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Procès Verbal - OJ 2024 05 13
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 2024 05 13)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Éducation,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 13 MAI 2024 – 20h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024
1) - DOMAINE & PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2024-46 Avenant à l’acte d’acquisition du 2 décembre
2019 avec la Société Immobilière PROXI – Autorisation de signature -
Vente du bien à la SCI La Galoterie - 74-76 rue Fournet à Lisieux cadastré
section AI n°s 259 et 294 (lot 1)
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-47 Acquisition auprès de la SAFER des parcelles sises
Le Lieu Bordeaux sur la Commune de Saint-Désir cadastrées section E n°s
8, 9, 11, 951,1030 et ZI n°s 47, 56 et 58 pour prolonger le sentier piéton et
permettre la création d’un chemin pédestre sportif
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-48 Acquisition auprès de la SAFER des parcelles sises
chemin Wicart cadastrées section AI n°s 281, 330 et 332
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-49 Acquisition auprès de la Congrégation des Sœurs
de Notre Dame de la Charité des parcelles AZ n°s 122 et 149 sises 1A
chemin de Lourdes
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2024-50 Plan Vélo – Acquisition d’une partie de la parcelle
BN n°112 sise avenue Jean XXIII pour l’aménagement d’une piste cyclable
Rapport présenté par
M. BRIARD
DÉLIBÉRATION 2024-51 Désaffectation et déclassement d’une portion de
chemin communal non cadastré sis chemin du Gros Hêtre à Lisieux
Rapport présenté par
M. MESNIL
2) AMÉNAGEMENT URBAIN
DÉLIBÉRATION 2024-52 Mission d’accompagnement à la maîtrise
d’ouvrage publique - Convention entre la Ville et le Conseil d’Architecture,
d’Urbanisme et de l’Environnement - Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2024-53 Maison de l’Architecture de Normandie – Le
Forum - Adhésion
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE 3) COMMERCE
DÉLIBÉRATION 2024-54 Concours des Vitrines de Noël – Règlement
intérieur - Modification
Rapport présenté par
Mme GREFFET
DÉLIBÉRATION 2024-55 Charte des terrasses et étalages – Actualisation Rapport présenté par
M. OTHON
4) ÉVÉNEMENTIEL
DÉLIBÉRATION 2024-56 Espace Mosaïc - Espace Victor Hugo - Espace
Saint-Jacques et salle Mozart - Règlement intérieur général et spécifique
aux salles municipales – Adoption
Rapport présenté par
M. OTHON
DÉLIBÉRATION 2024-57 Espace Saint-Jacques – Tarifs de location -
Création
Rapport présenté par
M. OTHON
DÉLIBÉRATION 2024-58 Centre National de la Musique - Affiliation Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
5) ENFANCE – JEUNESSE – VIE ASSOCIATIVE
DÉLIBÉRATION 2024-59 Organisation des temps scolaires - Reconduction
du système dérogatoire à 4 jours semaine
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M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2024-60 Restauration scolaire et accueils périscolaires -
Règlement intérieur - Modification
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M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2024-61 Structures municipales d’accueil des enfants et
des jeunes - Règlement intérieur - Modification
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M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2024-62 Participation aux frais de fonctionnement des
centres de loisirs – Convention avec les Communes membres de la
Communauté d’Agglomération Lisieux Normandie
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M. LECLERC
DÉLIBÉRATION 2024-63 Association Comètes – Subvention – Année 2024
– Versement
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M. EUSTACHE
DÉLIBÉRATION 2024-64 Association Auto-Rétro – Subvention – Année
2024 – Versement
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Mme LEJEUNE
DÉLIBÉRATION 2024-65 Association Réseau Prévention Normandie
Violences Sexuelles (REPRENVIS) – Subvention – Année 2024 - Versement
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
DÉLIBÉRATION 2024-66 Association Scouts et Guides de France –
Subventions de fonctionnement et exceptionnelle – Année 2024 -
Versement
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
6) SANTÉ
DÉLIBÉRATION 2024-67 Permanence Des Soins Ambulatoires –
Convention type avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie et l’Agence
Régionale de Santé de Normandie – Convention relative au reversement
des astreintes avec l’Association Départementale pour l’Organisation de
la Permanence des Soins du Calvados - Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme COTTRON
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE