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Arrêté - Préfecture - Gard - 20250415 AP OEP LaGdCombe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Gard - 20250415 AP OEP LaGdCombe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Ex PREFET DU GARD
Direction
départementale
Liberté
des
territoires
et
de
la
mer
Egalité Fraternité
ARRÊTÉ
N°30-2025-04-AS-00C00/
Portant
ouverture
d'enquête
publique :
à
l'autorisation
environnementale
requise
au
titre
des
articles
L181-10
et
R181-35
à 38
du
code
de
l'environnement
embarquant
une
absence
d'opposition
au
titre
du
régime
d'évaluation
des
incidences
Natura
2000,
relative
au
curage
du
piège
à sédiments
du
ruisseau
Berbeziers
sur
la commune
de
La
Grand-Combe
Le
préfet
du
Gard
Chevalier
de
la
Légion
d'honneur,
Chevalier
de
l'Ordre
national
du
Mérite
VU
Le
code
de
l’environnement
et
notamment
ses
articles
L181-1
et
suivants,
R181-36
et
38,
L123-19
et
suivants,
R123-27-3
du
code
de
l'environnement
VU
Le
code
général
des
collectivités
territoriales.
VU
L'ordonnance
n°
2016-1060
du
3
août
2016
relative
à
la
consultation
du
public.
VU
L'arrêté
ministériel
du
24
avril
2012
fixant
les
caractéristiques
et
dimensions
de
l'affichage
de
l'avis
d'enquête
publique
mentionné
à
l'article
R123-11
du
code
de
l'environnement.
VU
le
décret
du
13 juillet
2023
nommant
M.
Jérôme
BONET,
préfet
du
Gard.
VU
l'arrêté
préfectoral
n°30-2024-03-21-00007
du
21
mars
2024
portant
délégation
de
signature
à
M.
Sébastien
FERRA,
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
(DDTM)
du
Gard.
VU
la
décision
de
M.
Sébastien
FERRA,
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard,
portant
subdélégation
de
signature
aux
agents
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard;
VU
la
décision
de
dispense
d'étude
d'impact
en
date
du
28/03/2024
de
l'autorité
compétente
au
titre
de
la
procédure
cas
par
cas
relative
au
projet
de
curage
du
piège
à sédiments
du
ruisseau
Berbeziers;
VU
la
demande
d'autorisation
environnementale
au
titre
de
l'article
L181-1
du
code
de
l’environnement
présentée
par
le
service
Environnement
Forêt
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
(DDTM)
du
Gard
agissant
en
qualité
de
maître
d'ouvrage,
déposée
à
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard,
objet
d'un
accusé
de
réception
en
date
du
09/04/2024
et
enregistrée
sous
le
numéro
30-2024-0100042259;
VU
les
demandes
de
compléments
en
date
des
26/03/2024
et
08/08/2024
transmises
au
pétitionnaire
pour
régularisation
du
dossier
;
VU
les
compléments
remis
par
le demandeur
en
date
du
02/09/2024
en
réponse
à
la
demande
su-visée.
VU
l'arrêté
préfectoral
n°30-2024-03-04-00001
portant
prorogation
du
délai
d'instruction
de
l'autorisation
environnementale
au
titre
des
articles
L181-1
et
L.214-3
du
Code
de
l'Environnement
de
4
mois
à
8
mois :
VU
le courrier
du
10/04/2024
jugeant
le dossier
complet
et
régulier
;
89,
rue
Weber-
30907
NIMES
CEDEX
2
1/5
Tél
: 04
66
62
62
00
- Fax
: 04
66
23
28
79
- www.gard.gouv.fr VU
La
procédure
de
demande
d'autorisation
environnementale
conduite
par
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
dans
le
respect
des
prescriptions
des
articles
R181-16
et
suivants
du
code
de
l'environnement. VU
L'obligation
de
conduire
une
enquête
imposée
par
l’article
L181-10
du
code
de
l'environnement.
VU
La
liste
départementale
d'aptitude
aux
fonctions
de
commissaire
enquêteur
du
département
du
Gard
pour
l'année
2025.
VU
le
courrier
de
demande
de
désignation
d'un
commissaire
enquêteur
adressé
au
président
du
tribunal
administratif
de
Nîmes
en
date
du
18/03/2025.
VU
La
décision
n°
E25000036/30
du
25/03/2025
du
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
portant
désignation
d'un
commissaire
enquêteur
chargé
de
conduire
l'enquête
publique.
VU
la
remise
du
dossier
d'enquête
publique
constitué
par
le
demandeur
au
guichet
unique
de
l'eau
de
la
DDTM
du
Gard
le 03/04/2025.
VU
Le
dossier
d'enquête
publique
constitué
par
le
demandeur
comprenant
les
pièces
portant
sur
la
demande
d'autorisation
environnementale
au
titre
de
l'autorisation
loi
sur
l’eau
et
l'absence
d'opposition
au
titre
du
régime
d'évaluation
des
incidences
Natura
2000.
CONSIDÉRANT
qu'en
application
des
articles
L123-1
et
suivants
du
code
de
l'environnement,
font
l'objet
d'une
enquête
publique
soumise
aux
prescriptions
de
l’article
L123-2
préalablement
à
leur
autorisation,
leur
approbation
ou
leur
adoption,
les
projets
de
travaux,
d'ouvrages
ou
d'aménagements
exécutés
par
des
personnes
publiques
où
privées
devant
comporter
une
évaluation
environnementale
en
application
de
l'article
L. 122-1.
CONSIDÉRANT
que
le
dossier
de
demande
d'autorisation
environnementale
déposé
est
susceptible
de
présenter
des
incidences
notables
sur
l'environnement
et
la
santé
humaine
et
qu'une
consultation
du
public
par
voie
électronique
n'est
de
fait
pas
adaptée,
ce
qui justifie
de
conduire
une
enquête
publique.
SUR
PROPOSITION
du
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard.
ARRÊTE
ARTICLE
1
: périmètre
et
durée
de
l'enquête
Il est
procédé
à
l'ouverture
d'une
enquête
publique
d'une
durée
de
33
jours
consécutifs
sur
le territoire
de
la
commune
de
La.Grand-Combe
du
lundi
5
mai
2025
à
9
heures
au
vendredi
6 juin
2025
minuit
inclus.
Cette
enquête
porte
sur
:
*
la
demande
d'autorisation
environnementale
présentée
par
le
service
Environnement
Forêt
de
la
DDTM
du
Gard
pour
curage
du
piège
à
sédiments
du
ruisseau
Berbeziers
sur
la
commune
de
La
Grand-Combe
au
titre
des
procédures
de
demande
d'autorisation
loi
sur
l'eau
et
d'absence
d'opposition
au
titre
du
régime
d'évaluation
des
incidences
Natura
2000.
ARTICLE
2 : nature
du
projet
et
personne
responsable
Le
Service
Environnement-Forêt
de
la
DDTM
du
Gard
souhaite
effectuer
le
curage
du
piège
à
sédiments
du
ruisseau
Berbeziers.
La
fourniture
de
renseignements
et
de
dossiers
(aux
frais
des
demandeurs)
peut
être
demandée
à
:
Service
Environnement-Forêt
de
la
DDTM
du
Gard
- Mail
: ddtm-sef-foret@gard.gouv.fr
adresse
postale
: 89
rue
Weber
- CS
52002
30907
Nimes
cedex
2
89,
rue
Weber-
30907
NIMES
CEDEX
2
2/5
Tél
: 04
66
62
62
00
- Fax
: 04
66
23
28
79
- www.gard.gouv.fr ARTICLE
3
: commissaire
enquêteur
désigné
par
le tribunal
administratif
Le
commissaire
enquêteur
désigné
par
le
tribunal
administratif
de
Nîmes
est
Michel
SALLES,
M
François
CAPELLE
est
désigné
membre
suppléant.
ARTICLE
4
: modalités
de
déroulement
de
l'enquête
Le
registre
d'enquête
ainsi
que
le
dossier
complet
d'enquête
publique,
comportant
les
pièces
suivantes :
*
la
demande
d'autorisation
environnementale
(autorisation
loi
sur
l'eau
et
l'absence
d'opposition
au
titre
du
régime
d'évaluation
des
incidences
Natura
2000).
°
la
décision
cas
par
cas
du
28/03/2024
sont
déposés
dans
les
locaux
de
la
mairie
de
La
Grand-Combe
6
Square
Mendès
France
30110
La
Grand-
Combe
-
tel
: 04.66.54.68.68
(aux
jours
et
heures
d'ouverture
de
la
mairie
: du
lundi
au
vendredi
: 8h-12h,
13h30-17h)
afin
que
toutes
les
personnes
intéressées
puissent
en
prendre
connaissance aux
jours
et
heures
habituels
d'ouverture
de
la
mairie
ainsi
que
sur
le
site
internet
dédié.
Les
observations
et
propositions
du
public
sont
consignées
sur
le
registre
d'enquête
ouvert
à
cet
effet,
à
feuillets
non
mobiles,
côtés
et
paraphés
par
le
commissaire
enquêteur.
Les
observations
et
propositions
qui
sont
adressées
par
écrit
à
l'attention
de
monsieur
le
commissaire
enquêteur,
en
mairie
de
La
Grand-Combe
sont
annexées
au
registre
cité
ci-dessus.
Le
commissaire
enquêteur
reçoit
en
personne,
les
observations
du
public
aux
permanences
fixées
aux
dates,
heures
et
lieux
suivants :
‘
Heures
des
|
Date
des
permanences
Lieu
des
permanences
permanences
05/05/25
9h-12h
Mairie
de
La
Grand-Combe
21/05/25
14h-17h
Mairie
de
La
Grand-Combe
06/06/25
14h-17h
Mairie
de
La
Grand-Combe
Un
accès
informatique
est
mis
à
la
disposition
du
public,
gratuitement
pendant
les
heures
d'ouverture
de
la
mairie
du
périmètre
d'enquête
au
moyen
d'un
poste
informatique
sur
lequel
le
public
peut
consulter
le
dossier
d'enquête.
Le
dossier
est
également
consultable
sur
le
site
des
services
de
l’État
dans
le
Gard
à
l'adresse:
https://www.gard.gouv.fr/Publications/Enquetes-publiques/Curage-du-ruisseau-Berbeziers-a-La-Grand-Combe Les personnes
qui
le
souhaitent
peuvent
également
transmettre
leurs
observations
et
propositions
sur
:
- Sur
le
registre
ouvert
à cet
effet
sur
le
lieu
des
permanences,
- par
voie
postale
au
commissaire-enquêteur
à
l'adresse
de
la
mairie
de
La
Grand-Combe
- OÙ
sur
l'adresse
électronique
suivante
: enquete-publique-berbesier-lagrandcombe@gard.gouv.fr
ARTICLE
5
: saisine
des
collectivités
pendant
la
durée
de
l'enquête
En
conformité
avec
l'article
R181-18
du
code
de
l'environnement,
la
commune
de
La
Grand-Combe
et
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Grand
Combien
sont
appelées
à
donner
leur
avis
sur
la
demande
d'autorisation
environnementale,
dès
l'ouverture
de
l'enquête
publique.
Ne
pourront
être
pris
en
considération
que
les
avis
exprimés
sous
forme
d'une
délibération
transmis
au
plus
tard
dans
les
quinze
jours
suivant
la
clôture
du
registre
d'enquête.
89,
rue
Weber
- 30907
NIMES
CEDEX
2
3/5
Tél
: 04
66
62
62
00
- Fax
: 04
66
23
28
79
- www.gard.gouv.fr ARTICLE
6
: publicité
de
l’enquête
Conformément
à
l'article
R123-11
du
code
de
l'environnement,
un
avis
au
public
faisant
connaître
l'ouverture
de
l'enquête
est
publié
par
les
soins
de
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
mer
du
Gard
en
caractères
apparents,
quinze
jours
au
moins
avant
le
début
de
l'enquête
et
rappelé
dans
les
huit
premiers
jours
de
celle-ci,
dans
au
moins
deux
journaux
paraissant
dans
le
département
du
Gard.
Ces
numéros
de
journaux
sont
fournis
au
commissaire
enquêteur
par
la
DDTM
du
Gard
avant
la
clôture
de
l'enquête. Cet
avis
est
publié,
en
outre,
dans
les
mêmes
conditions
de
délai
et
de
durée,
par
voie
d'affiches
et,
éventuellement,
par
tout
autre
procédé
en
usage
dans
la
commune
de
La
Grand-Combe.
L'accomplissement
de
cette
mesure
de
publicité
incombe
à
la
mairie
de
la
commune
concernée
qui
doit
en justifier
par
un
certificat.
Ce
certificat
d'affichage
est
fourni
au
commissaire
enquêteur
avant
la
clôture
de
l'enquête.
Il
est
procédé
par
les
soins
du
service
Environnement-Forêt
de
la
DDTM
du
Gard
à
l'affichage,
quinze
jours
au
moins
avant
le
début
de
la
procédure
d'enquête
et
pendant
toute
sa
durée
et
sauf
impossibilité
matérielle
justifiée
du
même
avis
sur
les
lieux
du
projet,
ou
en
un
lieu
situé
au
voisinage
des
aménagements,
ouvrages
ou
travaux
projetés,
visibles
de
la
voie
publique,
conformément
à
l'arrêté
du
24
avril
2012
fixant
les
caractéristiques
et
dimensions
de
l'affichage
de
l'avis
d'enquête
publique
mentionné
à
l'article
R.
