Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 005 Annexe Budget primitif 2
Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 009 Adoption du budget annex
Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 007 Adoption du compte admin
Déliberation - 2022 03 28 Delib 2022 015 Adoption du budget primi
Déliberation - 2023 03 20 Delib 2023 012 Adoption du budget primi
Déliberation - 2024 03 25 Delib 2024 011 Adoption du budget primi
Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 002 Adoption du compte admin
Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 001 Adoption du compte de ge
Déliberation - 2024 03 25 Delib 2024 011 Adoption du budget primi
Déliberation - 2025 03 24 Delib 2025 009 Adoption du budget primi
Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 005 Adoption du budget primitif 2021 de la commune
Document publié le Vendredi 29 janvier 2021 par la commune de Noyarey.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 03 29 Delib 2021 005 Adoption du budget primitif 2021 de la commune)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
OV reVy Extrait du registre des délibérations et des
décisions administratives du Maire
CLP, à CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 29 mars 2021
ISERE
38360 NOYAREY DELIBERATION N° 2021/0005
L'an deux mille vingt et un, le 29 mars, à 19h00, le Conseil municipal de la Commune de NOYAREY, convoqué le 24 mars
2021, s'est réuni à la salle Poly'Sons sous la présidence de Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire de la Commune de
NOYAREY.
PRESENTS : Nelly JANIN QUERCIA, Nathalie GOIX, Gérard FEY, Sandrine MOUTIN, Didier PERRIN,
Christian BERTHIER, Patrick COMMERE, Sandrine CURTET, Sophie CUTAJAR, Marie-José
GROS COISSY, Pierre GUIGA, Bénédicte GUILLAUMIN, Alfio PENNISI, Annie PONTHIEUX,
Kévin PORTIER, Prazeres RIBEIRO, Yoann SALLAZ-DAMAZ
ABSENTS AYANT
DONNE POUVOIR : Aldo CARBONARI à Bénédicte GUILLAUMIN, Stéphane COUDERT à Sandrine CURTET
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers Présents : 17
Nombre de conseillers votants : 19
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales, Madame Sandrine CURTET a été désignée comme secrétaire de séance.
APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16/12/2020
Madame Nelly JANIN QUERCIA, Maire, propose l'approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 16/12/2020. Il
est approuvé à l'unanimité.
DELIBERATION N° 2021/005 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DE LA COMMUNE
Monsieur Gérard FEY, Rapporteur,
PRESENTE le Budget Primitif principal communal de l’exercice 2021, qui s’équilibre ainsi :
Budget Principal :
Fonctionnement : 2 477 403,00 € FONCTIONNEMENT
DEPENSES
011 Charges à caractère général 812 303.00 €
012 Charges de personnel 987 502.00 €
014 Atténuations de produits 28 120,00 €
023 Virement à La sect? d'investis. 278 255,00 €
042 Opérations d'ordre entre section 26 513.00 €
65 Autres charges gestion courante 293 710,00 €
66 Charges financières 51 000,00 €
67 Charges exceptionnelles 0,00 €
Total DEPENSES 2 477 403,00 €
RECETTES
002 Excédent antérieur reporté Fonc 137 000,00 €
013 Atténuations de charges 36 000.00 €
042 Opérations d'ordre entre section 0.00 €
70 Produits des services 118 000.00 €
73 Impôts et taxes 1 832 800,00 €
74 Dotations et participations 276 853.00 €
75 Autres produits gestion courante 30 750,00 €
77 Produits exceptionnels 44 000,00 €
Total RECETTES 2 477 403,00 € irsvestissement : 2 241 071,00 €
INVESTISSEMENT
DEPENSES
001 Solde d'exécution d'inv. reporté 198 201.88 €
10 Dotations Fonds divers Réserves 27 000.00 €
16 Remboursement d'emprunts 1 268 882,00 €
20 Immobilisations incorporelles 84 690,40 €
204 Subventions d'équipement versées 151 000.00 €
21 Immobilisations corporelles 301 476,72 €
23 Immobilisations en cours 209 820.00 €
Total DEPENSES 2 241 071,00 €
RECETTES
001 Solde d'exécution d'inv., reporté 0.00 €
021 Virement de la section de fonct. 27825500€
040 Opérations d'ordre entre section 26 513.00 €
10 Dotations Fonds divers Réserves 1 010 193.00 €
13 Subventions d'investissement 144 400.00 €
16 Emprunts et dettes assimilées 781 710.00 €
Total RECETTES 2 241 071,00 €
PROPOSE d’adopter le Budget Primitif principal communal de l'exercice 2021 tel que présenté ci-dessus.
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL
ADOPTE le Budget Primitif principal communal de l'exercice 2021, tel qu'il vient d’être présenté.
Décision adoptée à l'unanimité. (Abstentions : Christian BERTHIER, Aldo CARBONARI, Bénédicte GUILLAUMIN)
Pour extrait conforme au registre des
Délibérations et des décisions administratives
Noyarey, le 3s{cg] 2%]
Le Maire
Affichéle: Of /OÙ [2c£1
Reçu en préfecture le : o4/où O0/
Exécutoirele: ()| 1© (| og
Nelly JANIN QUERCIA