Déliberation - Conseil Municipal 10 septembre

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Déliberation - Conseil Municipal 10 septembre Document publié le Mardi 10 septembre 2019 par la commune de Larringes. Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal 10 septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Banque, Page 1/6

Conseil Municipal- 10 septembre 2019

DELIBERATIONS

REUNION DU 10 SEPTEMBRE 2019

Le 4 septembre 2019, convocation écrite adressée personnellement à chaque conseiller municipal, pour la réunion prévue en mairie le 10 septembre 2019 à dix-neuf heures trente.

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Le 10 septembre 2019, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie en session ordinaire, à dix-neuf heures trente, sous la présidence de Monsieur Jean-René BOURON maire.

Présents : BOURON Jean-René, GUERRAZ Isabelle, RICHARD Claude, POREE Elisabeth, CALLOT Christian, BLANC Georges, BOCHATON Philippe, GUYOT Patricia, METRAL Laure, CHESSEL Christelle, GARNIER Laurent, CHESSEL Pascal.

Absents : LIOTTA Cathy (pouvoir à I. GUERRAZ), JACQUIER Séverine (excusée), VAUTRAVERS Claude.

A été nommé secrétaire : Claude RICHARD.

La séance est ouverte à 19 heures 30.

Le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 30 juillet 2019 est approuvé à l’unanimité. L’ensemble des conseillers donne un avis favorable à la demande de Monsieur le Maire qui souhaite qu’un point supplémentaire soit ajouté à l’ordre du jour. Il s’agit de la demande d’une subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la réfection de la toiture de l’église.

I– PLAN DE FORMATION MUTUALISE AU PROFIT DES AGENTS DES COLLECTIVITES DU TERRITOIRE n°1 « CHABLAIS/LAC LEMAN »

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Vu la loi n° 84 - 53 du 26/01/1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, Vu la loi n° 84 - 594 du 12/07/1984 modifiée relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale, Vu le décret n° 85 - 552 modifié du 22/05/1985 relatif à l’attribution aux agents de la fonction publique territoriale du congé pour formation syndicale,

Vu le décret n° 85 - 603 modifié du 10/06/1985 relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail dans la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2007 -1845 du 26/12/2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de la fonction publique territoriale,

Vu les décrets n° 2008 - 512 et n° 2008 - 513 relatifs à la formation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux, Vu le décret n° 2008 - 830 du 22/08/2008 relatif au livret individuel de formation, Vu l’avis favorable du Comité Technique du Centre de Gestion de la Haute-Savoie en date du 27 juin 2019,

Monsieur le Maire rappelle que la loi du 12 juillet 1984 relative à la formation des agents de la Fonction Publique Territoriale impose aux collectivités d’établir pour leurs agents un plan de formation annuel ou pluriannuel présenté pour avis au Comité Technique dont dépend la collectivité. Cette obligation a été réaffirmée par la loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale.

Ce plan de formation mutualisé, joint en annexe, se compose :

- des objectifs,

- du recensement des besoins de formation,

- du règlement de formation propre à la collectivité.Page 2/6

Conseil Municipal- 10 septembre 2019

Dans ce cadre, le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Savoie (CDG74) et le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) ont conduit un projet d’accompagnement à la rédaction d’un plan de formation mutualisé sur le territoire n° 1 « Chablais/Lac Léman ».

Ce projet permettra notamment au CNFPT d’organiser des formations sur le territoire concerné.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Approuve le plan de formation mutualisé tel qu’il a été validé par le Comité Technique du Centre de Gestion de la Haute-Savoie.

Fixe sa date d’effet au 1er octobre 2019.

II – BUDGET EAU – DECISION MODIFICATIVE N°1

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Le Conseil Municipal, vu le budget, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, approuve la décision modificative n°1 du Budget Eau et vote les virements de crédit suivants

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 020 Dépenses imprévues -10 000.00 € 21 Immobilisations corporelles -43 000.00 € 21531 Réseaux d’adduction d’eau -37 000.00 € 2183 Matériel de bureau et informatique - 6 000.00 € 23 Immobilisations en cours + 84 000.00 € 2315 Installations, matériel, outils techniques +84 000.00 € Total des dépenses d’investissement +31 000.00 €

RECETTES D’INVESTISSEMENT

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 021 Virement de la section d’exploitation +31 000.00 € Total des recettes d’investissement +31 000.00 €

DEPENSES D’EXPLOITATION

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 023 Virement à la section d’investissement +31 000.00 € 011 Charges à caractère général -31 000.00 € 618 Divers -37 000.00 € 6371 Redevance aux agences de l’eau +6 000.00 € Total des dépenses d’investissement 00.00 €

Ces virements sont liés à la pose d’une nouvelle colonne d’eau secteur « La Pastourelle ». Monsieur le maire précise qu’un marché à procédure adaptée a été lancé. La date limite des offres a été fixée au 13 septembre 2019 à 11H00.

III – BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°4

_________________________________________________________________________________________

Le Conseil Municipal, vu le budget, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, approuve la décision modificative n°4 du Budget Principal et vote les virements de crédit suivants

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 16 Remboursement d’emprunts et de dettes +1 200.00 € 1641 Emprunts + 1 200.00 € 21 Immobilisations corporelles + 115 904.00 € 21318 Autres bâtiments publics + 107 904.00 € 21568 Autre matériel et outillage d’incendie et de défense civile + 8 000.00 € Total des dépenses d’investissement +117 104.00 €Page 3/6

Conseil Municipal- 10 septembre 2019

RECETTES D’INVESTISSEMENT

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 021 Virement de la section d’exploitation +97 104.00 € 13 Subvention d’investissement +20 000.00 € 1322 Région +20 000.00 € Total des recettes d’investissement +117 104.00 €

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 023 Virement à la section d’investissement +97 104.00 € 011 Charges à caractère général -62 104.00 € 6068 Autres matières et fournitures -10 000.00 € 611 Contrats de prestations de services -22 104.00 € 6188 Autres frais divers -15 000.00 € 6228 Rémunération d’intermédiaires -10 000.00 € 6241 Transport de biens -5 000.00 € Total des dépenses de fonctionnement +35 000.00 €

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Compte Libellé Chapitre / Article Crédits votés 70 Produits des services +10 000.00 € 70878 Remboursement par d’autres redevables +10 000.00€ 73 Impôts et taxes +5 000.00 € 7351 Taxe sur l’électricité +5 000.00 € 75 Autres produits de gestion courante +20 000.00 € 752 Revenus des immeubles +20 000.00 € Total des recettes de fonctionnement +35 000.00 €

Ces virements sont liés à la pose d’une borne incendie secteur « La Pastourelle » et à la réfection de la toiture de l’église.

IV – CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE VINZIER – MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L’ASSOCIATION TEMPS LIBRES 2222

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Monsieur le Maire rappelle qu’à la suite de la dissolution du SIVOM Pays de Gavot et dans le souci d’assurer des services performants à la population, les communes de Bernex, Champanges, Féternes, Larringes, Saint-Paul-en- Chablais, Thollon et Vinzier se sont entendues afin de participer au financement des frais d’occupation des différents locaux mis à disposition, par la commune de Vinzier, pour l’association Temps Libres 2222, dans le cadre de ses activités de centre de loisirs, les mercredis et pendant les vacances scolaires. La commune de VINZIER applique un forfait de 4.50 € par heure d’occupation (chauffage, électricité, entretien …). Le nombre d’heures d’occupation annuelle est de 1098 heures, ce qui représente un coût de 4 941 € à répartir par commune au prorata de la population INSEE de l’année n-1. Une nouvelle convention est proposée pour l’année scolaire 2019/2020.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité, approuve les termes de la convention proposée et autorise Monsieur le Maire à la signer.

Le comité de pilotage crée au sein de l’association TL2222 sera mis en place le 17 septembre 2019. Monsieur le Maire rappelle la participation financière de la CAF à hauteur de 49 000 € sous réserve de l’apurement des comptes de l’association.Page 4/6

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V – CONVENTION AVEC LA GENDARMERIE NATIONALE – MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL _________________________________________________________________________________________

Monsieur le Maire précise aux membres de l’assemblée que la Gendarmerie Nationale souhaite bénéficier d’un local afin de tenir une permanence sur la commune de LARRINGES à raison d’un mardi par semaine.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec la Gendarmerie Nationale pour la mise à disposition d’un local et tout document nécessaire pour mener à bien ce dossier.

Précise que cette mise à disposition se fera à titre gratuit.

Ce local pourrait être celui de l’ancienne crèche situé au rez-de-chaussée du bâtiment de la mairie. Les premières permanences de la Gendarmerie sont prévues pour la fin de l’année 2019.

VI– PROJET URBAIN PARTENARIAL – AVENANT N°2 A LA CONVENTION

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Monsieur le Maire rappelle que lors de sa séance du 31 août 2017, le conseil municipal l’a autorisé à signer la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société KAUFMAN & BROAD SAVOIES, convention ayant pour objet la prise en charge financière par ladite société, des équipements publics sur la parcelle 1255 P1. Le montant estimé de l’ensemble des équipements avait été fixé à 78 304.50 € HT.

