de la délibération n° 2010-039)
Nombre de Votes : 36 (jusquà la délibération n° 2010-022 D) 37 (à partir de la délibération n° 2010-023 À)
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Commune de Briançon : Mme Renée PETELET (représentant M. Gérard FROMM) — M. Raymond CIRIO — M. Alain NICOLOSO — M. Yvon AIGUIER (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) — M. Maurice DUFOUR - M. Mohamed DJEFFAL — Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) - M. Eric PEYTHIEU — Mme Nicole GUERIN -— Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2010-023 À) - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL (jusqu'à la délibération n° 2010-038) - M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE).
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — M. Edmond CADET,
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : Mme Nicole MATHONNET
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIENT DONNE POUVOIR :
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC (à partir de la délibération n° 2010-039)
M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 30 mars 2010 — Délibération n° 2010- 021 D Page 1/2
Briançon - Cervières - 12 Grave - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
André - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - ère - Villard Saint Pancrace DELIBERATION N°2010-021 D DU 30 MARS 2010
Rapporteur : Monsieur le Président
DBJET : ADMINISTRATION GENERALE & FINANCES
COMPTE DE GESTION 2009 / BUDGET « ABATTOIR »
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Yu l'avis favorable du Bureau en date du 9 mars 2010,
Vus l'avis favorable de la Commission « Administration Générale & Finances » en date du 12 mars 2010,
Yu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121- 21 du code général des Collectivités Territoriales,
Yu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DÉLISERE
_m Approuve le Compte de Gestion 2009 du budget « Abattoir » de la Communauté de Communes du Briançonnais, identique en tout point, en dépenses et en recettes, au Compte Administratif 2009 du budget « Abattoir » de la Communauté de Communes du Brançonnais.
Pour copie conforme
Alsin-FARDELLA.
Date dépôt S.P.: 7 {AVR 7110
É Date affichage : 2 AVR. /
Conseil Communautaire du 30 mars 2910
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