123-11
du
code
de
l'environnement.
Il est
justifié
de
l’accomplissement
de
cette
formalité
par
un
certificat
d'affichage
ou
un
constat
d’huissier.
Cet
avis
est
également
publié
sur
le site
internet
de
la
préfecture
du
Gard
: www.gard.gouv.fr
ARTICLE
7 : clôture
de
l'enquête
A
l'expiration
du
délai
fixé
à
l’article
1
ci-dessus,
le
registre
d'enquête
est
clos
et
signé
par
le
commissaire
enquêteur. Après
clôture
du
registre
d'enquête,
le
commissaire
enquêteur
rencontre,
dans
un
délai
de
huit
jours,
le
responsable
du
projet,
plan
ou
programme
et
lui
communique
les
observations
écrites
et
orales
consignées
dans
un
procès-verbal
de
synthèse.
Le
délai
de huit
jours
court
à
compter
de
la
réception
par
le
commissaire
enquêteur
du
registre
d'enquête
et
des
documents
annexés.
.Le
demandeur
dispose
d'un
délai
de
quinze
jours
pour
répondre
aux
observations.
A
l'issue
de
cette
concertation,
le
commissaire
enquêteur
établit
Un
rapport
et
consigne
séparément
ses
conclusions
motivées
au
titre
de
l'enquête
publique,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L123-15
du
code
de
l'environnement
en
précisant
si elles
sont
favorables,
favorables
sous
réserve
ou
défavorables.
Conformément
aux
obligations
des
articles
R
123-19
du
code
de
l'environnement,
le
commissaire
enquêteur
transmet
à la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard
(SER/
Guichet
unique
de
l'eau)
le
dossier
complet,
le
rapport
relatant
le
déroulement
de
l'enquête,
les
conclusions
motivées,
après
avoir
revêtu
de
son
visa
toutes
les
pièces
qui
le
composent,
dans
un
délai
de
trente
jours
à
compter
de
la
fin
de
l'enquête. Le
rapport
et
les
conclusions
motivées
du
commissaire
enquêteur
sont
remis
à
la
direction
départementale
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard
qui
en
assure
la
diffusion
:
— SUr
SUpport
papier
en
1 exemplaire
- au
format
numérique
comprenant
le
rapport
et
ses
annexes,
les
conclusions
motivées
faisant
apparaître
la .
mention
signée.
Le
commissaire
enquêteur
transmet
une
copie
du
rapport
et
des
conclusions
motivées
au
président
du
tribunal
administratif.
Le
rapport
et
les
conclusions
motivées
que
le
commissaire
enquêteur
est
tenu
de
rendre
dans
les
délais
sus-
visés,
sont
mis
à
la
disposition
du
public
à la
mairie
de
la
commune
de
La
Grand-Combe
et
sur
le site
internet
de
la
préfecture
www.gard.gouv.fr
perdant
une
période
d'un
an
à
compter
de
la
date
de
clôture
de
l'enquête.
89,
rue
Weber
- 30907
NIMES
CEDEX
2
475
Tél
: 04
66
62
62
00
- Fax
: 04
66
23
28
79
- www.gard.gouv.fr ARTICLE
8 : frais
d'enquête
Les
frais
d'affichage
et
d'insertion
du
présent
arrêté,
l'indemnisation
du
commissaire
enquêteur
et
de
mise
en
œuvre
des
mesures
sanitaires
destinées
à
la
protection
du
public,
ainsi
que
tous
autres
frais
auxquels
peut
donner
lieu
l'instruction
de
la
demande,
sont
à
la
charge
du
demandeur.
ARTICLE
9
: décision
au
terme
de
l'enquête
publique
Au
terme
de
l'enquête
publique,
pourra
être
adoptée
par
le
préfet
du
Gard:
une
décision
d'autorisation
environnementale
ou
de
refus
au
titre
du
code
l'environnement
ARTICLE
10
: exécution
et
diffusion
du
présent
arrêté
Monsieur
le
secrétaire
général
de
la
préfecture
du
Gard,
Monsieur
le
directeur
départemental
des
territoires
et
de
la
mer
du
Gard,
Madame
le
maire
de
la
commune
de
La
Grand-Combe
et
Monsieur
le
commissaire
enquêteur
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
iris,
le
45
ANR.
2025
Le
Préfet
P/le
directeur
déparemertal
des
territoires isques
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Weber
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NIMES
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