Déliberation - 26 06 2015 ODJ49

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Déliberation - 26 06 2015 ODJ49 Document publié le Vendredi 26 juin 2015 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 26 06 2015 ODJ49)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Démocratie, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 26 juin 2015 à 18 h 00

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AUJOURD’HUI vingt six juin deux mille quinze

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 19 juin 2015, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE

SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle

LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD,

Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion

CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas

BONNET, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE, Géraldine

BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc

BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith

CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan

COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali

GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT,

Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine

KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne

MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne

MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle

PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Antoine RECHAGNEUX,

Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL,

Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-Pierre BRENAS, Nicole PRIEUX à Jean-Christophe CERVANTES

Excusé(e)s :

Absent(e)s : Anne FAUROT, Dominique ROGUE-SALLARD

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Monsieur le Maire sort pour l’examen et le vote du Compte Administratif (question n°3). Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside pour la question n°3. Madame Isabelle PADOVANI et Monsieur Antoine RECHAGNEUX quittent la séance avant le vote de la question n°8 sans laisser de pouvoir. Monsieur Louis COUSTES quitte la séance pendant le débat de la question n°11 sans laisser de pouvoir. Monsieur Simon POURRET donne pouvoir à Madame Valérie BERNARD et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Madame Géraldine BASTIEN donne pouvoir à Monsieur Didier MULLER et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Madame Marianne MAXIMI donne pouvoir à Madame Laurence SCHLIENGER et quitte la séance pendant le débat de la question n°11. Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance avant le vote de la question n° 14 sans laisser de pouvoir. Monsieur Alain LAFFONT donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO et quitte la séance avant le vote de la question n° 26. Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Monsieur Guillaume VIMONT et quitte la séance avant le vote de la question n°43.----------------------------------------------------

Rapport N° 49

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA PETITE ENFANCE

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Lieux d’accueil parents enfants :

La ville de Clermont-Ferrand, dans le cadre de sa politique de soutien à la parentalité, a décidé de soutenir les Lieux d’Accueil Parents-Enfants (LAPE). Ces lieux ont vocation à favoriser des temps d’échange entre les parents et leurs enfants. Ils permettent de participer à l’éveil et à la socialisation de l’enfant et d’apporter un appui aux parents dans l’exercice de leur rôle.

La Ville soutient depuis vingt ans, les deux lieux associatifs présents sur la commune. Cette aide bénéficie du soutien de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 63, dans le cadre du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ).

L’Association Accueil Rencontres Paroles La Maison de l’île est implantée dans le centre ville. Cette association bénéficie d’un agrément de la CAF qui lui permet de bénéficier d’une prestation de service. Elle a accueilli, en 2014, 1 355 enfants. Il vous est proposé de lui verser, pour 2015, une subvention de fonctionnement de 5000 € .

L’Association La Maison d’à côté est implantée dans le quartier de Croix-de-Neyrat. Cette association bénéficie d’un agrément de la CAF qui lui permet de bénéficier d’une prestation de service. Elle a accueilli, en 2014, 1 168 enfants. Il vous est proposé de lui verser, pour 2015, une subvention de fonctionnement de 5000 €.

Association des assistantes maternelles du Puy de Dôme :

Dans le cadre de la diversification des modes d’accueil de la petite enfance proposée aux parents, en plus des structures municipales, la Municipalité veut soutenir les assistantes maternelles indépendantes. Elle leur propose ainsi des Relais d’Assistantes Maternelles (RAM) afin de faciliter la mise en relation des assistantes maternelles et des enfants, de leur apporter des conseils notamment dans leurs relations contractuelles et de proposer des activités collectives aux assistantes maternelles et aux enfants. Dans le cadre de cet objectif, il vous est proposé le renouvellement de l’adhésion de la ville de Clermont-Ferrand à l’Association des assistantes maternelles du Puy-de-Dôme. Le montant annuel de l’adhésion est 230 €.Il est vous donc proposé, en accord avec votre commission, d’autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions et les cotisations proposées.

DELIBERATION

Les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité et converties en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 07 juillet 2015

Le Maire,

Pour le Maire et par délégation,

L’Adjointe chargée de l’Education, de

l’Enfance

Et de la Petite Enfance,

Cécile AUDET

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