Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CCAS du 28 octobre 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 24 octobre 2024
Déliberation - Liste delib du 24 septembre
Déliberation - Liste des deliberations du 10 decembre 2024
Déliberation - Liste recapitulative des deliberations 18 octobre
Déliberation - Liste des deliberations du 2 septembre 2025
Déliberation - 1730447185 Liste deliberations CM du 24 octobre 20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS MODIFI
Procès Verbal - 1738141695 PV 24 octobre 2024
Déliberation - liste des délibérations CM du 27 08 24
Déliberation - Liste delib du 24 octobre 2024
Document publié le Jeudi 24 octobre 2024 par la commune de Morthomiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 24 octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
MORTHOMIERS
LISTES DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 24 octobre 2024
8
9
. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2024 - APPROUVÉ
Délibération n° 20241024-1 — Participation à l’Appel à Manifestation d'Intérêt — APPROUVE
Délibération n°20241024-2 — Office National des Forêts : modification de la délibération du 11 septembre 2020 concernant la coupe de bois de l'exercice 2021
Délibération n° 20241024-3 - CLECT : prolongation condition transfert GEPU - APPROUVE
Délibération n°20241024-4 — devis alarme — APPROUVÉ
Délibération n°20241024-5- Attribution subvention de l'Association de « l'Automne de Morthomiers » - APPROUVE
Délibération n°20241024-6 — Spectacle de l'école : devis et goûter - APPROUVÉ
Délibération n°20241024- 7 — Vœux de la municipalité - APPROUVÉ
Délibération n°20241024- 8 — Devis meuble de cuisine — APPROUVÉ
10 Délibération n°20241024- 9 — Devis arbre Daniel GRAVELET — APPROUVÉ
11 Délibération n°20241024- 10 — Fond de Solidarité pour le Logement - APPROUVÉ