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Document publié le Vendredi 11 septembre 2020 par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 11 septembre 2020 PDF 0.62Mo)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité routière, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 SEPTEMBRE 2020
Membres : 11 : Vincent Bepoix, Claude Boichard, Dominique Cuenot, Florian Huguenotte, Bruno Lombardot, Daniel Mourot, Gérard Peseux, Ghislaine Roustan-Husy, Paul Roustan, Aurore Schmitt, Sandy Vanotti
Présents : tous
Secrétaire de réunion : Ghislaine Roustan-Husy
Le quorum étant atteint, le maire ouvre la séance à 20 heures 00
Ordre du jour :
1. Intervention des Etablissements Lombardot pour l’implantation du secrétariat de mairie. Présentation du projet et devis.
2. DCM Désignation titulaires et délégués à la Commission d’Impôt Direct. Proposition d’une liste de 24 personnes à envoyer à l’Administration des Impôts. Approbation à l’unanimité.
3. DCM commission d’Appel d’Offre
Titulaires : Gérard Peseux, Daniel Mourot, Ghislaine Roustan
Suppléants : Aurore Schmitt, Bruno Lombardot, Sandy Vanotti
Approbation à l’unanimité.
4. DCM renouvellement bail de la chasse
Le Conseil Municipal souhaiterait rencontrer le Président de l’Association de Chasse afin de présenter l’Association aux nouveaux membres du Conseil.
5. DCM communaux disponibles
Les exploitants de Durnes intéressés par la location des communaux doivent se faire connaître auprès de la commune. Demande de transformation des baux SAFER en baux ruraux. Délibérations reportées.
6. DCM travaux remplacement porte du logement communal.
Devis retenu : Jean-Paul Boer pour 4 135 € TTC.
Approbation à l’unanimité.
7. DCM travaux éclairage public Chemin de Claiveny
Demande d’un avis technique et de subvention au SYDED.
Délibération suspendue.
8. DCM conventions mise à disposition hangar communal
Mise à disposition pour le Syndicat Intercommunal de : Décision reportée.
L’employé communal a demandé sa mise en disponibilité pour 4 ans.
Mise à disposition pour le Comité d’Animations : Approbation à l’unanimité.
9. DCM remplacement photocopieur-imprimante
Location et maintenance du nouveau photocopieur négociée au même tarif que l’ancien. Approbation à l’unanimité. DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 SEPTEMBRE 2020
10. Questions diverses :
Demande de mise de panneau de limitation de vitesse à La Barèche. Attente de réponse du Conseil départemental.
Nettoyage du hangar communal fixé au 26 septembre 2020 à partir de 09 heures. Report de la journée communale et de la réunion publique en raison de la crise sanitaire. Sapins des conseillers : annulation en raison de la crise sanitaire.
14 Juillet : Formation d’artificier. Les personnes intéressées par la formation d’artificier doivent se faire connaître auprès du Syndicat Intercommunal de La Barèche (Mairie de Lavans-Vuillafans). La commission forêt va solliciter Loïc Guillame, garde ONF, pour une mise au point sur l'affouage.
Rapport de la réunion de l’association des communes forestières. Plan de reconstitution des forêts.
La séance est levée à 22 heures 55.