Déliberation - Liste delib du 24 octobre 2024

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Déliberation - Liste delib du 24 octobre 2024 Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Morthomiers. Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 24 octobre 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité, MORTHOMIERS

LISTES DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 octobre 2024

8

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. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2024 - APPROUVÉ

Délibération n° 20241024-1 — Participation à l’Appel à Manifestation d'Intérêt — APPROUVE

Délibération n°20241024-2 — Office National des Forêts : modification de la délibération du 11 septembre 2020 concernant la coupe de bois de l'exercice 2021

Délibération n° 20241024-3 - CLECT : prolongation condition transfert GEPU - APPROUVE

Délibération n°20241024-4 — devis alarme — APPROUVÉ

Délibération n°20241024-5- Attribution subvention de l'Association de « l'Automne de Morthomiers » - APPROUVE

Délibération n°20241024-6 — Spectacle de l'école : devis et goûter - APPROUVÉ

Délibération n°20241024- 7 — Vœux de la municipalité - APPROUVÉ

Délibération n°20241024- 8 — Devis meuble de cuisine — APPROUVÉ

10 Délibération n°20241024- 9 — Devis arbre Daniel GRAVELET — APPROUVÉ

11 Délibération n°20241024- 10 — Fond de Solidarité pour le Logement - APPROUVÉ