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Document publié le Mardi 1 janvier 2008 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20080305)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Mode, textile et habillement,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 20 juin 2008
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 4 juillet 2008
SEANCE DU 27 juin 2008
Convention entre la Ville de Niort et l´Association Niort Hockey
Club
Présidente :
Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort
Présents :
Adjoints :
M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - Mme Nathalie SEGUIN - Mme Josiane METAYER - Mme Delphine RENAUD-PAGE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN -
Conseillers :
M. Michel GENDREAU - M. Patrick DELAUNAY - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Jean-Pierre GAILLARD - M. Bernard JOURDAIN - M. Frédéric GIRAUD - M. Gérard ZABATTA - M. Alain PIVETEAU - M. Alain BAUDIN - M. Michel SURET-CANALE - M. Bernard BARE - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Guillaume JUIN - Mme Françoise BILLY - Mme Geneviève RIZZI - Mme Annick DEFAYE - Mme Annie COUTUREAU - Mme Nicole IZORE - Mme Blanche BAMANA - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS -
Secrétaire de séance : M. Christophe POIRIER -
Excusés ayant donné pouvoir :
Anne LABBE donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Emmanuelle PARENT donne pouvoir à Frédéric GIRAUD - Gaëlle MANGIN donne pouvoir à Nicole GRAVAT - Nathalie BEGUIER donne pouvoir à Alain BAUDIN -
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 juin 2008
DELIBERATION D20080239
SPORTS Convention entre la Ville de Niort et l´Association Niort Hockey Club
Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire expose : Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire
Considérant que la Ville de Niort met à disposition de l’Association Niort Hockey Club la Patinoire, il convient d’établir une convention pour définir les modalités d’utilisation de l’équipement municipal.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Approuver la convention avec l’Association Niort Hockey Club.
- Autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à la signer.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Pour Madame le Maire de Niort
Geneviève GAILLARD
L'Adjointe déléguée
Signé
Chantal BARRE