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Déliberation - 24.06.24.22 attribution des subventions exceptionnelles aux associations locales
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 24.06.24.22 attribution des subventions exceptionnelles aux associations locales)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
Ref.
201
503
Berger-Levrauli
(1012)
REPUBLIQUE FRANCAISE CM1 2024/081 DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
O Ville de MARLES-LES-MINES
F 1° Extrait du Registre des Délibérations ' ( / du Conseil Municipal
MarleslesMînes SEANCE DU 24 JUIN 2024 is
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DERUELLE, Maire, en suite de convocation en date du 18 juin 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la mairie, le 18 juin 2024. Etaient présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS-OBOEUF Sandrine, Mme GOZET-KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, M. BOBEK Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, M. BENS Frédéric, Mme Virginie SZYMKOWIAK-BLASCHKE, Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique, Mme CUISINIER-QUEVA Peggy, Mme LIGNIER Irène, M. DUCLERMORTIER José, Mme VANNECKE Aurélie, M. FIBA Richard, Mme ROUSSEL Ghislaine. Étaient absents représentés : Mme SZCZEPANIAK Caroline (pouvoir à Mme DERUELLE Karine), M. ZIOLKOWSKI Félix (pouvoir à Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane), M. POHIER Jean-Marie (pouvoir à M. BOBEK Bernard), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique).
Étaient absents non représentés : Mme BACHELET Véronique, M. MICHALSKI Richard, M. DANDRE Francis, M. DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme. Soit : 19 présents, 10 absents (dont 4 pouvoirs), soit 23 votants.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur José DUCLERMORTIER a été désignée par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu'il a acceptées.
Le procès-verbal rendu de la réunion du 10 avril 2024 est adopté sans observation.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 24.06.24.22. DU 24 JUIN 2024 PUBLIEE LE 01% JUILLET 2024
OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS LOCALES
Monsieur Jean-Marc WATTEL expose au Conseil Municipal les demandes d'attribution de subvention exceptionnelles des associations marlésiennes et soumet au Conseil Municipal les propositions d'attribution.
Associations Objet Montant 2024
LES RANDONNEURS DU VIEUX II Randonnée du 25 février 2024 300,00 €
2 Animation javelot — Fête de la Pentecôte LA PLUME MARLÉSIENNE 19-20 mai 2024 200,00 €
LA PLUME MARLÉSIENNE Concours de javelot du 27, 28, 29 juillet 200,00 € 2024 (ducasse)
ECOLE DE BOXE DE MARLES-LES-MINES Gala de boxe du 14 avril 2024 300,00 €
ES. Stage prévot fédéral ECOLE DE BOXE DE MARLES-LES-MINES (dossier du 20/10/2023) 176,66 €
ECOLE DE BOXE DE MARLES-LES-MINES Formation prévot fédéral 466,67 € (1° semestre 2024)
Commémoration de la fondation du club du C.S.A.C JU-JITSU 29 juin 2024 (40 ans) 400,00 €
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le budget communal 2024 ;
CONSIDERANT les demandes de subventions exceptionnelles des associations locales pour 2024 ; CONSIDERANT les propositions d’attributions de subventions exceptionnelles des associations locales pour 2024.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Président, après en avoir délibéré, à l'unanimité, hormis
-Monsieur Jean-Marc WATTEL, Monsieur Bernard BOBEK , faisant partie de ces associations locales, n'ayant pas
pris part au vote.
-Monsieur José DUCLERMORTIER n'ayant pas pris part au vote.
DECIDE d'attribuer les subventions exceptionnelles aux associations locales pour 2024 conformément au tableau
ci-dessus.
DIT que l'attribution de la subvention est conditionnée à la complétude du dossier de demande. AUTORISE Monsieur le Maire à procéder au versement de cette subvention. DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal 2024.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des | Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits. délibérations examinées lors de la séance du conseil Ont signé les membres présents. municipal du 24 juin 2024 a été, le 1°’ juillet 2024, pu
sur le site internet de la commune et affichée à |
Le Maire,
Karine DERUELLE
our extrait certifié conforme.
æ EE fié exécutoire,
les-Mines, le 1° juillet 2024
Le Maire,
Karine DERUELLE