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Conseil Municipal - eunion CM du 3 fevrier 2020 PDF 0.72Mo
Document publié le Lundi 3 février 2020 par la commune de Durnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - eunion CM du 3 fevrier 2020 PDF 0.72Mo)
Thèmes du document : Industrie, Système de retraite, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
03.81.59.30.41
1
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 février 2020
Tous les membres présents, excepté :
Mr CATTET Philippe, Mr MAIRE Aurélien, Mr BELOT Gilles
Absents : Excusé sans procuration :
Excusé avec procuration : Mr BELOT Gilles (Procuration BELOT Louis)
Non excusé : Mr CATTET Philippe - Mr MAIRE Aurélien
Secrétaire de réunion : Mme GUILLAME Christine
Le quorum étant atteint, le maire ouvre la séance à 20 heures 30
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2020 Approbation du compte-rendu du 20 janvier 2020, par l’ensemble des voix représentées.
2. Candidature pour le remplacement de la secrétaire
Candidature de Mme VAN SEGGELEN Christelle
1er entretien «semaine 2» par Frédéric
2ème entretien le 25/1/2020 par Christine, Aurore et Louis
Après discussion, nous avons validé les points suivants :
- Embauche en CDD, 8h par semaine, à partir du 1er février : durée 6 mois (du 01/02/2020 et jusqu’au 31/07/2020) en tant qu’adjoint administratif territorial principal de 2ème classe, soit indice brut 358, dans la proportion de 8/35ème - Catégorie hiérarchique C 2 - Echelon 03 du grade
Elle occupera également le poste de secrétaire de mairie à Saules à partir du 1er février même Plages horaires que Durnes
De nouvelles plages horaires seront à définir après le départ de Mme Stoltz
3. Eclairage public : remplacement poteau Rue de la Chaux
Proposition de Patrick, d'installer un seul poteau le long de la clôture de Mr et Mme HENON Rendez-vous avec Mr TYRODE (électricien) vendredi 24 janvier 2020 qui valide cette proposition Devis 1740,00 € TTC
Mr et Mme HENON seront informés de ces travaux
Autres travaux électriques
- Remplacement luminaire défectueux sous abri porte affiches : 300 TTC
- Remise aux normes Mairie/Salle des fêtes/Bibliothèque suite au contrôle SOCOTEC : 993 TTC
Approbation de ces travaux par l’ensemble des voix représentées.
4. Dossier Urbanisme : travaux en cours
- GAEC de l'Epiphanie : demande de Mr Pierre GUILLAME concernant les chemins d'accès au bâtiment
Décision de la Préfecture (courrier du 2/8/2016) : "les deux chemins d'accès au bâtiment de stockage de fourrage (l'un existant et l'autre à créer) seront en béton ou en enrobé, et exclusivement réservés au passage des engins agricoles (les animaux n'emprunteront pas ces chemins) Réponse de Florian HUGUENOTTE concernant les aménagements prévus sur 2020 : - déplacement de la griffe dans le nouveau bâtiment
- les vaches n’emprunteront plus le chemin à partir du printemps
- les travaux d’enrobé et de béton doivent être programmés et budgétisés sur 2021 et 2022 DEPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de Besançon
MAIRIE de DURNES
25580DURNES
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 février 2020
- Elagage arbres 14 Rue du Château : Eric LETHIER
Aurore a rencontré Mr LETHIER. La nacelle est louée pour le 29 février
Pour information : Sandy VANOTTI a cette compétence
- Problème d'évacuation eau pluviale chez Mr Sandy VANOTTI : dossier à étudier
5. Informations diverses
Médaille Pierrot GUILLAME
Une cérémonie de remise de médaille d'honneur régionale, départementale et communale à Pierre GUILLAME aura lieu le 15/2/2020 à 11h30 en présence de Mr Jean-François LONGEOT, Mme Béatrix LOIZON, les anciens maires, les personnes avec lesquelles Pierrot a travaillé pendant ses mandats ainsi que les habitants de Durnes
Dossier CNRACL (Caisse de retraite) Dominique TREMOUILLE
Une "Validation de service" pour Mme Dominique TREMOUILLE (ancienne secrétaire de mairie) est en cours d’instruction : transfère à la CNRACL des trimestres cotisés à l’IRCANTEC Les périodes travaillées sur la commune ont été validées par la commune en mars 2019 Si l'agent accepte ce nouveau mode de calcul pour sa retraite, la commune ainsi que l'agent devront verser un complément de cotisation à la CNRACL
Coût pour la commune : 5 546,76 €
Photocopieuse
Suite à l’intervention du technicien BUROCOM le 27/12/2019, le tambour noir est à remplacer devis 353.44 € TTC
A savoir qu'il y a 4 tambours dans la machine (1 par couleur)
Rappel : BUROCOM a repris l'entreprise DBO en 2014 avec son parc de machines installées (machines TRIUMPH ADLER qui à ce jour ne sont plus suivie en pièce de rechanges autre que les tambours)
Ce copieur a été acheté en 2014 : 2700 € - 394 € de subvention = 2306 €
Dossier à étudier : renouvellement du matériel ou réparation ?
Aire de jeux
Le conseil municipal se réunira une fois par semaine afin d’avancer sur ce dossier DEPARTEMENT DU DOUBS
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COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 février 2020
6. Questions diverses
Demande de Mme Clarisse ANGELI :
Est-il possible de déposer les fenêtres de sa maison dans le bâtiment communal en attendant de les poser (construction Rue des Jonches)
Demande acceptée, c’est Dominique qui sera contacté lors de la livraison des fenêtres
Courrier de M et Mme Jay du 3/2/2020
«Où en sont les démarches à propos de la tournée d’un boulanger, installation d’un distributeur automatique de pains…. ?
Suite à votre 1er courrier du 10 /12/2019, Christine a contactée Mr CHIPEAU de Mamirolle en décembre et en janvier (Mr PEUGEOT de Voires l’a contacté également) : des tournées de pain sur les communes du secteur n’intéressent pas Mr CHIPEAU pour le moment
Un distributeur de pain : l’idée n’est pas retenue dans un premier temps
Les initiatives et idées de chacun sont les bienvenues
«Où en est le projet de ralentissement des véhicules dépassant les 50 km/h dans la commune ? » Il n’y a pas de projet en cours et pas de solution dans l’immédiat
Nous sommes conscients du problème et regrettons l’incivilité des chauffards Après discussion, la solution la plus adaptée serait des panneaux indicateurs de vitesse dossier à suivre
Nous avons réceptionné le plan d’aménagement forestier 2018-2037 le 3/2/2020 La commune invite les techniciens ONF ainsi que les membres de la Commission bois pour un repas le 9 mars 2020
PLUS RIEN N’ETANT A L’ORDRE DU JOUR, LA SEANCE EST LEVEE A 22h30