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Note de Synthèse - OJ 2024 06 24
Procès Verbal - OJ 21 12 16
Procès Verbal - OJ 2025 05 12
Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 2025 05 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Sécurité sociale,
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 12 MAI 2025 – 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2025
1) – FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2025-47 Tableau des emplois permanents – Mise à jour
Tableau des effectifs – Modification n°3
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2025-48 Convention de partenariat entre la Ville de Lisieux
et le Centre Communal d’Action Sociale de Lisieux – Autorisation de
signature
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2025-49 Convention relative à la disponibilité des sapeurs-
pompiers volontaires pendant leur temps de travail – Autorisation de
signature
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
DÉLIBÉRATION 2025-50 Rémunération des agents recrutés dans le cadre
d’un contrat d’engagement éducatif – Mise à jour
Rapport présenté par
Mme VERHAEGHE
2) - LIBERTÉS PUBLIQUES ET POUVOIRS DE POLICE
DÉLIBÉRATION 2025-51 Création d’un nouveau marché communal « Les
marchés nocturnes de Lisieux Plage »
Rapport présenté par
M. OTHON
DÉLIBÉRATION 2025-52 Création d’un nouveau marché communal à
Hauteville
Rapport présenté par
M. OTHON
3) – DOMAINE ET PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2025-53 Désaffectation et déclassement du domaine
public d’une parcelle cadastrée section AX n°365p correspondant à
l’emprise du square où se situe la statue de Sainte Thérèse – Chemin des
Buissonnets à Lisieux en vue d’une cession à l’Association Diocésaine de
Bayeux-Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-54 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain – Création d’un Centre Commercial Unique -
Constat de désaffectation et promesse de vente à la société Hurban
Partners d’une partie de la parcelle cadastrée section BO n°223 sise square
Claude Monet à Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-55 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain – Acquisition de la parcelle cadastrée section BO
n°0007 appartenant à Logissia correspondant à un délaissé suite à la
démolition de la tour A2 sise 1 rue de Taunton à Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS 3) – DOMAINE ET PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2025-56 Lotissement « Le Clos du Vallon » - Rétrocession
de la voirie et ses accessoires, des espaces verts, de l’éclairage public, des
trottoirs, des places de parkings et du bassin de ruissellement des eaux de
voirie – Parcelles cadastrées section BD n°s 23 et 65 sises rue Roger
Lépinay à Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS
DÉLIBÉRATION 2025-57 Lotissement « Les Jardins de Coubertin »
Rétrocession de la voirie et ses accessoires, des espaces verts, de
l’éclairage public, des trottoirs, des places de parkings et du bassin de
ruissellement des eaux de voirie – Parcelles cadastrées section AS n°s 234
et 210 sises allée des Jeux Olympiques à Lisieux
Rapport présenté par
M. DESMONTS
4) – AMÉNAGEMENT URBAIN
DÉLIBÉRATION 2025-58 Nouveau Programme National de
Renouvellement Urbain - Hauteville – Travaux d’aménagement et
d’équipements publics – Autorisation de Programme – Actualisation n°1
Rapport présenté par
M. DESMONTS
5) - ENVIRONNEMENT
DÉLIBÉRATION 2025-59 Convention de partenariat entre la Ville de Lisieux
et le Comité du Calvados de la Ligue contre le cancer relative à la mise en
place d’espaces labélisés « Espace sans tabac » - Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme GODEY
6) – ENFANCE – JEUNESSE
DÉLIBÉRATION 2025-60 Convention relative aux rencontres parent(s)-
enfant(s) pour les familles concernées par les violences intrafamiliales
entre la ville de Lisieux, ACSEA et le Tribunal Judiciaire de Lisieux –
Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme GODEY
DÉLIBÉRATION 2025-61 Conventions d’objectifs et de financement
extrascolaire – périscolaire – accueil adolescents avec la Caisse
d’Allocations Familiales du Calvados – Autorisation de signature
Rapport présenté par
Mme GODEY
DÉLIBÉRATION 2025-62 Désignation de représentants de la collectivité au
sein du Conseil d’Administration du lycée polyvalent Paul Cornu
Rapport présenté par
M. LECLERC
7) – VIE ASSOCIATIVE
DÉLIBÉRATION 2025-63 Association Cercle philatélique Lexovien -
Subvention exceptionnelle –– Versement – Année 2025
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
DÉLIBÉRATION 2025-64 Association CAM-ION 4L Rodéo – Don d’objets –
4L Trophy 2026
Rapport présenté par
Mme LEJEUNE
8) - SÉCURITÉ
DÉLIBÉRATION 2025-65 Convention de partenariat entre la Ville de Lisieux
et la société Kéolis Lisieux Normandie relative à la présence et à la
sécurisation du réseau par la police municipale – Autorisation de signature
Rapport présenté par
M. LÉPINE
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE