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Déliberation - CA 2023 06 29 Deliberations
Déliberation - CA 2025 04 14 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CA 2025 04 14 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Famille, Vieillesse, Fin de vie,
fe COURNON
d'Auvergne
Centre Communal
d'Action Sociale
ORDRE DU JOUR
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 14 AVRIL 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Articles L.2121-25 et L.2131-12 du Code général des collectivités territoriales)
Fate Pôle Social |
T TERRITORIAL D'ACCUEIL ET D'INTÉGRATION UNANIMITÉ
Pôle Petite Enfance
3 l'ACTUALISATION DU RÉGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU LIEU D'ACCUEIL ENFANTS UNaNIMITE PARENTS (LAEP)
5 ÉVOLUTION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL UNanIMITÉ DU JEUNE ENFANT (EAJE)
4 [TRANSFERT DE LA MICRO-CRÈCHE DES TOULAITS EN REZ-DE-CHAUSSÉE DUNE UNaNIMITé RÉSIDENCE SENIORS|
FES BR PRES Établissements Médico-Sociaux SE Tu |
5 |TARIFICATION DIFFÉRENCIÉE UNANIMITÉ AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER LES MARCHÉS DE TRAVAUX| EE 6 RELATIF À L'AMÉLIORATION FONCTIONNELLE ET RÉNOVATION THERMIQUE DE LA UNANIMITÉ
| RÉSIDENCE AUTONOMIE LE CORNONET
| PLAN DE FINANCEMENT ET RECOURS À L'EMPRUNT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION eee 7 | SOCIALE (CCAS) DE COURNON-D'AUVERGNE POUR LE PROJET DE RÉHABILITATION DE UNANIMITÉ LA RÉSIDENCE AUTONOMIE « LE CORNONET »
8 | FORFAITAUTONOME Eure BTE PÉERNCTES Es Service Ressources | 9 | RÉSIDENCE AUTONOMIE - COMPTE DE GESTION 2024 : D UNANMTÉ 10 RÉSIDENCE AUTONOMIE - COMPTE ADMINISTRATIF ET DÉTERMINATION DES UNaniTÉ
11 RÉSIDENCE AUTONOMIE AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 | | UNANMITÉ 12 | RÉSIDENCE AUTONOMIE - BUDGET PRIMITIF 2025 de 6 UNANIMITÉ 13 | PÔLE PETITE ENFANCE- COMPTE DE GESTION 2024 | UNANMMÉ na |PÔLEPENTE ENFANCE- COMPTE ADMINISTRATIF ET DÉTERMINATION DES RÉSULTATS UNanIMiTÉ
15 | PÔLE PETITE ENFANCE -AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 UNANIMITÉ 16 | PÔLE PETITE ENFANCE - BUDGET PRIMITIF 2025 2 = UNANIMITÉ 17 |0cAS - compTe: DE GESTION 2024 UNANIMITÉ 18 | CCAS- COMPTE ADMINISTRATIF ET DÉTERMINATION DES RÉSULTATS 2024 UNANIMITÉ 19 | GCAS- AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 | UNANMITÉ 20 |ccas-8UDGET PRINCIPAL 2025 A : UNANIMITÉ 21 |EHPAD-COMPTEDEGESTION204 UNANIMITÉ 2 EHPAD - ÉTAT RÉALISÉ DES RECETTES ET DES DÉPENSES (ERRD) 2024 ET ee | DÉTERMINATION DES RÉSULTATS 2024
23 | EHPAD- CCAS- AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 ; UNANIMITÉ 24 | MODIFICATION DE LA CONVENTION DE BÉNÉVOLAT EN DATE DU 18 OCTOBRE 2021 UNANIMITÉ
Affiché au CCAS de Cournon-d'Auvergne, le 22 Avril 2025
Publié sur le site internet de la Ville de Cournon-d'Auvergne, le 22 Avril 2025
Fait pour servir et valoir ce que de droit,
conformément aux articles L.2121-25 et L.2131-12 du CGCT
Conseil d'Administration du 14 avril 2025