Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - OJ 2025 05 12
Procès Verbal - OJ 2024 05 13
Procès Verbal - PV 2022 05 16
Procès Verbal - OJ 21 12 16
Procès Verbal - OJ 2023 05 22
Note de Synthèse - OJ 2024 12 16
Procès Verbal - OJ 2022 11 14
Procès Verbal - OJ 2022 02 21
Compte-Rendu - CR 2025 05 12
Compte-Rendu - CR 2024 05 13
Procès Verbal - OJ 2022 05 16
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 2022 05 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 16 MAI 2022 – 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 février 2022
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2022
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
DÉLIBÉRATION 2022-54 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
à la suite d’une démission
Rapport présenté par
M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2022-55 Modification de la Commission « Finances,
Ressources humaines, Sécurité, Urbanisme » - Désignation d’un membre
Rapport présenté par
M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2022-56 Adhésion à l’Association des Petites Villes de
France (APVF)
Rapport présenté par
M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2022-57 Adhésion de la Communauté de Communes
Bayeux Intercom au Syndicat Départemental d’Energies du Calvados
(SDEC) Energie
Rapport présenté par
M. BRIARD
FINANCES
DÉLIBÉRATION 2022-58 Crédits classes de découverte et crédits de Noël
écoles publiques et privées de l’enseignement du 1er degré – Année 2022
Rapport présenté par
Mme LANNIER
FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2022-59 Tableau des emplois permanents à temps
complet et non complet de la Ville – Modification n°3
Rapport présenté par
Mme COTTRON
DÉLIBÉRATION 2022-60 Régime des astreintes de la Ville – Mise à jour
n°2
Rapport présenté par
M. FRAQUET
DÉLIBÉRATION 2022-61 Comité Social Territorial (CST) commun entre la
Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Création
Rapport présenté par
M. FRAQUET
DÉLIBÉRATION 2022-62 Commission Administrative Paritaire (CAP)
commune entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
pour chaque catégorie A, B et C – Création
Rapport présenté par
M. MESNIL
DÉLIBÉRATION 2022-63 Commission Consultative Paritaire (CCP)
commune entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) –
Création
Rapport présenté par
Mme GREFFET
DÉLIBÉRATION 2022-64 Comité Social Territorial (CST) - Détermination du
nombre des représentants et création d’une formation spécialisée en
matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2022-65 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain (NPNRU) – Choix de l’aménageur en charge des
espaces publics en vue d’une convention de mandat loi ALUR
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2022-66 Marché Public Global de Performance (MPGP)
concernant les éclairages publics urbains – Autorisation de Programme
(AP) – Demande de subventions et Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
Rapport présenté par
M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2022-67 Enfance Jeunesse – Construction d’un nouvel
espace Jeunesse – Modification n° 2 de l’Autorisation de Programme
(AP-2019-1419-001-01)
Rapport présenté par
M. LÉPINE
DOMAINE ET PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2022-68 Désaffectation et déclassement du domaine
public d’une parcelle non cadastrée d’espaces verts sise chemin du Val
Ménard en vue d’une cession à la SAGIM pour réaliser un programme
immobilier
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2022-69 Désaffectation et déclassement d’une portion de
parcelle non cadastrée d’un ancien chemin rural sis chemin de la Bonde à
Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2022-70 Risques liés à la présence d’anciennes carrières –
Lotissement le Clos des Bosquets n°1 – Mesure d’interdiction d’habiter –
Sollicitation du Fonds Barnier - Fonds de Prévention des Risques Naturels
Majeurs (FPRNM)
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2022-71 Aménagement des espaces de liaison –
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté
d’Agglomération Lisieux Normandie (CALN) et la Ville de Lisieux – Travaux
rue aux Fèvres – Avenant n°1
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2022-72 Action Cœur de Ville (ACV) - Opération de
Revitalisation du Territoire (ORT) - Charte des enseignes et devantures
commerciales
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2022-73 Aménagement des espaces de liaison –
Indemnisation amiable d’un commerce du fait des travaux - place du
Général de Gaulle – rue de la Résistance – rue de la Libération – rue aux
Fèvres – Année 2022
Rapport présenté par
M. OTHON
ENVIRONNEMENT
DÉLIBÉRATION 2022-74 Transfert de l’exercice de la compétence
d’autorité organisatrice de la distribution de service public de gaz au
Syndicat Départemental d’Energies du Calvados (SDEC) Energie
Rapport présenté par
M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2022-75 Installation d’Infrastructures de Recharge pour
Véhicules Electriques et hybrides (IRVE) place Boudin Desvergées
Rapport présenté par
M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2022-76 Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans
l’Environnement (PPBE)
Rapport présenté par
M. BRIARD
SOCIAL - SANTÉ
DÉLIBÉRATION 2022-77 Convention constitutive du Groupement d’Intérêt
Public (GIP) de Lisieux – Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme MANGEANT
DÉLIBÉRATION 2022-78 Interventions des médecins salariés du centre de
santé municipal « Docteur Paul Dubois » en Etablissement
d’Hébergement pour Personnes Âgées Dépendantes (EHPAD) – Contrat
type des conditions d’interventions – Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme MANGEANT
DÉLIBÉRATION 2022-79 Paiement des actes et forfaits de garde dus aux
médecins des centres de santé participant à la Permanence Des Soins
Ambulatoires (PDSA) – Convention type avec la Caisse Primaire
d’Assurance Maladie (CPAM) et l’Agence Régionale de Santé (ARS) de
Normandie – Convention avec l’Association Départementale pour
l’Organisation de la Permanence des Soins (ADOPS) du Calvados –
Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme MANGEANT
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE