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Compte-Rendu - CR 2024 05 13
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2024 05 13)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Éducation,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 MAI 2024
Le Conseil Municipal de Lisieux, s'est réuni à l'Espace Victor Hugo — Place Boudin Desvergées, sous la présidence de M. Sébastien LECLERC, Maire
7 mai 2024
7 mai 2024
M. Frédéric MESNIL
Date de convocation :
Affichage de la convocation :
Secrétaire de séance :
En exercice : 35
Délibération 2024-46 :
e au moment des débats : Présents : 23 Votants : 33
e au moment du vote: Présents : 18 Votants : 28
De la délibération 2024-47 à 2024-67 : Présents : 18 Votants : 28
Etaient présents : M. Sébastien LECLERC, Maire, M. FRAQUET, M. BRIARD, Mme LECOURT, M. DESMONTS, Mme LEJEUNE, M. OTHON, Mme VERHAEGHE, Adjoints au Maire;
Mme DUVAL, M. AUGEARD, Mme COTTRON, MM. DELANOË, LEBRASSEUR, MESNIL, LÉPINE, Mmes VALTER, GRANDIN, M. JEAN, Mmes HAVARD, BUREL, BOGROS, PÉRINI et M. MERCIER, Conseillers Municipaux.
Avaient donné pouvoir: Mme GODEY à Mme LEJEUNE, Mme GREFFET à Mme VERHAEGHE, Mme LANNIER à M. OTHON, Mme HÉLIE-ROMAIN à M. LÉPINE, M. DE JAEGHER à M. BRIARD, Mme DELORME-BANNIER à Mme COTTRON,
Mme VOISIN à M. DESMONTS, M. SELLE à M. MESNIL, Mme LÉGER à Mme LECOURT, M. AUBRIL à M. MERCIER.
Étaient absents : M. EUSTACHE, M. HAVARD.
Etant ici précisé que :
e Mmes VALTER, GRANDIN, M. JEAN, Mmes HAVARD, BUREL, BOGROS ont quitté la séance avant le vote de la délibération 2024-46 ;
e M. EUSTACHE a rejoint la séance avant le vote de la délibération 2024-46.
TITRE VOTE
Délibération 2024-46 Avenant à l'acte d'acquisition du 2 décembre 2019 avec la Société Immobilière PROXI — Autorisation de signature - Vente du bien à la SCI La Galoterie - 74-76 rue Fournet à Lisieux cadastré section AI n°s 259 et 294 (lot 1)
La délibération, mise au vote, est adoptée par 25 voix pour, 2 contre celles de M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL, une abstention celle de M. EUSTACHE qui a rejoint la séance avant la mise au vote.
Mmes VALTER, GRANDIN, M. JEAN, Mmes HAVARD, BUREL et BOGROS ont quitté la séance avant la mise au vote.
Délibération 2024-47 Acquisition auprès de la SAFER des parcelles sises Le Lieu Bordeaux sur la Commune de Saint-
Désir cadastrées section E n°s 8, 9, 11, 951,1030 et ZI n°s 47, 56 et 58 pour prolonger le sentier piéton et permettre la création d'un chemin pédestre sportif
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-48 Acquisition auprès de la SAFER des parcelles sises chemin Wicart cadastrées section AI n°s 281, 330 et 332
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-49 Acquisition auprès de la Congrégation des Sœurs de Notre Dame de la Charité des parcelles AZ n°s 122 et 149 sises 1A chemin de Lourdes
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-50 Plan Vélo — Acquisition d'une partie de la parcelle BN n°112 sise avenue Jean XXIII pour l'aménagement d'une piste cyclable
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-51 Désaffectation et déclassement d'une portion de chemin communal non cadastré sis chemin du Gros Hêtre à Lisieux
La délibération, mise au vote, est adoptée par 26 voix pour, 2 abstentions, celles de M. MERCIER avec le pouvoir de M. AUBRIL.
Délibération 2024-52 Mission d'accompagnement à la maîtrise d'ouvrage publique - Convention entre la Ville et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement - Autorisation de signature La délibération, mise au vote, est adoptée par 27 voix pour.
M. LECLERC ne prend pas part au vote.
Délibération 2024-53 Maison de l'Architecture de Normandie — Le Forum - Adhésion La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
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Délibération 2024-55 Charte des terrasses et étalages - Actualisation La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-56 Espace Mosaïc - Espace Victor Hugo - Espace Saint-Jacques et salle Mozart - Règlement intérieur général et spécifique aux salles municipales - Adoption
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité. TITRE VOTE
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Délibération 2024-59 Organisation des temps scolaires - Reconduction du système dérogatoire à 4 jours semaine La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-60 Restauration scolaire et accueils périscolaires - Règlement intérieur - Modification La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-61 Structures municipales d'accueil des enfants et des jeunes - Règlement intérieur - Modification La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité. Délibération 2024-62 Participation aux frais de fonctionnement des centres de loisirs - Convention avec les Communes
membres de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie
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Délibération 2024-64 Association Auto-Rétro — Subvention — Année 2024 - Versement La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-65 Association Réseau Prévention Normandie Violences Sexuelles (REPRENVIS) — Subvention —
Année 2024 - Versement
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-66 Association Scouts et Guides de France — Subventions de fonctionnement et exceptionnelle — Année 2024 - Versement
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Délibération 2024-67 Permanence Des Soins Ambulatoires - Convention type avec la Caisse Primaire d'Assurance
Maladie et l'Agence Régionale de Santé de Normandie - Convention relative au reversement des astreintes avec
l'Association Départementale pour l'Organisation de la Permanence des Soins du Calvados - Autorisation de signature
La délibération, mise au vote, est adoptée à l'unanimité.
Le Maire, Sébastien LECLERC
4 mai 2024