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Déliberation - Liste DES Deliberations 28 09 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hésingue.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 28 09 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Hésingue 22, rue du Général de Gaulle 68220 – HESINGUE 03 89 89 70 30 mairie@hesingue.fr
Liste des délibérations du conseil municipal
Séances du 28 septembre 2026 – 19h
n° d’ordre objet décision du conseil municipal
2026 84
Installation d’un nouveau conseiller
municipal à la suite de la démission d’une
conseillère municipale
Prend Acte
2026 85 Approbation du procès-verbal de la séance du 7 septembre 2026
Approuvée à l’unanimité
des suffrages exprimés, M.
Yann ALIBERT, M. David
BUFFET, Mme Andrée
GREDER et M. Martin
PETER s’abstenant en
raison de leur absence lors
de cette séance.
2026 86
Détermination du nombre d’adjoints au
maire à la suite de la vacance d’un poste
d’adjointe
Approuvée par par 18 voix
pour et 5 abstentions
(Mmes Claudia
KUNTZELMANN, Nathalie
REIBEL, M. Patrick VIOTTI
ainsi que les voix
exprimées par procuration
par Mme Claudia
KUNTZELMANN pour M.
Stéphane MARTIN, et par
M. Patrick VIOTTI pour M.
Yann ALIBERT).
2026 87
Désignation du secrétaire de séance et
constitution du bureau de vote pour
l’élection d’une adjointe
Approuvée à l’unanimité
2026 88 Élection d’une nouvelle adjointe au Maire
• Nombre de conseillers
présents : 20 • Nombre de
votants : 23 • Nombre de
bulletins déposés dans
l’urne : 23 • Nombre de
bulletins blancs : 5 •
Nombre de bulletins nuls :
4 • Nombre de suffrages
exprimés : 14 • Majorité
absolue : 8 voix
2026 89 Mise à jour du tableau du Conseil Municipal Prend Acte Mairie de Hésingue 22, rue du Général de Gaulle 68220 – HESINGUE 03 89 89 70 30 mairie@hesingue.fr
2026 90
Remplacement d’un représentant du
conseil municipal au Conseil
d’administration de l’association « Les
Petites Bouilles »
M. Jacques MARCHAL obtient 11 voix
(MM. Mmes Loic BLION - Robin
BOHRER – David BUFFET - Clément
CHEVREAU – Olivier FEUERMANN -
Martin PETER - Nathalie REIBEL –
Yves SCHERTZER – Laure-Line
SEYRES - Patrick VIOTTI, tant en son
nom propre qu’au nom de M. Yann
ALIBERT, dont il détient la
procuration pour la présente séance)
Mme Corinne PACK obtient 8 voix
(MM. Mmes Fabienne BOULIER -
Andrée GREDER – Jumanuèla
HASSLER – Lisa KLEINMANN - Teresa
LOLL - Cédric SCHWIRLEY - Adeline
TUZET tant en son nom propre qu’au
nom de M. Philippe VOISIN, dont elle
détient la procuration pour la
présente séance )
Mme Claudia KUNTZELMANN
s’abstient, tant en son nom propre
qu’au nom de M. Stéphane MARTIN,
dont elle détient la procuration pour
la présente séance. M. Jacques
MARCHAL et Mme Corinne PACK
s’abstiennent également.
2026 91 Demande d’honorariat pour l’ancienne adjointe au Maire, Mme Sylvie Gruntz Prend Acte
2026 92 Gestion des travaux supplémentaires des personnels d’enseignement artistique Approuvée à l’unanimité
2026 93 Modification du temps de travail des professeurs de musique Approuvée à l’unanimité
2026 94 Suppression de postes Approuvée à l’unanimité
2026 95 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvée à l’unanimité
2026 96 Décision Modificative n°3 : Budget annexe « Service Culturel » Approuvée à l’unanimité
affichée en mairie le 05 octobre 2026
publiée sur le site internet de la commune le 05 octobre 2026