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Ordre du Jour - ODJ CM 22 05 25 public
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 05 25 public)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le jeudi 15/05/2025
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 22 MAI 2025
à 19h00
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
I NSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2025
2. INTERCOMMUNALITE (5.7) – Adhésion à la convention du service commun plu de la communauté de communes du genevois « socle commun – ingénierie conseil (niveau 1) »
URBANISME
3. DOCUMENTS D’URBANISME (2.1.3) – Bilan de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU et approbation du projet de la modification simplifiée n°2
FINANCES
4. CONTRIBUTION BUDGETAIRES (7.6) – SYANE : travaux de gros entretien reconstruction d'éclairage public - programme 2025
FONCTION PUBLIQUE
5. AUTRES DELIBERATIONS (4.2.2) - Protection sociale complémentaire : Mandatement du CDG74 afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé 6. PERSONNELS TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (4.1.1) modification de la durée de travail de postes
7. REGIME INDEMNITAIRE (4.5.) – Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
8. AUTRES DELIBERATIONS (4.2.2) – Validation du document unique des risques professionnels 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 Fax : 04.50.04.27.02 Courriel : contact@valleiry.fr
DÉCISIONS
DM2025-25 07/04/2025 Validation remplacement d'un mat cassé NGE électrique Pré ROSSET 3 420,28 €
DM2025-26 07/04/2025 Validation remplacement d'un mat cassé NGE électrique devant école 3 941,20 €
DM2025-27 16/04/2025 Validation commande produits entretiens et tapis école commodis 3 073,00 €
DM2025-28 25/04/2025 Validation achat d'une fontaine pour le parc des primevères 3 907,00 €
DM2025-29 07/05/2025 Validation travaux de mise en place alimentation et compteur à eau à la pétanque 5 575,80 €
DM2025-30 12/05/2025 Validation réparation étanchéité et isolation casquette école 9 766,80 €
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN