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Déliberation - CA 2024 12 16 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CA 2024 12 16 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Budget, Vieillesse,
(AZ COURNON
d'Auvergne
Centre Communal
d'Action Sociale
ORDRE DU JOUR
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 16 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Articles L.2121-25 et L.2131-12 du Code général des collectivités territoriales)
Pôle Social
1 | Soutien au Secours Catholique UNANIMITÉ
2 |Tarif 2025 des jardins familiaux UNANIMITÉ
3 |PRIS- Tarifs 2025 UNANIMITÉ
4 |PRIS - Poursuite du Thé dansant av avec r "association Cournon Danse Attitude Lou © UNANIMITÉ
Pôle Petite Enfance
5 |Révision de l'indemnité d' entretien des assistantes maternelles de la Crèche Familiale UNANIMITÉ
6 Mise en place du bonus a attractivité au bénéfice des établissements d'accueil du jeune ONERINITÉ enfant (EAJE) financé par la prestation de service unique
7 Augmentation de la rémunération de base des assistantes maternelles de la Crèche | UNANIMITÉ Familiale
Établissements Médico-Sociaux
Résidence Autonomie - Evolution du système de sécurité et d’ assistance au résidents UNANIMITÉ
Résidence Autonomie- Tarifs 2025 - Hébergement et prestations | | UNANIMITÉ
10 EHPAD George Sand— Révision des tarifs 2025 UNANIMITÉ
Service Ressources
11 |CCAS - Décision modificative n°1 — Budget Principal UNANIMITÉ
12 Résidence Autonomie — Décision modificative n°2 | UNANIMITÉ |
13 Pôle Petite Enfance - Décision modificative n°2 UNANIMITÉ
14 CCAS - Autorisation de dépenses et de recettes avant le vote du budget 2025 | UNANIMITÉ
15 20% Autonomie- Autorisation de dépenses et de recettes avant le vote du budget Rue |
16 ce Petite Enfance - Autorisation de dépenses et de recettes avant le vote du Peer! UNENIHIE |
17 Marchés Publics- Adhésion à un groupement de commandes permanent - Approbation | UNANIMITÉ de l’ acte constitutif du groupement de commandes avec la Ville de Cournon- d' l'Auvergne
18 Tableau des effectifs | UNANIMITÉ
19 Modification du régime indemnitaire des agents du CCAS || UNANIMITÉ
20 - Modification du contrat groupe d'assurance des risques statutaires | UNANIMITÉ
Affiché au CCAS de Cournon-d'Auvergne, le 24 Décembre 2024
Publié sur le site internet de la Ville de Cournon-d'Auvergne, le 24 Décembre 2024
Fait pour servir et valoir ce que de droit,
conformément aux articles L.2121-25 et L.2131-12 du CGCT
! Pile Préside it et par délégation,
Conseil ‘Administration du 16 décembre 2024