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Ordre du Jour - odj28092023
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Boussy-Saint-Antoine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj28092023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Sécurité sociale,
REPUBLIQUE - FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE BOUSSY-SAINT-ANTOINE
ESSONNE
RÉUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution de l'Art. L 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales) Le Conseil Municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
Le Jeudi 28 septembre 2023
À 20h00
SALLE Jacques-Chamaillard
(Retransmis en direct sur la page Facebook de la ville)
ORDRE DU JOUR DÉLIBÉRATIONS
1. Rapport sur l'utilisation du Fonds de solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) — Année 2022
2. Décision modificative n°1
3. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations et de leurs durées — Nomenclature M57
4. Règlement budgétaire et financier M57
5. Adhésion au groupement de commandes entre la commune de Boussy-Saint-Antoine et la communauté d'agglomération du Val d'Yerres Val de Seine pour l'entretien des espaces verts
(Lot Elagage Abattage)
6. Concession de service de mobilier urbain pour la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
7. Autorisation à donner au Maire pour la vente de billets des spectacles intercommunautaires et des spectacles organisés par la SOTHEVY
8. Modification du règlement du multi accueil les P'tits Bux concernant la journée de carence
9. Consultation du conseil municipal requise pour arrêter la liste des ouvertures de dimanches au nombre de 5 pour l'année 2024
10. Tableau des effectifs
11. Présentation du rapport d'activités 2022 de la Communauté d'agglomération Val d'Yerres Val de Seine
12. Dénomination du gymnase Rochopt
13. Dénomination du rond-point de la piscine
Questions diverses