Suite au marché à procédure adaptée lancé pour ces travaux, ce montant a été porté à 87 385 € H.T. Afin d’intégrer ces nouveaux éléments à la convention de PUP, il convient d’établir un avenant et d’autoriser Monsieur le Maire à le signer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,

Approuve l’avenant n°2 à la convention PUP tel que présenté.

Autorise Monsieur le maire à le signer ainsi que tout document y afférent.

La livraison de l’immeuble « Les Gavotines » est prévue avant la fin de l’année. Tous les lots ont été vendus. La commune prendra en charge 60 % du surplus financier, la société KAUFMAN & BROAD SAVOIES 40%. Monsieur RICHARD demande si une répartition 50/50 ne serait pas possible. Monsieur le Maire précise que huit places de stationnement seront rétrocédées à la commune. Ces places seront utilisées comme parking pour les gîtes. La pose de Molok est en cours.

VII – REFECTION DU TOIT DE L’EGLISE – DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION _________________________________________________________________________________________

Monsieur le Maire rappelle aux membres de l’assemblée qu’une visite par nacelle du toit de l’église a confirmé l’existence de désordres, notamment le déplacement d’ardoises.

La Région pourrait apporter son soutien à cette opération d’investissement à hauteur de 20 000.00 €. Il y a donc lieu de solliciter la participation financière de la Région pour la réfection de la toiture de l’église, estimée à 89 920 € H.T. soit 107 904 € TTC.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

Autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour la réfection du toit de l’église.

Monsieur le Maire précise que l’Etat (DETR) et la CCPEVA (fonds de concours) pourraient éventuellement subventionner cette réfection de toiture. Le solde serait financé sur les fonds propres de la commune. La réfection de la toiture consiste au changement des ardoises et de la zinguerie.Page 5/6

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QUESTIONS DIVERSES

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- Recours en abrogation du PLU

Suite au recours en abrogation du plan local d’urbanisme, secteur Chez Desbois reçu par la commune et au refus de Monsieur de Maire d’inscrire cette demande à l’ordre du jour du Conseil Municipal, une requête a été introduite devant le Tribunal Administratif de Grenoble par les demandeurs. Monsieur le Maire précise que le dossier a été transmis à Maître Tronche.

- CCPEVA – Actions pour la protection des milieux terrestres et aquatiques Afin de préserver la qualité de l’environnement, la CCPEVA a mis en place deux actions pilotes : - pose de plaque de sensibilisation et peinture au sol proche des bouches d’évacuation d’eaux pluviales avec la mention « le lac commence ici ». Madame METRAL demande que la bouche de l’école soit prise en compte dans cette action.

- mise en place de boîtes à mégots en complément de ceux déjà installés par l’APIEME. Ces boîtes seront placées à l’entrée de la zone de l’aire de jeux et sur la façade sud de la salle polyvalente. La CCPEVA se chargera de la collecte des mégots en lien avec les services communaux.

- Rentrée scolaire

Madame METRAL indique que cette année 169 enfants sont inscrits à l’école répartis dans 7 classes (25PS, 16MS, 23GS, 22CP, 18CE1, 24CE2, 25CM1, 16CM2).

La classe de CE2/CM1 occupe le bâtiment modulaire livré à la mi-août et équipé en électricité, alarme et moyens de secours, la connexion internet est en attente de l’intervention du prestataire informatique de la commune. Compte tenu des logements supplémentaires des « Gavotines » et du nombre d’élèves en CM2, cette classe supplémentaire pourrait être conservée pour la prochaine rentrée.

Monsieur CHESSEL demande quels sont les retours sur le nouveau prestataire pour la fourniture et la livraison des repas à la cantine. Monsieur le Maire lui indique que le changement semble positif tant au niveau de la qualité que des prestations.

Les effectifs du périscolaire sont en augmentation, notamment à la garderie du soir.

- Nœud de raccordement optique

Monsieur RICHARD indique que les travaux ont commencé et que la livraison du bâtiment est prévue fin 2019.

- Travaux en cours

Dans la perspective de la restructuration des studios situés au-dessus de la salle polyvalente, l’étude béton menée par le Cabinet Birraux est en cours d’achèvement. Le déménagement d’un des locataires de ces studios dans l’ancien local des infirmières pourra être envisagé, une fois l’installation d’une salle d’eau. La commune est dans l’attente de devis.

La commission voirie avec le cabinet Gillet, Topographie et Réseaux se réunira sur place mardi 17 septembre 2019 pour la suite à donner aux aménagements prévus à la sortie du village en direction de Féternes.

La démolition de la maison, place du village, devrait être terminée au mois d’octobre. Madame CHESSEL souligne que les propriétaires devront veiller à la bonne gestion des gravats. L’acquisition d’une fraction de terrain pourrait désormais être envisagée pour la réalisation d’un trottoir.

Monsieur CHESSEL demande si une observation a été faite au sujet des gravats secteur de Vérossier. Monsieur le Maire lui indique qu’une lettre commune avec la voirie départementale sera transmise.

Monsieur BOCHATON souligne que l’élagage effectué route de chez Desbois a bien sécurisé le secteur, mais qu’en revanche, il serait nécessaire d’améliorer la visibilité au croisement avec la route de Champanges. Monsieur le Maire indique qu’une balise pourrait être posée.

Monsieur BOCHATON demande si les travaux de sécurisation du secteur de Saint-Thomas seront réalisés. Monsieur le Maire lui répond qu’il est dans l’attente de la décision des propriétaires concernés.Page 6/6

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- Organisation de la foire

Un dispositif de sécurité identique à celui de l’an dernier doit être mis en place. Les services de la gendarmerie ont été alertés et assureront une présence continue sur la foire dans la journée. Idem pour le Centre de Première Intervention. A la demande de Madame la Sous-Préfète avant son départ, un poste de secours supplémentaire a été mis en place et sera tenu par la société de sauvetage secourisme de Thonon. La société Elite Sécurité a été sollicitée et 2 agents de sécurité seront présents de 12h à 22h à l’entrée de la salle polyvalente. De 7 heures à 18 heures, les entrées/sorties du village seront verrouillées. Seuls les titulaires d’un ticket de réservation, les véhicules de gendarmerie et des pompiers pourront entrer, ainsi que ceux de service. Les panneaux de déviations seront pris en charge par la Voirie Départementale et installés par Monsieur GARNIER. Monsieur le Maire rappelle que, lors de la séance du 30 juillet 2019, s’étaient portés volontaires Isabelle GUERRAZ, Elisabeth POREE, Laure METRAL, Patricia GUYOT, Christelle CHESSEL et Philippe BOCHATON pour le placement des forains. Rendez-vous est fixé à 5h30, le 26 septembre à la mairie.

Monsieur BOCHATON indique que le chapiteau sera monté le 18 septembre et démonté le 27 septembre. Madame CHESSEL demande à ce que les toilettes ne soient pas positionnées devant un portail ou des volets. Monsieur le Maire précise que le lendemain de la foire la place sera nettoyée par Monsieur Girard-Desprollet, en appui de la balayeuse envoyée par la Mairie d’Evian.

Madame METRAL demande à ce que la cour de l’école soit également nettoyée.

- 11 novembre 2019

L’association Atout Chœur ne pourra pas être présente à la cérémonie en raison d’une répétition à la Grange au Lac avec Fa Bémol. Les enfants de l’école seront présents et Madame RENDU, chef de chœur, a proposé de les diriger sous réserve d’une demande de l’école.

- Tournage d’un film

Monsieur le Maire indique qu’une société belge a été autorisée à tourner des images secteur Champ Thierry et Gotay.

-Troc’livres

Mme GUERRAZ rappelle que la commission animation organise un troc’livres samedi 26 octobre. Les personnes peuvent déposer des livres les 15 et 18 octobre 2019. Elle rappelle la participation des associations « Lire et Faire lire » et « Gavot solidarité ». Plus de cinq cents livres ont été troqués l’an dernier. Les flyers seront distribués cette semaine.

- Sortie Mycologique

Madame POREE rappelle la sortie mycologique samedi 19 octobre. Des flyers seront distribués dans les boîtes à lettres. Cette sortie est limitée à 30 personnes. Date limite des inscriptions samedi 12 octobre. Rendez-vous est donné sur le parking du parcours santé.

- Poti’marrons

Madame POREE rappelle également la journée des Poti’marrons dimanche 3 novembre. Devant le succès grandissant de cette journée, les places manquent sous le chapiteau. Monsieur GARNIER suggère que la soupe soit servie à l’extérieur.

- Panneau lumineux

Madame GUERRAZ indique que les fondations ont été réalisées.

Le logo de la mairie sera ajouté sur le bandeau d’accueil.

La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 15 octobre 2019 à 19H30.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h45 heures.