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Déliberation - Diagnostic carillon eglise St Just
Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Déliberation - Diagnostic carillon eglise St Just)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Consommateurs,
Envoyé en préfecture le 24/05/2024
TS Reçu en préfecture le 24/05/2024
;
La
)
Publié le 24/05/2024
ID : 039-213900137-20240517-D 13 24-AU
4
FI
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Arb@is DECISION 13/24 JURA
Ville d'Arbois
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
wwWw.arbois.fr
Objet : Diagnostic Carillon Eglise St Just
La Maire de la Ville d'Arbois,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal du 04 mars 2024, délégant à Mme la
Maire toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le
règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision
concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
Considérant la consultation réalisée et l'offre reçue,
DECIDE
De confier l'étude au groupement constitué par :
GABRIELA GUZMAN - Architecte du patrimoine - 7 rue Morand - 25 000
BESANCON pour un montant de 40 370.40€ TTC
Arbois, le 17 mai 2024