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Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 25 public
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 18 12 25 public)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 -Courriel : contact@valleiry.fr
VALLEIRY, le vendredi 12/12/2025
Tél. : 04 50 04 30 29 – Fax : 04 50 04 27 02
Courriel : contact@valleiry.fr
Le prochain conseil municipal aura lieu le :
JEUDI 18 DECEMBRE 2025
à 19h00
Salon d’Honneur
ORDRE DU JOUR
DÉLIBÉRATIONS
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la séance du 06 novembre 2025
DOMAINE ET PATRIMOINE
2. ACQUISITIONS (3.1.1) – Rétrocession foncière – Résidence A FLEUR DE SAISONS – espace ordures ménagères
FONCTION PUBLIQUE
3. PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE AUTRES (4.1.1.5) – Délibération portant adhésion à la convention de participation santé proposée par le Centre de Gestion de Haute Savoie (CDG74) et portant fixation du montant de la participation financière de l’employeur
4. PERSONNEL TITULAIRE ET STAGIAIRE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE (4.1.2) – Mise à jour de la participation de la commune à la protection sociale complémentaire des agents
FINANCES
5. EMPRUNTS (7.3.3) - Garantie financière à accorder à CDC HABITAT pour le programme « VILLA VALLERIA » route de Matailly
6. FONDS DE CONCOURS (7.8.) – Convention de partenariat avec l’association « ANIMAUX SECOURS » 2 route de Bellegarde - BP 18 – 74520 VALLEIRY CEDEX
Tel : 04.50.04.30.29 -Courriel : contact@valleiry.fr
DÉCISIONS
DM2025-45 14/11/2025 Formation Ypok approfondissement 2 700,00 €
DM2025-46 21/11/2025 Vidéoprojecteur Albert Fol 2 740,80 €
DM2025-47 20/11/2025 Chèques cadeau du Personnel 7 209,00 €
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Alban MAGNIN