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Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Marles-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - 24.06.24.20 attribution des subventions annuelles 2024 aux associations locales)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Handicap et inclusivité,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
REPUBLIQUE FRANCAISE CM1 2024/079 DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS — ARRONDISSEMENT DE BETHUNE — CANTON D'AUCHEL
Ville de MARLES-LES-MINES dé
7/7 Extrait du Registre des Délibérations
; du Conseil Municipal
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt-quatre juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est
MarleslesMînes SEANCE DU 24 JUIN 2024
réuni à la salle d'honneur de l'Hôtel de Ville, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Karine DERUELLE, Maire, en suite de convocation en date du 18 juin 2024, dont un exemplaire a été affiché à la porte
de la mairie, le 18 juin 2024.
Etaient_ présents : Mme DERUELLE Karine, M. COUVILLERS Nicolas, M. WATTEL Jean-Marc, Mme COUVILLERS-OBOEUF Sandrine, Mme GOZET-KONIECZNY Annette, M. LAISNE Philippe, M. BOBEK
Bernard, Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane, Mme LERICHE-CRETON Martine, M. NOWACZYK Freddy, M. BENS Frédéric, Mme Virginie SZYMKOWIAK-BLASCHKE, Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique, Mme
CUISINIER-QUEVA Peggy, Mme LIGNIER Irène, M. DUCLERMORTIER José, Mme VANNECKE Aurélie, M.
FIBA Richard, Mme ROUSSEL Ghislaine.
Étaient absents représentés : Mme SZCZEPANIAK Caroline (pouvoir à Mme DERUELLE Karine), M. ZIOLKOWSKI Félix (pouvoir à Mme LOUCHART-LUGEZ Christiane), M. POHIER Jean-Marie (pouvoir à M. BOBEK Bernard), Mme LENTWOJT Suzanne (pouvoir à Mme EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique). Étaient absents non représentés : Mme BACHELET Véronique, M. MICHALSKI Richard, M. DANDRE Francis, M.
3
DECOURCELLE Jérémy, Mme DECOURCELLE Cindy, M. LEROY Jérôme. Soit : 19 présents, 10 absents (dont 4 pouvoirs), soit 23 votants.
Formant la majorité des membres en exercice.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur José DUCLERMORTIER a été désignée par le Conseil Municipal pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, fonctions qu'il a acceptées.
Le procès-verbal rendu de la réunion du 10 avril 2024 est adopté sans observation.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 24.06.24.20. DU 24 JUIN 2024 PUBLIEE LE 01ER JUILLET 2024
OBJET : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ANNUELLES 2024 AUX ASSOCIATIONS LOCALES
Monsieur Jean-Marc WATTEL expose qu'il y a lieu de procéder à l'attribution des subventions communales annuelles aux associations et soumet au Conseil municipal les propositions d’attributions.
Associations Montant 2024
A.E.P. MILLENIUM 7 750,00 €
ASSOC. REPUB. ACPG-CATM 560,00 €
LES BOULISTES DE MARLES 1 300,00 €
MARLES ENCHANTE 400,00 €
C.O.S. MARLES FOOTBALL 21 500,00 €
C.S.A.C JU-JITSU 1 200,00 €
CLUB 3ÈME AGE 800,00 €
CLUB DE L'AMITIE MILLENIUM 600,00 €
FEDERATION NATIONALE ACCIDENTS TRAVAIL HANDICAPES (FNATH) 300,00 €
FOYER CULTUREL DES EDELWEISS 1 700,00 €
HARMONIE MUNICIPALE 4 000,00 €
ECOLE DE BOXE DE MARLES-LES-MINES 1000,00 €
LA PLUME MARLÉSIENNE 400,00 €
KARATE SHOTOKAN MARLESIEN 400,00 €
LA BELOTE MARLESIENNE 200,00 €
LES RANDONNEURS DU VIEUX II 400,00 €
ASSOCIATION PARENTS ELEVES DU COLLEGE (FCPE) 500,00 € LA TRUITE MINIÈRE 800,00 €
MARLES-LES-MINES ACTU 150,00 €
BADMINTON TEAM MARLES-LES-MINES 150,00 €
BIEN AISANCE 150,00 €
UNION COMMERCIALE ET ARTISANALE MARLESIENNE 150,00 €
UN SOURIR POUR UN MEILLEUR AVENIR 150,00 €
COOPERATIVE SCOLAIRE.MATERNELLE CAMPHIN 5,51 € par élève
COOPERATIVE SCOLAIRE PRIMAIRE CAMPHIN 5,51 € par élève
COOPERATIVE SCOLAIRE GROUPE SCOLAIRE CURIE 5,51 € par élève
COOPERATIVE SCOLAIRE GROUPE SCOLAIRE GAMBETTA 5,51 € par élève
USEP PRIMAIRE GAMBETTA 300,00 €
VU le Code Général des Collectivités Territoriales :
VU le budget communal 2024 ;
Considérant les demandes de subventions annuelles des associations locales pour 2024 ;
Considérant les propositions d’attributions de subventions annuelles aux associations locales pour 2024.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur Jean-Marc WATTEL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, hormis
-les membres du Conseil Municipal, faisant partie de ces associations locales et, à ce titre, n’ayant pas pris part
au vote: COUVILLERS, Nicolas, WATTEL Jean-Marc, GOZET-KONIECZNY Annette, POHIER Jean-Marie, BOBEK Bernard, LENTWOJT Suzanne, EDOUARD-NAGORNIEWICZ Angélique, - Monsieur DUCLERMORTIER n'ayant pas pris part au vote.
DECIDE d'attribuer les subventions annuelles aux associations locales précitées pour 2024, conformément au tableau ci-dessus.
DIT que l'attribution de la subvention est conditionnée à la complétude du dossier de demande. AUTORISE Madame le Maire à procéder au versement de ces subventions. DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal 2024.
Le Maire, soussigné, certifie que la liste des
délibérations examinées lors de la séance du
conseil municipal du 24 juin 2024 a été, le 1° juillet
2024, publiée sur le site internet de la commune et
affichée à la Mairie, conformément aux
prescriptions de l’article L2121-25 du Co
Général des Collectivités Territoriales.
Le Maire,
Karine DERUELLE | res
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an
susdits.
Ont signé les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Certifié exécutoire,