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Acte - Délib 2026.II.10 Pôle seniors tarif d une animation
Document publié le Mardi 3 mars 2026 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Acte - Délib 2026.II.10 Pôle seniors tarif d une animation)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Culture et patrimoine,
Direction générale CENTRE COMMUNAL DÉLIBÉRATION DU CONSEIL adjointe développement D'ACTION SOCIALE DE D’ADMINISTRATION et solidarités MEYZIEU Séance du 3 mars 2026 LD/SB/
Tél : 04.72.45.16.92 Nombre de membres présents : 9
Nombre de membres en
exercice : 13
L'an deux mille vingt-six, le trois mars, le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de Meyzieu s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, sous la Présidence de madame Odette GARBRECHIT, vice-présidente,
Présents : Odette GARBRECHT, Grégory ACHARD, Hélène BORDAS-AUBIER, Delphine DELOYS-DUGOUR, Nathalie DUBUST, Anne MATHIEU-PESTEIL, Pascale PERRUCHON, Stéphane PINSON, Sylvine SINTES
Excusés : Christophe QUINIOU, Radia LEGOUAD, Françoise PAGANO, Charly PALERMO
Secrétaire : Delphine DELOYS-DUGOUR
N° 2026.11.10 Pôle seniors : Tarif d’une animation
Le pôle seniors assure des missions d'accueil, d'information, d'orientation et d'animation auprès des publics de plus de 60 ans.
Dans le cadre du programme des animations, une sortie culturelle est organisée à la Sucrière Lyon Confluence, visite de l'exposition « Titanic, un voyage immersif » le mardi 12 mai 2026. L'entrée groupe pour la visite de l'exposition coûte 16,90€ par personne.
Cette sortie a pour but de favoriser le lien social et l'ouverture culturelle.
Par conséquent, le Conseil d'administration à l'unanimité :
Ÿ_ APPROUVE le tarif de 16,90€ pour l'exposition à la Sucrière,
Ÿ_ DIT que les recettes en découlant seront encaissées au moyen de la régie de recettes du pôle seniors du CCAS. Elles seront imputées au chapitre 70, compte 706 du budget 2026 du budget principal du CCAS.
Le président du Centre Communal
d'Action Sociale,
Christophe QUINIOU Tiers de télétransmission multipratocoles
Bordereau d'acquittement de transaction
Collectivité : CCAS MEYZIEU (69)
Utilisateur : CHAPELAIN Florence
Paramètres de la transaction :
Numéro de l'acte : DELIB20261110
Objet: Pôle seniors - tarif d'une animation
Type de transaction : Transmission d'actes
Date de la décision : 2026-03-03 00:00:00+01
Nature de l'acte : Délibérations
Documents papiers complémentaires : NON
Classification matières/sous-matières : 7.1.4- Tarifs des services publics
Identifiant unique : 069-266910199-20260303-DELIB20261110-DE
URL d'archivage : Non définie
Notification : Non notifiée
Fichiers contenus dans l'archive :
Lee CT TE TER et EL (TT
ACTES: contrôle de légalité
Fichier Type Taille
Enveloppe métier text/xml 9090
Nom métier : 069-266910199-20260303-DELIB20261110-DE-1-1_0.xml
Document principal (Délibération) application/pdf 145.2 Ko
Nom original: Délib 2026-11-010.pdf
Nom métier :
99_DE-069-266910199-20260303-DELIB20261110-DE-1-1_1.pdf
Cycle de vie de La transaction :
Etat Date Message
Posté 6 mars 2026 à 12h24min43s Dépôt initial
En attente de transmission 6 mars 2026 à 12h24min$2s Accepté par Le TdT : validation OK
Transmis 6 mars 2026 à 12h24min54s Transmis au MI
Acquittement reçu 6 mars 2026 à 12h25min00s Reçu par le MI Le 2026-03-06
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